Details
28 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés suite au changement de dénomination du " Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias " en " Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias "
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998036049 | 23 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création du " Vlaams Cultureel Centrum Voeren " (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-09-1998 et mise à jour au 07-06-2017) |
| 2008201999 | 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée "Beheersdienst van het Koninklijk Museum voor Schone Kunsten in Antwerpen" (Service de gestion du Musée royal des Beaux-Arts d'Anvers) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-06-2008 et mise à jour au 07-06-2017) |
| 2009200927 | 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée 'Uitleendienst Kampeermateriaal voor de Jeugd' (Service de Prêt de Matériel de Campement pour la Jeunesse) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-03-2009 et mise à jour au 07-06-2017) |
| 2009201799 | 6 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'exécution du décret du 21 novembre 2008 relatif au soutien des arts du cirque en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-04-2009 et mise à jour au 07-06-2017) |
| 2013201647 | 1 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret relatif au patrimoine culturel du 6 juillet 2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-09-2014 et mise à jour au 07-08-2017) |
| 2013204470 | 5 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions aux foyers de jeunes pour la réalisation d'un projet supralocal(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-2013 et mise à jour au 07-06-2017) |
| 2008202001 | 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée "Cultureel Centrum van de Vlaamse Gemeenschap Landscommanderij Alden Biesen" (Centre culturel de la Communauté flamande Landscommanderij Alden Biesen) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-08-2011 et mise à jour au 23-02-2018) |
| 2008202000 | 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée "Beheersdienst van het kasteeldomein Gaasbeek" (Service de gestion du domaine du château de Gaasbeek) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-08-2011 et mise à jour au 26-06-2018) |
| 2005036475 | 23 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 30 avril 2004 relatif à l'obtention d'un titre de compétence professionnelle. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2007 et mise à jour au 26-02-2019) |
| 2014035495 | 21 MARS 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la gestion des archives(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-04-2015 et mise à jour au 06-08-2019) |
| 1999035294 | 2 FEVRIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation de la gestion et du fonctionnement du " Fonds Culturele Infrastructuur " (Fonds de l'infrastructure culturelle) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2006 et mise à jour au 02-04-2021) |
| 2012036273 | 14 DECEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'élaboration d'un calendrier et de quotas visant à rendre accessibles des programmes de radiodiffusion, et relatif à l'octroi de subventions en exécution de l'article 151 du décret du 27 mars 2009 relatif à la radiodiffusion et à la télévision(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-2017 et mise à jour au 24-04-2023) |
| 2004036328 | 28 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au soutien financier de résidences dans le cadre de " Toerisme voor Allen " (Tourisme pour Tous). (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-2005 et mise à jour au 31-08-2023) |
| 2013203665 | 17 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant le statut du personnel de la " Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde " (Académie royale de la Langue et de la Littérature néerlandaises)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-04-2015 et mise à jour au 06-09-2023) |
| 2013036223 | 13 DECEMBRE 2013. - Arrêté du gouvernement flamand portant exécution du chapitre 3 du décret du 8 mars 2013 relatif à l'organisation de la prestation d'aide et de services au profit des détenus(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-01-2014 et mise à jour au 19-10-2023) |
| 2008036216 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions et à la procédure d'obtention d'une licence en vue de la fourniture d'un réseau de radiodiffusion et de télévision et aux autorisations d'émission y afférentes (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-2008 et mise à jour au 05-10-2023) |
| 2012036249 | 16 NOVEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'attribution de subventions d'investissement pour les infrastructures culturelles d'intérêt supralocal(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-04-2015 et mise à jour au 17-11-2023) |
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