31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse"
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019041792 | 24 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certaines dispositions concernant les personnels des académies de l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2018040178 | 8 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des académies de l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2017011494 | 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'expérience utile et aux certificats d'aptitude et échelles de traitement dans l'enseignement autre que l'enseignement supérieur |
| 2015035886 | 26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel des établissements d'enseignement artistique à temps partiel et des centres d'encadrement des élèves |
| 2014036808 | 3 OCTOBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés relatifs à l'enseignement artistique à temps partiel en vue d'un certain nombre de mesures pour l'innovation au niveau du contenu(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2015 et mise à jour au 28-08-2018) |
| 2013035718 | 19 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres et aux échelles de traitement des membres du personnel des établissements d'enseignement spécial et des établissements d'enseignement artistique à temps partiel |
| 2012035945 | 20 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel des établissements d'enseignement artistique à temps partiel |
| 2011035615 | 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel des établissements d'enseignement artistique à temps partiel |
| 2011203033 | 27 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de dispenses de service aux membres du personnel assistant aux réunions d'organes locaux de participation dans l'enseignement, et à l'adaptation du nombre minimum et maximum d'heures pour une fonction à prestations complètes dans l'enseignement secondaire ordinaire |
| 2009036092 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel des établissements d'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office |
| 2009036114 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création et l'organisation d'académies des arts dans l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2014 et mise à jour au 28-08-2018) |
| 2009035539 | 24 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la transposition de la Directive européenne 2005/36 pour des fonctions de recrutement dans l'enseignement et pour certaines fonctions dans l'éducation de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-08-2010 et mise à jour au 14-04-2017) |
| 2009035043 | 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel des établissements d'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office (TRADUCTION). |
| 2006036738 | 8 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel directeur et enseignant des établissements d'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION). |
| 2004035036 | 21 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les échelles de traitement de certains membres du personnel de l'enseignement. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-10-2006 et mise à jour au 31-10-2018) |
| 2003035388 | 14 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientation " Arts plastiques " et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse " (TRADUCTION). |
| 1999035978 | 16 MAI 1999. - Arrêté ministériel définissant les conditions pour la demande d'une programmation dans l'enseignement artistique à temps partiel et l'examen, les conditions d'annonce d'une modification de structure dans l'offre d'étude actuelle dans l'enseignement artistique à temps partiel et les conditions d'infrastructure pour l'orientation dans l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION). |
| 1998035454 | 10 MARS 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique, à temps partiel, orientation " Arts plastiques " et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse " (TRADUCTION). (Texte de la seconde publication, sous forme d'erratum; M.B. 21-08-1998.) |
| 1997035646 | 15 AVRIL 1997. - [Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions et la forme de l'attestation de conformité pour les fonctions de recrutement dans l'enseignement en exécution des Directives européennes 89/48, 92/51 et 2001/19.] (TRADUCTION). <Intitulé remplacé par AGF 2006-02-24/30, art. 1, 003; En vigueur : 17-03-2006> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-08-2004 et mise à jour au 16-06-2009) |
| 1996035279 | 31 JANVIER 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations "musique", "arts de la parole" et "danse". |
| 1994035886 | 18 MAI 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique", " Arts de la parole " et " Danse ".. |
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