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17 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-08-1997 et mise à jour au 24-08-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1986021118 | 11 AOUT 1986. - ARRETE ROYAL n° 439 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2016035934 | 13 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation, pour l'année scolaire 2016-2017, de création dans l'enseignement fondamental spécial et de programmation dans l'enseignement secondaire spécial |
| 2014036706 | 12 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 21 mars 2014 relatif à des mesures pour les élèves à besoins éducatifs spécifiques pour ce qui est de la concordance de certains membres du personnel de la forme d'enseignement 1, type 4 à la forme d'enseignement 4, type 5, modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 1994 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 4, modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2012 réglant la procédure d'octroi de subventions de projet relatives à la mise en oeuvre d'initiatives de formation continuée, modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial |
| 2014035929 | 23 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 21 mars 2014 relatif à des mesures pour les élèves à besoins éducatifs spécifiques pour ce qui est des demandes de programmation et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2014 et mise à jour au 24-08-2023) |
| 2008203532 | 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial (TRADUCTION). |
| 2006035400 | 17 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant délégation de compétences au Ministre flamand chargé de l'Enseignement, relativement à l'octroi de dérogations aux normes de programmation et de rationalisation aux écoles de l'enseignement fondamental (TRADUCTION). |
| 2006035335 | 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial (TRADUCTION). |
| 2002035175 | 14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation et de rationalisation dans l'enseignement fondamental ordinaire et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial. |
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