Details
19 DECEMBRE 1988. - Arrêté de l'Exécutif relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base [dans les classes moyennes.]
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1978102712 | 27 OCTOBRE 1978. - Arrêté ministériel relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base. (NOTE : abrogé en ce qui concerne la Communauté française par ACF 1987-12-07/35, art. 38, 004; En vigueur : 01-09-1987) (NOTE : abrogé en ce qui concerne la Communauté germanophone par ACG 1988-12-19/36, art. 38, 005; En vigueur : 1988-09-01) (NOTE : Titres I et III abrogés pour la Communauté flamande par AGF 1996-07-24/39, art. 106, 006; En vigueur : 01-09-1996) (NOTE : Titres II et IV abrogés pour la Communauté flamande par AGF 1999-02-23/43, art. 103, 007; En vigueur : 01-01-1999) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-1979 et mise à jour au 06-05-1999) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018205607 | 30 AOUT 2018. - Arrêté du Gouvernement relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les classes moyennes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-11-2018 et mise à jour au 25-03-2025) |
| 2017206201 | 31 AOUT 2017. - Arrêté du Gouvernement fixant la liste des métiers comportant différentes activités professionnelles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-04-2019 et mise à jour au 26-04-2019) |
| 2013206940 | 5 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les classes moyennes |
| 2009202187 | 9 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté de l'exécutif relatif aux examens et à l'évaluation dans la formation de base des classes moyennes du 19 décembre 1988 |
| 2004033098 | 4 NOVEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté de l'exécutif du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les classes moyennes (TRADUCTION). |
| 2003033070 | 15 MAI 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté de l'Exécutif du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les Classes moyennes (TRADUCTION). |
| 2003033062 | 19 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté de l'Exécutif du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les Classes moyennes (TRADUCTION). |
| 2000033103 | 31 AOUT 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les classes moyennes (TRADUCTION). |
| 1999033017 | 30 NOVEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les Classes moyennes (TRADUCTION). |
| 1996033120 | 28 AVRIL 1995. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté du 19 décembre 1988 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les Classes moyennes (TRADUCTION). |
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