14 JUILLET 1998. - Décret relatif à l'enseignement IX. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 13-02-2017)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1999035700 | 13 AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le nombre de points pour l'enseignement secondaire et les internats, visé à l'article 3, § 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-1999 et mise à jour au 02-04-2009) |
| 1999035331 | 26 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de cours de formation générale et sociale intégrée dans l'enseignement secondaire spécial (TRADUCTION). |
| 1999035332 | 26 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation d'heures qui ne sont pas des périodes de cours dans l'enseignement secondaire spécial [et à certains aspects de l'encadrement du personnel dans l'enseignement secondaire spécial] (TRADUCTION) <Intitulé modifié par AGF2022-09-02/20, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2022>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-03-1999 et mise à jour au 27-12-2022) |
Even geduld, artikelen worden geladen…
0.0s
Laden…