Details
15 JUILLET 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire, en ce qui concerne les élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2022 et mise à jour au 28-08-2024)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008036286 | 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 20-09-2021) |
| 2015035905 | 26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la sanction des études dans la forme d'enseignement 1 et 2(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 18-11-2022) |
| 2003035122 | 6 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-02-2003 et mise à jour au 04-08-2023) |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2018014312 | 14 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant des mesures d'exécution concernant la formation duale et la phase de démarrage et diverses autres mesures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-10-2018 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2019041563 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les mesures d'exécution concernant la formation duale dans l'enseignement secondaire spécial des formes d'enseignement 3 et 4 et diverses autres mesures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-08-2019 et mise à jour au 23-11-2023) |
| 2008036281 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un régime modulaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 01-08-2025) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024007292 | 26 JUIN 2024. - Arrêté Ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 12 décembre 2023 fixant les modèles de certificats d'études délivrés dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION) |
| 2024008296 | 12 DECEMBRE 2023. - Arrêté Ministériel fixant les modèles de certificats d'études délivrés dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION) |
| 2022033156 | 18 JUILLET 2022. - Arrêté Ministériel fixant les modèles de certificats d'études délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire à temps complet et l'enseignement secondaire spécial (TRADUCTION) |
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