Details
13 MAI 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux centres d'accueil
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1991030448 | 27 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial |
| 1991030535 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement spécial |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2014036928 | 21 NOVEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'hébergement et l'accompagnement pendant les jours où il n'y a pas de cours dans les internats de l'enseignement communautaire pendant la transition(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2023 et mise à jour au 31-08-2023) |
| 2010035245 | 5 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 8 avril 1959 organisant le régime des prestations des surveillants et maîtres d'études des établissements d'enseignement moyen et technique de l'Etat, l'arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 fixant la façon de déterminer, pour les instituts d'enseignement spécial de l'Etat et les homes de l'Etat, les fonctions du personnel paramédical et du personnel attribué dans le cadre de leur internat, l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 mai 1992 relatif aux centres d'accueil et l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 août 2000 relatif au foyer d'accueil de l'Enseignement communautaire assurant l'accueil résidentiel de jeunes dans le cadre du régime d'aide et d'assistance |
| 2009035678 | 15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 mai 1992 relatif aux centres d'accueil |
| 2002036132 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 mai 1992 relatif aux centres d'accueil (TRADUCTION). |
| 1997035866 | 24 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le pourcentage d'utilisation des capitaux-heures dans les centres d'accueil de l'enseignement communautaire pour l'année scolaire 1997-1998 (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2015 et mise à jour au 14-01-2015) |
| 1996035726 | 23 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le pourcentage d'utilisation des capitaux "périodes" aux centres d'accueil de l'enseignement communautaire pour l'année scolaire 1996-1997 (TRADUCTION). |
| 1995036143 | 10 MAI 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le pourcentage d'utilisation des capitaux-périodes dans les centres d'accueil de l'Enseignement communautaire pour l'année scolaire 1995-1996. (TRADUCTION) |
| 1994036071 | 29 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le pourcentage d'utilisation des capitaux-périodes dans les centres d'accueil de l'Enseignement communautaire pour l'année scolaire 1994-1995. |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…