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CHAPITRE 1er. - Disposition introductive
Art. I.1.
CHAPITRE 2. - Décret relatif à l'enseignement fondamental
Art. II.1-II.15
CHAPITRE 3. - Enseignement secondaire
Section 1re. - Code de l'Enseignement secondaire
Art. III.1-III.21
Section 2. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail
Art. III.22-III.29
Section 3. - Entrée en vigueur
Art. III.30
CHAPITRE 4. - Enseignement artistique à temps partiel
Art. IV.1-IV.4
CHAPITRE 5. - Education des adultes
Art. V.1-V.13
CHAPITRE 6. - Enseignement supérieur
Section 1re. - Code de l'Enseignement supérieur
Art. VI.1-VI.36
Section 2. - Décret portant modification de divers décrets relatifs à l'" Universiteit Antwerpen "
Art. VI.37
Section 3. - Entrée en vigueur
Art. VI.38
CHAPITRE 7. - Décrets Statut Personnel de l'enseignement
Section 1re. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire
Art. VII.1-VII.9
Section 2. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves
Art. VII.10-VII.19
Section 3. - Entrée en vigueur
Art. VII.20
CHAPITRE 8. - Décret relatif à la qualité de l'enseignement
Art. VIII.1-VIII.6
CHAPITRE 9. - Dispositions diverses
Section 1re. - Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Art. IX.1
Section 2. - Décret relatif aux centres d'encadrement des élèves
Art. IX.2-IX.3
Section 3. - Décret relatif à la participation à l'école et au " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement)
Art. IX.4-IX.5
Section 4. - Décret portant création de l'agence " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen (Agence flamande pour la formation d'entrepreneurs - Syntra Vlaanderen) "
Art. IX.6
Section 5. - Décret relatif à l'organisation de projets temporaires
Art. IX.7
Section 6. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux spécifiques décrétaux " sport de haut niveau " à sanctionner par décret - enseignement secondaire général et technique
Art. IX.8
Section 7. - Décret relatif à l'aide financière aux études de la Communauté flamande
Art. IX.9-IX.12
Section 8. - Décret portant création de comités de négociation pour l'éducation de base et le " Vlaams Ondersteuningscentrum voor het Volwassenenonderwijs " (Centre flamand d'Aide à l'Education des Adultes)
Art. IX.13
Section 9. - Projet temporaire " Schoolbank op de werkplek "
Art. IX.14-IX.18
Section 10. - Codification de certaines dispositions relatives à l'enseignement
Art. IX.19-IX.20
Section 11. - Disposition abrogatoire
Art. IX.21
Section 12. - Entrée en vigueur
Art. IX.22
Geraadpleegd op: 18-04-2026
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Justel
Reflex
Staatsblad pdf
Gerelateerde bronnen
Parlementaire voorbereidingen
Rechtspraak
Documentinformatie
Numac
2017030978
Bron
Justel
Status
Van kracht
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
18 août 2017
Titel
16 JUIN 2017. - Décret relatif à l'enseignement XXVII
Inhoudstafel
CHAPITRE 1er. - Disposition introductive
Art. I.1.
CHAPITRE 2. - Décret relatif à l'enseignement fondamental
Art. II.1-II.15
CHAPITRE 3. - Enseignement secondaire
Section 1re. - Code de l'Enseignement secondaire
Art. III.1-III.21
Section 2. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail
Art. III.22-III.29
Section 3. - Entrée en vigueur
Art. III.30
CHAPITRE 4. - Enseignement artistique à temps partiel
Art. IV.1-IV.4
CHAPITRE 5. - Education des adultes
Art. V.1-V.13
CHAPITRE 6. - Enseignement supérieur
Section 1re. - Code de l'Enseignement supérieur
Art. VI.1-VI.36
Section 2. - Décret portant modification de divers décrets relatifs à l'" Universiteit Antwerpen "
Art. VI.37
Section 3. - Entrée en vigueur
Art. VI.38
CHAPITRE 7. - Décrets Statut Personnel de l'enseignement
Section 1re. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire
Art. VII.1-VII.9
Section 2. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves
Art. VII.10-VII.19
Section 3. - Entrée en vigueur
Art. VII.20
CHAPITRE 8. - Décret relatif à la qualité de l'enseignement
Art. VIII.1-VIII.6
CHAPITRE 9. - Dispositions diverses
Section 1re. - Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Art. IX.1
Section 2. - Décret relatif aux centres d'encadrement des élèves
Art. IX.2-IX.3
Section 3. - Décret relatif à la participation à l'école et au " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement)
Art. IX.4-IX.5
Section 4. - Décret portant création de l'agence " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen (Agence flamande pour la formation d'entrepreneurs - Syntra Vlaanderen) "
Art. IX.6
Section 5. - Décret relatif à l'organisation de projets temporaires
Art. IX.7
Section 6. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux spécifiques décrétaux " sport de haut niveau " à sanctionner par décret - enseignement secondaire général et technique
Art. IX.8
Section 7. - Décret relatif à l'aide financière aux études de la Communauté flamande
Art. IX.9-IX.12
Section 8. - Décret portant création de comités de négociation pour l'éducation de base et le " Vlaams Ondersteuningscentrum voor het Volwassenenonderwijs " (Centre flamand d'Aide à l'Education des Adultes)
Art. IX.13
Section 9. - Projet temporaire " Schoolbank op de werkplek "
Art. IX.14-IX.18
Section 10. - Codification de certaines dispositions relatives à l'enseignement
Art. IX.19-IX.20
Section 11. - Disposition abrogatoire
Art. IX.21
Section 12. - Entrée en vigueur
Art. IX.22
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