Details

Numac
2022033682
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
12 décembre 2022
Datum inwerkingtreding
1 septembre 2022

2 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines photographie, communication graphique et médias, médias imprimés, mécanique-électricité et langues slaves

Numac Titel
2006036639 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Grafische technieken' (techniques graphiques) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-11-2006 et mise à jour au 15-05-2025)
2011035892 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour [les disciplines photographie, communication graphique et médias et médias imprimés] (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 12-12-2022)
2009035967 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines langues européennes principales degrés-guides 1 et 2, langues européennes secondaires degrés-guides 1 et 2, langues européennes degrés-guides 3 et 4, langues orientales, langues scandinaves et langues slaves (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 25, 004; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-2009 et mise à jour au 16-04-2024)
2007036441 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025)
2007036450 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025)
2007036482 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025)
2009035816 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 20, 010; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-09-2009 et mise à jour au 15-05-2025)
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