Details
20 JUILLET 1998. - Arrêté royal relatif à la formation continuée des officiers supérieurs du cadre actif des forces armées.
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1973100101 |
1 OCTOBRE 1973. - Arrêté royal fixant la rémunération des personnes chargées d'une mission d'enseignement dans certaines écoles de formation et de perfectionnement des officiers et allouant une allocation aux titulaires de certaines fonctions dans ces écoles. |
| 1978112013 | 20 NOVEMBRE 1978. - ARRETE ROYAL portant organisation de l'institut royal supérieur de défense |
| 1994007034 | 7 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la formation continuée des officiers subalternes du cadre actifs des forces armées et aux épreuves professionnelles imposées aux officiers de carrière des forces armées en vue de l'avancement au grade de major ou à un grade équivalent. (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 02-04-1994 et mis à jour au 17-09-2003) |
| 1994007182 | 4 JUILLET 1994. - Arrêté royal relatif au statut pécuniaire des militaires de tous rangs et au régime des prestations de service des militaires du cadre actif au-dessous du rang d'officier. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-07-1994 et mise à jour au 02-04-2003) |
| 1993007211 | 12 JUILLET 1993. - Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations pour mission d'enseignement et aux titulaires de certains postes dans certaines écoles de formation et de formation continuée des officiers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-1998 et mise à jour au 12-07-2017) |
| 1995007195 | 28 JUILLET 1995. - Arrêté royal relatif à la procédure d'appréciation des militaires du cadre actif et du cadre de réserve. (NOTE: abrogé par AR2015-12-16/12, art. 2>) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-02-1998 et mise à jour au 25-03-2019) |
| 1959040702 |
7 AVRIL 1959. - [Arrêté royal relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière.] |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2003007248 | 12 AOUT 2003. - Arrêté royal relatif à la formation continuée des officiers du cadre actif des forces armées et aux épreuves professionnelles pour l'avancement au grade de major. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2004 et mise à jour au 30-12-2013) |
| 1998007150 | 20 JUILLET 1998. - Arrêté ministériel relatif à la formation continuée des officiers supérieurs du cadre actif des forces armées |
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