Details
23 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création du " Vlaams Cultureel Centrum Voeren " (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-09-1998 et mise à jour au 07-06-2017)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1976060903 | 9 JUIN 1976. - ARRETE ROYAL portant création d'un centre culturel à Fouron-Saint-Martin, dénommé "Het Veltmanshuis" |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2020030416 | 13 MARS 2020. - Arrêté du chef d'équipe de l'équipe Biens culturels, du chef d'équipe de l'équipe Infrastructures et institutions et du chef d'équipe du personnel subdéléguant certains pouvoirs de décision à certains membres des services externes (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2024 et mise à jour au 25-10-2024) |
| 2017012268 | 28 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés suite au changement de dénomination du " Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias " en " Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias " |
| 2015035405 | 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés à la suite de la suppression de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Kunsten en Erfgoed et de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Sociaal-Cultureel Werk voor Jeugd en Volwassenen, et l'intégration de tâches dans le Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias |
| 2004036047 |
11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne "Sociaal-Cultureel Werk" (Animation socioculturelle) [pour Jeunes et Adultes] (TRADUCTION). |
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