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16 SEPTEMBRE 1991. - Arrêté royal relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1991 et mise à jour au 24-12-1998)
| Numac | Titel |
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| 1986014026 | 13 JANVIER 1986. _ Arrêté royal relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radio-actives. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998014335 | 15 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité. |
| 1997011206 | 13 MAI 1997. - Arrêté ministériel autorisant, en application des dispositions de l'arrêté royal du 3 septembre 1958 portant réglementation du transport, de l'emmagasinage et de la vente du nitrate ammonique et de ses mélanges, le transport par route, au moyen de véhicules-citernes, de citernes démontables et conteneurs-citernes, de solutions concentrées chaudes de nitrate d'ammonium. |
| 1997014083 | 24 MARS 1997. - Arrêté royal relatif à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation d'infractions en matière de transport par route de marchandises dangereuses, à l'exception des matières explosibles et radioactives. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-04-1997 et mise à jour au 09-09-2024) |
| 1994012608 | 26 JUILLET 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 février 1994 dérogeant aux prescriptions des articles 354 et 358 du Règlement général pour la protection du travail et de l'article 1er de l'arrêté royal du 16 septembre 1991 relatif au transport des marchandises dangereuses par route à l'exception des matières explosibles et radioactives. |
| 1994012041 | 22 FEVRIER 1994. - Arrêté ministériel dérogeant aux prescriptions des articles 354 et 358 du Règlement général pour la protection du travail et de l'article 1er de l'arrêté royal du 16 septembre 1991 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives. |
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