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Art. 51. A l'annexe 1 du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 novembre 2015, les modifications suivantes sont apportées :
  1° Dans " Explication des symboles utilisés aux colonnes 4 à 8 ", entre les mots " A = établissement ou activité de classe 2 pour lesquels la division Environnement compétente pour le permis d'environnement " et les mots " rend un avis " sont insérés les mots " , telle que visée à l'article 37, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 novembre 2015 portant exécution du décret du 25 avril 2014 relatif au permis d'environnement, " ;
  2° dans l'explication de " S ", au point 2°, k), les mots " 43.3 pour les activités dont la puissance thermique nominale totale est égale à 50 MW " sont remplacés par les mots " 43.3.2°. pour les activités dont la puissance thermique nominale totale est égale ou supérieure à 50 MW " ;
  3° les alinéas suivants sont ajoutés dans le texte introductif de la liste de classification :
  " Définition de la notion de zone dans les rubriques de classification mentionnées ci-dessous
  Les zones visées dans la rubrique de classification 4.3, la rubrique 6.1, la rubrique 6.2, la rubrique 8, la rubrique 9, la rubrique 10, la rubrique 11, la rubrique 12.1, la rubrique 12.4, la rubrique 13.2, la rubrique 14, la rubrique 15, la rubrique 16.3, la rubrique 17, la rubrique 19, la rubrique 20.3.1, la rubrique 20.3.3, la rubrique 20.3.5, la rubrique 21, la rubrique 22, la rubrique 23.2, la rubrique 23.3, la rubrique 25, la rubrique 26, la rubrique 28.2, la rubrique 29, la rubrique 30, la rubrique 31.1, la rubrique 33, la rubrique 34, la rubrique 36, la rubrique 40, la rubrique 41, la rubrique 42, 43.1, la rubrique 44, la rubrique 45, la rubrique 46 et la rubrique 53.2 sont les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir ou permis d'environnement pour le lotissement de terrains non échu, dûment autorisé.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone industrielle " la catégorie d'affectation de zone " activités économiques ", à l'exception des affectations de zone suivantes relevant de cette catégorie :
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour bureaux ;
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour commerce de détail ;
  - tampon pour terrains d'activités économiques.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone d'habitat à caractère rural ", la sous-catégorie d'affectation de zone " zone d'habitat et agricole ". "
  4° Dans la rubrique de classification 2.2.2, d), les points 1° à 3° sont remplacés par ce qui suit :

"	1°	a)	25 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux (les véhicules hors d'usage proviennent uniquement de centres agréés de dépollution, de démantèlement et de destruction de véhicules hors d'usage) ;	3				O
		b)	5 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage pouvant encore contenir des liquides ou autres composants dangereux.	3				O
	2°	a)	plus de 25 tonnes à 100 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux (les véhicules hors d'usage proviennent uniquement de centres agréés de dépollution, de démantèlement et de destruction de véhicules hors d'usage) ;	2	O, T			A
		b)	plus de 5 tonnes à 100 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage pouvant encore contenir des liquides ou autres composants dangereux.	2	O, T			A
	3°		plus de 100 tonnes d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage contenant ou non des liquides ou autres composants dangereux (les véhicules hors d'usage proviennent uniquement de centres agréés de dépollution, de démantèlement et de destruction de véhicules hors d'usage). "	1	O, T	B		C

" 1° a) 25 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux (les véhicules hors d'usage proviennent uniquement de centres agréés de dépollution, de démantèlement et de destruction de véhicules hors d'usage) ; 3 Ob) 5 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage pouvant encore contenir des liquides ou autres composants dangereux. 3 O2° a) plus de 25 tonnes à 100 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux (les véhicules hors d'usage proviennent uniquement de centres agréés de dépollution, de démantèlement et de destruction de véhicules hors d'usage) ; 2 O, T Ab) plus de 5 tonnes à 100 tonnes maximum d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage pouvant encore contenir des liquides ou autres composants dangereux. 2 O, T A3° plus de 100 tonnes d'épaves de véhicules ou de véhicules hors d'usage contenant ou non des liquides ou autres composants dangereux (les véhicules hors d'usage proviennent uniquement de centres agréés de dépollution, de démantèlement et de destruction de véhicules hors d'usage). " 1 O, T B C
" ;
  5° dans la rubrique de classification 2.3.2, les modifications suivantes sont apportées :
  a) dans la partie introductive, un alinéa 3 est ajouté qui est libellé comme suit :
  " remarque :
  Le traitement de déchets médicaux à risque éligibles à la décontamination par chaleur humide n'est pas classé dans la rubrique 2.3.2 mais dans la rubrique 2.3.13. " ;
  b) au point f), l'alinéa 2 est abrogé ;
  6° les rubriques de classification mentionnées dans la première colonne du tableau ci-dessous sont renumérotées selon les rubriques de classification dans la deuxième colonne :

