Details
22 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de participation aux courses cyclistes et aux épreuves cyclistes.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1994 et mise à jour au 22-09-1995)
Numac | Titel |
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1985024693 | 10 JUILLET 1985. _ Arrêté de l'Exécutif flamand portant réglementation de l'examen médical des jeunes qui suivent une formation à la pratique du sport cycliste ainsi que l'encadrement médical des jeunes qui participent à des courses cyclistes.. |
1985924693 | 10 JUILLET 1985. - Arrêté ministériel portant des dispositions complémentaires relatives à l'examen médical de jeunes participant à des courses cyclistes ou qui suivent une formation à la pratique du sport cycliste. |
1983013035 | 21 DECEMBRE 1982. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1972 déterminant pour la Communauté flamande le modèle du carnet de compétition cycliste, de la fiche d'identité et de la fiche médicale à utiliser pour le contrôle médical des coureurs cyclistes mineurs d'âge |
1985024211 | 13 MARS 1985. _ Arrêté de l'Exécutif flamand réglant la participation des jeunes à des courses cyclistes. |
1985024212 | 13 MARS 1985. _ Arrêté de l'Exécutif flamand réglant la formation des jeunes à la pratique du sport cycliste. |
1993035301 | 13 JANVIER 1993. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant les limites d'âge pour les jeunes coureurs cyclistes. |
Numac | Titel |
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1995035175 | 22 DECEMBRE 1994. - Arrêté ministériel portant dispositions complémentaires relatives aux conditions de participation aux courses et aux épreuves cyclistes. (TRADUCTION) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-1995 et mise à jour au 08-12-2000.) |
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