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Inhoudstafel
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CHAPITRE 1er. - Disposition introductive
Art. 1
CHAPITRE 2. - Modifications de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Art. 2-5
CHAPITRE 3. - Modifications du décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire
Art. 6-9
CHAPITRE 4. - Modifications du décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné
Art. 10-12
CHAPITRE 5. - Modifications du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental
Art. 13-39
CHAPITRE 6. - Modifications du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes
Art. 40-43
CHAPITRE 7. - Modifications du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande
Art. 44-46
CHAPITRE 8. - Modifications du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement
Art. 47-48
CHAPITRE 9. - Modifications du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010
Art. 49-118
CHAPITRE 10. - Modifications du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013
Art. 119-128
CHAPITRE 11. - Modifications de la Codification de certaines dispositions relatives à l'enseignement du 28 octobre 2016
Art. 129-137
CHAPITRE 12. - Modification du décret du 25 novembre 2016 relatif au financement alternatif de l'infrastructure scolaire par le biais de conventions DBFM spécifiques d'un projet
Art. 138
CHAPITRE 13. - Modifications du décret du 9 mars 2018 relatif à l'enseignement artistique à temps partiel
Art. 139-149
CHAPITRE 14. - Modifications du décret du 26 avril 2019 relatif à la surveillance de la qualité des parcours de qualification professionnelle sur la base d'un cadre commun de qualité
Art. 150-154
CHAPITRE 15. - Modifications du décret du 26 avril 2019 relatif à une politique intégrée de reconnaissance des compétences acquises
Art. 155-157
CHAPITRE 16. - Modification du décret du 10 décembre 2021 relatif aux DBFM Ecoles de Flandre
Art. 158
CHAPITRE 17. - Dispositions finales
Art. 159-161
Geraadpleegd op: 18-04-2026
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Justel
Reflex
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Gerelateerde bronnen
Parlementaire voorbereidingen
Rechtspraak
Documentinformatie
Numac
2023044695
Bron
Justel
Status
Van kracht
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
28 août 2023
Titel
7 JUILLET 2023. - Décret relatif à l'enseignement XXXIII
Inhoudstafel
CHAPITRE 1er. - Disposition introductive
Art. 1
CHAPITRE 2. - Modifications de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Art. 2-5
CHAPITRE 3. - Modifications du décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire
Art. 6-9
CHAPITRE 4. - Modifications du décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné
Art. 10-12
CHAPITRE 5. - Modifications du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental
Art. 13-39
CHAPITRE 6. - Modifications du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes
Art. 40-43
CHAPITRE 7. - Modifications du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande
Art. 44-46
CHAPITRE 8. - Modifications du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement
Art. 47-48
CHAPITRE 9. - Modifications du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010
Art. 49-118
CHAPITRE 10. - Modifications du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013
Art. 119-128
CHAPITRE 11. - Modifications de la Codification de certaines dispositions relatives à l'enseignement du 28 octobre 2016
Art. 129-137
CHAPITRE 12. - Modification du décret du 25 novembre 2016 relatif au financement alternatif de l'infrastructure scolaire par le biais de conventions DBFM spécifiques d'un projet
Art. 138
CHAPITRE 13. - Modifications du décret du 9 mars 2018 relatif à l'enseignement artistique à temps partiel
Art. 139-149
CHAPITRE 14. - Modifications du décret du 26 avril 2019 relatif à la surveillance de la qualité des parcours de qualification professionnelle sur la base d'un cadre commun de qualité
Art. 150-154
CHAPITRE 15. - Modifications du décret du 26 avril 2019 relatif à une politique intégrée de reconnaissance des compétences acquises
Art. 155-157
CHAPITRE 16. - Modification du décret du 10 décembre 2021 relatif aux DBFM Ecoles de Flandre
Art. 158
CHAPITRE 17. - Dispositions finales
Art. 159-161
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