2.3.4.1.a).1°. 1)	2.3.4.1.a).1°. 1°
2.3.4.1.a).1°. 2)	2.3.4.1.a).1°. 2°
2.3.4.1.a).2°. 1)	2.3.4.1.a).2°. 1°
2.3.4.1.a).2°. 2)	2.3.4.1.a).2°. 2°
2.3.4.2.a).1°. 1)	2.3.4.2.a).1°. 1°
2.3.4.2.a).1°. 2)	2.3.4.2.a).1°. 2°
2.3.4.2.a).2°. 1)	2.3.4.2.a).2°. 1°
2.3.4.2.a).2°. 2)	2.3.4.2.a).2°. 2°
2.3.6.a).1)	2.3.6.a).1°
2.3.6.a).2)	2.3.6.a).2°
2.3.6.b).1)	2.3.6.b).1°
2.3.6.b).2)	2.3.6.b).2°
2.3.6.b).3)	2.3.6.b).3°
2.3.6.b).4)	2.3.6.b).4°
2.3.6.b).5)	2.3.6.b).5°
2.3.6.b).6)	2.3.6.b).6°
2.3.6.c).1)	2.3.6.c).1°
2.3.6.c).2)	2.3.6.c).2°
2.3.6.c).3)	2.3.6.c).3°
2.3.6.c).4)	2.3.6.c).4°
4.3.b).1)	4.3.b).1°
4.3.b).2)	4.3.b).2°
4.3.b).3)	4.3.b).3°
4.3.c).1)	4.3.c).1°
4.3.c).2)	4.3.c).2°
4.3.c).3)	4.3.c).3°

2.3.4.1.a).1°. 1) 2.3.4.1.a).1°. 1°2.3.4.1.a).1°. 2) 2.3.4.1.a).1°. 2°2.3.4.1.a).2°. 1) 2.3.4.1.a).2°. 1°2.3.4.1.a).2°. 2) 2.3.4.1.a).2°. 2°2.3.4.2.a).1°. 1) 2.3.4.2.a).1°. 1°2.3.4.2.a).1°. 2) 2.3.4.2.a).1°. 2°2.3.4.2.a).2°. 1) 2.3.4.2.a).2°. 1°2.3.4.2.a).2°. 2) 2.3.4.2.a).2°. 2°2.3.6.a).1) 2.3.6.a).1°2.3.6.a).2) 2.3.6.a).2°2.3.6.b).1) 2.3.6.b).1°2.3.6.b).2) 2.3.6.b).2°2.3.6.b).3) 2.3.6.b).3°2.3.6.b).4) 2.3.6.b).4°2.3.6.b).5) 2.3.6.b).5°2.3.6.b).6) 2.3.6.b).6°2.3.6.c).1) 2.3.6.c).1°2.3.6.c).2) 2.3.6.c).2°2.3.6.c).3) 2.3.6.c).3°2.3.6.c).4) 2.3.6.c).4°4.3.b).1) 4.3.b).1°4.3.b).2) 4.3.b).2°4.3.b).3) 4.3.b).3°4.3.c).1) 4.3.c).1°4.3.c).2) 4.3.c).2°4.3.c).3) 4.3.c).3°
7° dans la rubrique de classification 2.3.11, les modifications suivantes sont apportées :
  a) dans la partie introductive, sous " remarque ", un alinéa 2 est ajouté qui est libellé comme suit :
  " Ces installations sont équipées d'une digue ou d'une structure de retenue, de confinement, ou de toute autre structure utile, et comprennent aussi, mais pas exclusivement, des terrils et des bassins, mais pas de trous d'excavation dans lesquels les déchets sont replacés, après l'extraction du minéral, à des fins de remise en état et de construction. " ;
  b) le dernier alinéa est abrogé ;
  ["8° la rubrique 2.4.1 est remplacée par ce qui suit :

