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12 JUILLET 1990. - Décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction) (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 15-08-1990 et mise à jour au 31-08-2007)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1985024690 | 27 JUIN 1985. - Décret réglant l'octroi de subventions aux projets et aux organismes du régime néerlandais pour le développement socio-culturel des adultes ainsi que l'octroi de subventions spécifiques à des groupes cibles et des problèmes spéciaux dans le cadre de la formation et du développement socio-culturels de langue néerlandaise.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 09-08-1995) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2006035805 | 28 AVRIL 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2005 portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction). |
| 2005036341 | 15 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2005 et mise à jour au 31-08-2007). |
| 2002000576 | 7 JUILLET 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 1994 autorisant la Cellule d'Informatique départementale du Département de l'Enseignement du Ministère de la Communauté flamande à accéder aux informations et à utiliser le numéro d'identification du Registre national des personnes physiques et autorisant l'utilisation du numéro d'identification du Registre national des personnes physiques dans le chef des directions d'écoles |
| 2002035413 | 14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certaines dispositions en matière d'enseignement, en ce qui concerne l'introduction de l'euro (TRADUCTION). |
| 1996035452 | 13 MARS 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 juillet 1990 pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés (TRADUCTION). |
| 1995036039 | 19 AVRIL 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 juillet 1990 pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-08-1995 et mise à jour au 25-05-1996.) |
| 1992036041 | 31 JUILLET 1992. - Arrêté de l'Exécutif flamand organisant pour la période du 1er septembre 1992 au 31 décembre 1995, le recyclage obligatoire des éducateurs dans les centres d'éducation de base. |
| 1990030034 |
18 JUILLET 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. |
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