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Titel Details D Justel J Reflex R
1997-09-08

8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal relatif aux mesures en matière de commercialisation des animaux d'exploitation en ce qui concerne certaines substances ou résidus de substances pharmacologiquement actives. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-10-2005 et mise à jour au 25-03-2013)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal fixant le statut du personnel de [l'Autorité des services et marchés financiers]. (NOTE 1 : les termes "Office de Contrôle des Assurances", "Office de Contrôle" et "Office" sont remplacés par soit "CBFA", soit par "Commission bancaire, financière et des assurances", selon les art. 26 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; En vigueur : 01-01-2004) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-1997 et mise à jour au 25-01-2013)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1998 et mise à jour au 11-01-2013)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal fixant la rémunération ainsi que les indemnités pour frais de déplacement et de séjour dont peuvent bénéficier les membres et les experts de la [Commission d'étude sur le sort des biens des membres de la Communauté juive de Belgique spoliés ou délaissés pendant la guerre 1940-1945].- (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 01-10-1997 en tekstbijwerking tot 12-03-1999.)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal fixant le cadre organique de l'Office de Contrôle des Assurances. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-1998 et mise à jour au 10-03-2009)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 1989 contenant les normes relatives à la protection des spectateurs contre l'incendie et la panique lors des manifestations dans les stades.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise modifiant la réglementation relative au statut administratif des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante et israélite des établissements d'enseignement de la Communauté francaise.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant les articles 63, 88.05, 200, 207.05, 252 à 258, 260, 266.04 et 268 du Règlement général sur les installations électriques.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise portant exécution de l'article 87bis, § 2 et § 3, du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté francaise du 27 décembre 1991 fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise déterminant les domaines de formation dans l'enseignement de promotion sociale. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-01-1998 et mise à jour au 04-11-1998.)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal portant radiation de divers grades au Ministère de l'Intérieur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-10-1997 et mise à jour au 31-03-2008).

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal fixant le cadre organique de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-1997 et mise à jour au 29-11-2000)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 8 septembre 1997 fixant le cadre organique de l'Institut national d'Assurances sociales pour travailleurs indépendants. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-1997 et mise à jour au 29-11-2000.)

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de deux arrêtés royaux modifiant la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 déterminant les conditions auxquelles les communes peuvent bénéficier de certaines aides financières de l'Etat dans le domaine de la sécurité et la prévention du cambriolage.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 13 mars 1997 fixant les cours de perfectionnement, de recyclage ou de spécialisation agréés pour l'octroi de certaines échelles de traitement aux titulaires de certains grades de la police communale et de l'arrêté ministériel du 17 mars 1997 relatif à l'intervention dans le traitement des membres de la police communale qui prennent part à des formations professionnelles légalement obligatoires, considérées comme périodes d'activité de service.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 16 avril 1996 établissant le formulaire de demande de l'agrément autorisant des praticiens de l'art infirmier à porter un titre professionnel particulier ou à se prévaloir d'une qualification professionnelle particulière.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 novembre 1991 fixant le statut des agents de la Régie des Voies aériennes.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 octobre 1974 portant règlement général en matière de minimum de moyens d'existence.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 octobre 1996 relatif à l'application du prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal désignant le réseau routier sur lequel l'eurovignette est applicable.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 décembre 1996 d'exécution de l'article 69, § 4, alinéa 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, pour les prestations, visées à l'article 34, 12°, de la même loi.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 octobre 1992 modifiant l'arrêté royal du 4 novembre 1963 portant exécution de la loi du 9 août 1963 instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 octobre 1996 déterminant les paiements supplémentaires de prime à la vache allaitante et de prime spéciale aux producteurs de viande bovine.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 août 1986 fixant pour les hôpitaux et services hospitaliers, les conditions et règles de fixation de prix de journée d'hospitalisation, du budget et de ses éléments constitutifs, ainsi que les règles de comparaison du coût et de la fixation du quota des journées d'hospitalisation.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel fixant les conditions pour le lieu protégé.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal portant clôture de la session parlementaire ordinaire de 1996-1997.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 janvier 1954 portant règlement organique du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce extérieur.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 septembre 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Loi modifiant les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973.