2.4.1.	élimination ou valorisation des déchets dangereux avec une capacité de plus de 10 tonnes par jour au moyen d'une ou plusieurs des activités suivantes :
	a) traitement biologique	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	b) traitement physico-chimique	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	c) mélange ou brassage préalablement à l'un des traitements visés aux rubriques 2.4.1 et 2.4.2	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	d) reconditionnement préalablement à l'un des traitements visés aux rubriques 2.4.1 et 2.4.2	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	e) récupération/régénération de solvants	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	f) recyclage/récupération de matières inorganiques autres que les métaux ou composés métalliques	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	g) régénération des acides ou des bases	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	h) récupération des produits servants à capter les polluants	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	i) récupération des produits provenant des catalyseurs	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	j) régénération ou autre réutilisation des huiles	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S
	k) lagunage	1	G, M, O, T, X	A	P	R	B, S

2.4.1. élimination ou valorisation des déchets dangereux avec une capacité de plus de 10 tonnes par jour au moyen d'une ou plusieurs des activités suivantes : a) traitement biologique 1 G, M, O, T, X A P R B, Sb) traitement physico-chimique 1 G, M, O, T, X A P R B, Sc) mélange ou brassage préalablement à l'un des traitements visés aux rubriques 2.4.1 et 2.4.2 1 G, M, O, T, X A P R B, Sd) reconditionnement préalablement à l'un des traitements visés aux rubriques 2.4.1 et 2.4.2 1 G, M, O, T, X A P R B, Se) récupération/régénération de solvants 1 G, M, O, T, X A P R B, Sf) recyclage/récupération de matières inorganiques autres que les métaux ou composés métalliques 1 G, M, O, T, X A P R B, Sg) régénération des acides ou des bases 1 G, M, O, T, X A P R B, Sh) récupération des produits servants à capter les polluants 1 G, M, O, T, X A P R B, Si) récupération des produits provenant des catalyseurs 1 G, M, O, T, X A P R B, Sj) régénération ou autre réutilisation des huiles 1 G, M, O, T, X A P R B, Sk) lagunage 1 G, M, O, T, X A P R B, S
."] (Erratum, voir M.B. 30-03-2017, p. 42737)
  9° la rubrique 2.4.4 est remplacée par ce qui suit :
  "

2.4.4.	a)	décharges recevant plus de 10 tonnes de déchets par jour, à l'exclusion des décharges de déchets inertes	1	G,O,T,X	A	P	R	B,S
	b)	Décharges d'une capacité totale supérieure à 25 000 tonnes, à l'exclusion des décharges de déchets inertes	1	G,O,T,X	A	P	R	B,S

2.4.4. a) décharges recevant plus de 10 tonnes de déchets par jour, à l'exclusion des décharges de déchets inertes 1 G,O,T,X A P R B,Sb) Décharges d'une capacité totale supérieure à 25 000 tonnes, à l'exclusion des décharges de déchets inertes 1 G,O,T,X A P R B,S
";
  10° dans la rubrique de classification 4.3, la rubrique 10, la rubrique 11, la rubrique 12.1, la rubrique 12.4, la rubrique 13.2, la rubrique 14, la rubrique 15, la rubrique 17, la rubrique 19, la rubrique 20.3.1, la rubrique 21, la rubrique 22, la rubrique 23.2, la rubrique 23.3, la rubrique 31.1, la rubrique 33.4, la rubrique 34, la rubrique 43.1 et la rubrique 46, les phrases suivantes sont abrogées :
  " Les zones visées dans cette rubrique concernent les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone industrielle " la catégorie d'affectation de zone " activités économiques ", à l'exception des affectations de zone suivantes relevant de cette catégorie :
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour bureaux ;
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour commerce de détail ;
  - tampon pour terrains d'activités économiques. " ;
  11° dans la rubrique de classification 3.2.1° et la rubrique 3.6.4.1°, le chiffre " 3 " est abrogé dans la colonne " classe " ;
  12° la rubrique de classification 4.6 est remplacée par ce qui suit :
  "

4.6.	traitement de surface de matières, d'objets ou de produits à l'aide de solvants organiques, notamment pour les opérations d'apprêt, d'impression, de couchage, de dégraissage, d'imperméabilisation, de collage, de peinture, de nettoyage ou d'imprégnation, avec une capacité de consommation de solvant organique :   Il peut y avoir un recoupement avec les sous-rubriques des rubriques 29 et 41
	a)	supérieure à 150 kg par heure	1	G,M,T,X	A	P	R	B,S
	b)	supérieure à 200 tonnes par an	1	G,M,T,X	A	P	R	B,S

