Details
27 MAI 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement et les objectifs finaux de l'enseignement fondamental ordinaire. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-1997 et mise à jour au 19-08-2015)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2015035832 | 5 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 2 et l'annexe de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 mai 1997 définissant les objectifs de développement et les objectifs finaux de l'enseignement fondamental ordinaire |
| 2011035373 | 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente une demande de dérogation aux objectifs finaux et des objectifs de développement décrétaux pour l'enseignement fondamental et secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2011-06-17/04, art. 2) |
| 2009035469 | 13 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux objectifs finaux et aux objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire |
| 2007035138 | 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION). |
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