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8 SEPTEMBRE 1997. - Loi accordant le titre de ville à la commune de Florenville.

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8 SEPTEMBER 1997. - Ministerieel besluit tot vaststelling van de voorwaarden voor de beveiligde ruimte. - Duitse vertaling

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit betreffende de aanleg en de exploitatie van het MOB2-mobilofoonnet. - (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 05-12-1997 en tekstbijwerking tot 01-09-2015)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit betreffende maatregelen inzake de verhandeling van landbouwdieren, ten aanzien van bepaalde stoffen of residu's daarvan met farmacologische werking. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 11-10-2005 en tekstbijwerking tot 25-03-2013)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van het statuut van het personeel van de Controledienst voor de Verzekeringen. (NOTA 1 : De woorden "Controledienst voor de Verzekeringen", "Controledienst" en "Dienst" worden vervangen door ofwel "CBFA", ofwel "Commissie voor het Bank-, Financie- en Assurantiewezen", volgens de art. 26 en 33 van KB 2003-03-25/34 ; Inwerkingtreding : 01-01-2004) (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 15-10-1997 en tekstbijwerking tot 25-01-2013)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit houdende bekrachtiging van Belgische normen uitgewerkt door het Belgisch Instituut voor Normalisatie (BIN). (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 07-01-1998 en tekstbijwerking tot 11-01-2013)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de bezoldigingen en van de vergoedingen voor reis- en verblijfkosten van de leden en de deskundigen van de [Studiecommissie betreffende het lot van de bezittingen van de leden van de Joodse gemeenschap van België, geplunderd of achtergelaten tijdens de oorlog 1940-1945].- (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 01-10-1997 en tekstbijwerking tot 12-03-1999.)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de personeelsformatie van de Controlediensten voor de Verzekeringen. - (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 31-12-1998 en tekstbijwerking tot 10-03-2009)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 17 juli 1989 houdende de normen betreffende de bescherming van de toeschouwers tegen brand en paniek bij manifestaties in stadions.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit houdende schrapping van diverse graden bij het Ministerie van Binnenlandse Zaken. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 18-10-1997 en tekstbijwerking tot 31-03-2008).

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de personeelsformatie van het Rijksinstituut voor de sociale verzekeringen der zelfstandigen. (NOTA : raadpleging van vroegere versies vanaf 31-10-1997 en tekstbijwerking tot 29-11-2000)

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8 SEPTEMBER 1997. - Ministerieel besluit genomen ter uitvoering van het koninklijk besluit van 8 september 1997 tot vaststelling van de personeelsformatie van het Rijksinstituut voor de sociale verzekeringen der zelfstandigen. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 31-10-1997 en tekstbijwerking tot 29-11-2000.)

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de officiële Duitse vertaling van twee koninklijke besluiten tot wijziging van de wet van 24 december 1993 betreffende de overheidsopdrachten en sommige opdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 10 april 1995 tot vaststelling van de voorwaarden waaronder de gemeenten bepaalde financiële hulp van de Staat kunnen krijgen op het vlak van de veiligheid en de inbraakpreventie.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de officiële Duitse vertaling van het ministerieel besluit van 13 maart 1997 tot vaststelling van de vervolmakings-, bijscholings-en specialisatiecursussen, erkend om sommige weddeschalen aan de titularissen van sommige graden van de gemeentepolitie toe te kennen, en van het ministerieel besluit van 17 maart 1997 betreffende de tegemoetkoming in de wedde van de leden van de gemeentepolitie die deelnemen aan de wettelijk verplicht gestelde beroepsopleidingen die met periodes van actieve dienst worden gelijkgesteld.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de officiële Duitse vertaling van het ministerieel besluit van 16 april 1996 houdende vaststelling van het formulier voor de aanvraag van de erkenning door beoefenaars van de verpleegkunde tot het dragen van een bijzondere beroepstitel of om zich op een bijzondere beroepsbekwaming te beroepen.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 29 november 1991 tot vaststelling van het statuut van de ambtenaren van de Regie der Luchtwegen.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 30 oktober 1974 houdende algemeen reglement betreffende het bestaansminimum.

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8 SEPTEMBER 1997. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 2 oktober 1996 betreffende de toepassing van de extra heffing in de sector melk en zuivelproducten.

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