Details
19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement fondamental et secondaire
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2010202589 | 5 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement pour ce qui est du statut du personnel de l'inspection et des services d'encadrement pédagogique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-2010 et mise à jour au 28-08-2019) |
| 2019013338 | 29 MARS 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-06-2019 et mise à jour au 28-08-2019) |
| 2006035705 | 10 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création et au maintien d'emplois dans la fonction de professeur de l'enseignement secondaire chargé de donner des cours pratiques qui sont mis en oeuvre pour les soins et l'entretien des cultures et du cheptel dans l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2019 et mise à jour au 16-02-2022) |
| 2012035932 | 13 JUILLET 2012. - Arrêté relatif au droit à l'inscription dans l'enseignement fondamental et secondaire (Intitulé remplacé par AGF2019-07-19/20, art. 35, 002; En vigueur : 01-09-2019)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2019 et mise à jour au 29-12-2022) |
| 2003035122 | 6 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-02-2003 et mise à jour au 04-08-2023) |
| 2018013016 | 1 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant mise en oeuvre de l'encadrement des élèves dans l'enseignement fondamental, l'enseignement secondaire et dans les centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-08-2018 et mise à jour au 14-08-2023) |
| 2014035698 | 9 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la norme de qualité pour l'Enseignement d'une Matière par l'Intégration d'une Langue Etrangère (EMILE) dans l'enseignement secondaire [...] et l'apprentissage et la désignation du service compétent pour l'approbation des plans EMILE (Intitulé modifié par AGF2019-07-19/20, art. 44, 002; En vigueur : 01-09-2019)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-09-2014 et mise à jour au 24-08-2023) |
| 2001036202 | 31 AOUT 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2001 et mise à jour au 23-11-2023) |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2018014312 | 14 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant des mesures d'exécution concernant la formation duale et la phase de démarrage et diverses autres mesures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-10-2018 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 1997035953 |
17 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au cadre organique dans l'enseignement fondamental spécial [...]. (TRADUCTION). (Intitulé modifié par |
| 1990030208 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein |
| 1997036302 |
16 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des inscriptions d'élèves de l'enseignement secondaire [ou dans le système d'apprentissage et de travail]. |
| 1997036490 | 12 NOVEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des inscriptions d'élèves dans l'enseignement fondamental (TRADUCTION). (NOTE : L'annexe de ce texte (non publiée) est abrogée par AGF2007-07-06/44, art. 13; En vigueur : 01-09-2007) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-01-1998 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2008036449 | 24 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-01-2009 et mise à jour au 01-08-2025) |
| 2018013865 | 1 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant certaines mesures concernant la modernisation de l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-2018 et mise à jour au 01-08-2025) |
| 2018032134 | 12 OCTOBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-02-2019 et mise à jour au 28-08-2024) |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…