Details
30 JANVIER 2025. - Arrêté royal relatif au prélèvement et à l'analyse d'échantillons
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2003022228 | 27 FEVRIER 2003. - Arrêté ministériel fixant le mode de préparation des échantillons et les critères pour les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2003022230 | 27 FEVRIER 2003. - Arrêté royal portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2005022087 | 28 JANVIER 2005. - Arrêté ministériel portant fixation des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en étain des aliments en conserves 2005/22087(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2005022088 | 1 FEVRIER 2005. - Arrêté royal portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons pour le contrôle officiel des teneurs en étain dans les aliments en conserves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2006022008 | 16 JANVIER 2006. - Arrêté ministériel portant fixation des critères pour les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs maximales en plomb, cadmium, mercure, 3-MCPD, dioxines et pour le dosage des PCB de type dioxine dans les denrées alimentaires(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2006022050 | 10 JANVIER 2006. - Arrêté royal portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en composés aromatiques polycycliques dans certaines denrées alimentaires(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2006022051 | 16 JANVIER 2006. - Arrêté ministériel fixant le mode de préparation des échantillons et les critères pour les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs maximales en composés aromatiques polycycliques dans certaines denrées alimentaires(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2012018374 | 20 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté royal relatif au prélèvement et à l'analyse d'échantillons, visés à l'article 3, § 5, de l'arrêté royal du 22 février 2001 organisant les contrôles effectués par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions légales(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
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