Details

Numac
2018031294
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
4 juillet 2018
Datum inwerkingtreding
1 juillet 2018

25 JUIN 2018. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des volailles, des lapins et de certaines volailles de hobby(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-2022 et mise à jour au 10-06-2022)

Numac Titel
2008024199 5 MAI 2008. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-05-2008 et mise à jour au 04-07-2018)
2007023068 3 JUIN 2007. - Arrêté royal relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2010 et mise à jour au 10-06-2022)
2011018125 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-2012 et mise à jour au 10-06-2022)
2013018310 17 JUIN 2013. - Arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver et relatif aux conditions d'autorisation pour les établissements de volailles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-2014 et mise à jour au 10-06-2022)
2014018209 22 MAI 2014. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2014 et mise à jour au 10-06-2022)
2014018225 10 JUIN 2014. - Arrêté royal relatif aux conditions pour le transport, le rassemblement et le commerce d'animaux agricoles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2014 et mise à jour au 10-06-2022)
2014018239 1 JUILLET 2014. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des porcs et relatif aux conditions d'autorisation pour les exploitations de porcs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2018 et mise à jour au 10-06-2022)
2012018255 14 MAI 2012. - Arrêté royal relatif aux rétributions concernant l'identification et l'enregistrement des animaux(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2014 et mise à jour au 27-10-2023)
2005023114 16 JANVIER 2006. - Arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 11-04-2024)
Numac Titel
2022041357 20 MAI 2022. - Arrêté royal abrogeant certains arrêtés royaux et arrêtés ministériels suite à l'entrée en vigueur de la `législation sur la santé animale' européenne
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