Details
10 MARS 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique, à temps partiel, orientation " Arts plastiques " et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse " (TRADUCTION). (Texte de la seconde publication, sous forme d'erratum; M.B. 21-08-1998.)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1991030554 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques" |
| 1991030555 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse" |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1999035101 | 14 JUILLET 1998. - Arrêté ministériel établissant le rapport entre le diplôme de maître de musique, option instrument, délivré par les instituts supérieurs en Communauté flamande, et le cours artistique " instrument " dans l'enseignement artistique à temps partiel. (Traduction) |