Details
15 NOVEMBRE 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux normes d'agrément pour les hôpitaux et leurs services, pour un service d'imagerie médicale dans lequel est installé un tomographe axial transverse, pour une fonction de soins urgents spécialisés, pour une fonction de soins intensifs, pour une fonction de service mobile d'urgence et de réanimation, pour le programme de soins oncologiques de base et le programme de soins oncologiques, pour le programme coordinateur de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein et le programme de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1964102306 | 23 OCTOBRE 1964. - Arrêté royal portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-04-1984 et mise à jour au 18-12-2024) |
| 1986025382 | 28 NOVEMBRE 1986. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles un service d'imagerie médicale où est installé un tomographe axial transverse doit répondre pour être agréé comme service médical technique au sens de l'article 6bis, § 2, 6°bis, de la loi sur les hôpitaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-1991 et mise à jour au 18-12-2024) |
| 1998022350 | 27 AVRIL 1998. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles une fonction de soins intensifs doit répondre pour être agréée. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-06-1998 et mise à jour au 28-02-2025) |
| 1998022353 | 27 AVRIL 1998. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles une fonction " soins urgents spécialisés " doit répondre pour être agréée. (NOTE : l'AR modificatif 1999-03-26/42 a été annulé par le Conseil d'Etat et implicitement rapporté; l'AR modificatif 2001-02-09/43 a été retiré. Il n'a pas été tenu compte de ces deux arrêtés dans les mises à jour successives.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-06-1998 et mise à jour au 15-07-2025) |
| 1998022557 | 10 AOUT 1998. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction " service mobile d'urgence " (SMUR) pour être agréée. (NOTE : l'AR modificatif1999-03-26/38a été annulé par le Conseil d'Etat et implicitement rapporté; l'AR modificatif2001-02-09/44a été rapporté. Il n'a pas été tenu compte de ces deux arrêtés dans les mises à jour successives.) (NOTE : annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 123.691 du 30 septembre 2003 ; voir M.B. 03.12.2003, Ed. 2 , p. 57848) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-09-1998 et mise à jour au 24-07-2025) |
| 2003022324 | 21 MARS 2003. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles le programme de soins de base en oncologie et le programme de soins d'oncologie doivent répondre pour être agréés(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-2003 et mise à jour au 18-12-2024) |
| 2007023091 |
26 AVRIL 2007. - [Arrêté royal fixant les normes auxquelles le programme de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein |
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