Artikel 1. Artikel 1 van het besluit van de voorzitter van het Directiecomité van 09.12.2015 tot oprichting van de P Centra binnen de Administratie Particulieren van de AAFISC en tot vaststelling van hun zetel en hun materiële en territoriale bevoegdheid, wordt vervangen als volgt:
"Artikel 1. Binnen de Administratie Particulieren van de Algemene Administratie van de Fiscaliteit worden de volgende P centra opgericht:
1° P Centrum Antwerpen waarvan de zetel gevestigd is in Antwerpen;
2° P Centrum Mechelen waarvan de zetel gevestigd is in Mechelen en met een standplaats in Geel en Turnhout;
3° P Centrum Brussel waarvan de zetel gevestigd is in Brussel;
4° P Centrum Bergen waarvan de zetel gevestigd is in Bergen en met een standplaats in Doornik;
5° P Centrum Charleroi waarvan de zetel gevestigd is in Charleroi en met een standplaats in Nijvel en Ottignies-Louvain-La-Neuve;
6° P Centrum Hasselt waarvan de zetel gevestigd is in Hasselt en met een standplaats in Pelt en Tongeren;
7° P Centrum Luik waarvan de zetel gevestigd is in Luik en met een standplaats in Eupen, Hoei, Sankt-Vith en Verviers;
8° P Centrum Namen waarvan de zetel gevestigd is in Namen en met een standplaats in Aarlen, Marche-en-Famenne, Neufchâteau en Ciney;
9° P Centrum Gent waarvan de zetel gevestigd is in Gent en met een standplaats in Aalst, Oudenaarde en Sint-Niklaas;
10° P Centrum Leuven waarvan de zetel gevestigd is in Leuven en met een standplaats in Diest, Halle en Vilvoorde.
11° P Centrum Brugge waarvan de zetel gevestigd is in Brugge en met een standplaats in Kortrijk, Oostende en Roeselare."
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Titel
27 JANUARI 2025. - Besluit van de Voorzitter van het directiecomité tot wijziging van het besluit van de Voorzitter van het Directiecomité van 9 december 2015 tot oprichting van de P Centra binnen de Administratie Particulieren van de Algemene Administratie van de Fiscaliteit en tot vaststelling van hun zetel en hun materiële en territoriale bevoegdheid zoals gewijzigd door de besluiten van de Voorzitter van het Directiecomité van 19 september 2016, 2 februari 2017, 20 september 2017, 8 februari 2018, 19 oktober 2018, 1 april 2019, 13 september 2019, 24 december 2019, 29 mei 2020, 14 oktober 2020 en 25 juni 2021
Titre
27 JANVIER 2025. - Arrêté du Président du Comité de direction portant modification de l'arrêté du Président du Comité de direction du 9 décembre 2015 portant création des Centres P au sein de l'Administration Particuliers de l'Administration générale de la Fiscalité et fixant leur siège ainsi que leur compétence matérielle et territoriale tel que modifié par les arrêtés du Président du Comité de direction des 19 septembre 2016, 2 février 2017, 20 septembre 2017, 8 février 2018, 19 octobre 2018, 1er avril 2019, 13 septembre 2019, 24 décembre 2019, 29 mai 2020, 14 octobre 2020 et 25 juin 2021
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Article 1er. L'article 1 de l'arrêté du Président du comité de direction du 09.12.2015 portant création des Centres P au sein de l'Administration Particuliers de l'AGFISC et fixant leur siège ainsi que leur compétence matérielle et territoriale est remplacé comme suit :
" Article 1er. Au sein de l'administration Particuliers de l'Administration générale de la Fiscalité sont créés les centres P suivants :
1° Centre P Anvers dont le siège est établi à Anvers;
2° Centre P Malines dont le siège est établi à Malines et qui comprend des localisations à Geel et Turnhout ;
3° Centre P Bruxelles dont le siège est établi à Bruxelles ;
4° Centre P Mons dont le siège est établi à Mons et avec une localisation à Tournai ;
5° Centre P Charleroi dont le siège est établi à Charleroi et avec des localisations à Nivelles et Ottignies-Louvain-La-Neuve ;
6° Centre P Hasselt dont le siège est établi à Hasselt et qui comprend des localisations à Pelt et Tongres ;
7° Centre P Liège dont le siège est établi à Liège et qui comprend des localisations à Eupen, Huy, Saint-Vith et Verviers ;
8° Centre P Namur dont le siège est établi à Namur et qui comprend des localisations à Arlon, Marche-en-Famenne, Neufchâteau et Ciney ;
9° Centre P Gand dont le siège est établi à Gand et qui comprend une localisation à Audenarde, Alost et Saint-Nicolas ;
10° Centre P Louvain dont le siège est établi à Louvain et qui comprend des localisations à Diest, Hal et Vilvorde.
11° Centre P Bruges dont le siège est établi à Bruges et qui comprend des localisations à Courtrai, Ostende et Roulers. "
" Article 1er. Au sein de l'administration Particuliers de l'Administration générale de la Fiscalité sont créés les centres P suivants :
1° Centre P Anvers dont le siège est établi à Anvers;
2° Centre P Malines dont le siège est établi à Malines et qui comprend des localisations à Geel et Turnhout ;
3° Centre P Bruxelles dont le siège est établi à Bruxelles ;
4° Centre P Mons dont le siège est établi à Mons et avec une localisation à Tournai ;
5° Centre P Charleroi dont le siège est établi à Charleroi et avec des localisations à Nivelles et Ottignies-Louvain-La-Neuve ;
6° Centre P Hasselt dont le siège est établi à Hasselt et qui comprend des localisations à Pelt et Tongres ;
7° Centre P Liège dont le siège est établi à Liège et qui comprend des localisations à Eupen, Huy, Saint-Vith et Verviers ;
8° Centre P Namur dont le siège est établi à Namur et qui comprend des localisations à Arlon, Marche-en-Famenne, Neufchâteau et Ciney ;
9° Centre P Gand dont le siège est établi à Gand et qui comprend une localisation à Audenarde, Alost et Saint-Nicolas ;
10° Centre P Louvain dont le siège est établi à Louvain et qui comprend des localisations à Diest, Hal et Vilvorde.
11° Centre P Bruges dont le siège est établi à Bruges et qui comprend des localisations à Courtrai, Ostende et Roulers. "
Art. 2. Dit besluit treedt in werking op 27 januari 2025.
Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 27 janvier 2025.