4.6. traitement de surface de matières, d'objets ou de produits à l'aide de solvants organiques, notamment pour les opérations d'apprêt, d'impression, de couchage, de dégraissage, d'imperméabilisation, de collage, de peinture, de nettoyage ou d'imprégnation, avec une capacité de consommation de solvant organique :
  Il peut y avoir un recoupement avec les sous-rubriques des rubriques 29 et 41 a) supérieure à 150 kg par heure 1 G,M,T,X A P R B,Sb) supérieure à 200 tonnes par an 1 G,M,T,X A P R B,S
" ;
  13° dans la rubrique de classification 6.1, la rubrique 8 et la rubrique 16.3, les alinéas suivants sont abrogés :
  " Les zones visées dans cette rubrique concernent les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone industrielle " la catégorie d'affectation de zone " activités économiques ", à l'exception des affectations de zone suivantes relevant de cette catégorie :
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour bureaux
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour commerce de détail
  - tampon pour terrains d'activités économiques " ;
  14° dans la rubrique de classification 6.2, la rubrique 29.5.5 et la rubrique 29.5.7, la phrase suivante est abrogée :
  " Les zones visées dans cette rubrique concernent les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé. " ;
  15° dans la rubrique de classification 9, les phrases suivantes sont abrogées :
  " Les zones visées dans cette rubrique concernent les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone d'habitat à caractère rural ", la sous-catégorie d'affectation de zone " zone d'habitat et agricole ". " ;
  16° dans la rubrique de classification 9.3.1., les modifications suivantes sont apportées :
  a) le membre de phrase " étable pour poules, pour animaux de basse-cour ou pour volaille non visée aux rubriques 9.2.2.f) et 9.3.2., par laquelle on entend un ou plusieurs bâtiments et/ou installations " est remplacé par le mot " établissement " ;
  b) au point d), les mots " et avec la rubrique 9.5 " sont abrogés ;
  17° dans la rubrique de classification 9.4.1., les modifications suivantes sont apportées :
  a) le membre de phrase " Porcherie par laquelle on entend un ou plusieurs bâtiments ou installations " est remplacé par le mot " établissement " ;
  b) dans la phrase introductive du point d), la phrase suivante est ajoutée :
  " (Il peut y avoir un recoupement avec une autre sous-rubrique de la rubrique 9.4.1) " ;
  c) la phrase " (Il peut y avoir un recoupement avec une autre sous-rubrique de la rubrique 9.4.1 et avec la rubrique 9.5) " est abrogée ;
  18° dans la rubrique de classification 9.4.2., le membre de phrase " étables pour veaux à l'engrais par lesquelles on entend un ou plusieurs bâtiments ou installations " est remplacé par le mot " établissement " ;
  19° dans la rubrique de classification 9.4.4., les modifications suivantes sont apportées à la partie introductive :
  a) le membre de phrase " étables pour grands mammifères, en particulier chevaux et bovins, par lesquelles on entend un ou plusieurs bâtiments ou installations " est remplacé par le membre de phrase " établissement pour grands mammifères, en particulier chevaux et bovins, "
  b) il est ajouté un alinéa libellé comme suit :
  " remarque :
  les prairies utilisées uniquement pour faire paître les animaux ne font pas partie de l'établissement " ;
  20° la rubrique de classification 9.5 est remplacée par ce qui suit :

9.5	établissement mixte   établissement où des animaux visés aux rubriques 9.3.1 et 9.4 sont élevés ou logés en commun.   Pour l'application de cette rubrique :   - les nombres d'emplacements des espèces animales séparées sont comptés s'ils sont supérieurs aux seuils respectifs pour l'obligation de permis dans la zone applicable (conformément à 9.3.1, 9.4.1, 9.4.2 et 9.4.3.).   - on entend par :   A. le nombre de têtes de volaille   B. le nombre de porcs âgés de plus de 10 semaines   C. le nombre de veaux à l'engrais   D. le nombre de grands mammifères   y compris :   - les établissements pour la transformation ou le traitement d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, sans incorporation de déchets   - les établissements pour le compostage d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, avec des déchets verts provenant de l'établissement propre et des terres qui font partie de l'établissement.   remarque :   les prairies utilisées uniquement pour faire paître les animaux ne font pas partie de l'établissement.
	a)	dans une zone autre que les zones d'habitat à caractère rural et les zones agricoles :
		1°	établissements dont la somme ((A/50) +(B/5) + (C/5) + (D/5)) > 1 et la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) ≤ 1
			1°	nombre d'emplacements pour la volaille	2		N
			2°	nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines	2		N
			3°	nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais	2		N
			4°	nombre d'emplacements pour les grands mammifères	2		N
		2°	établissements dont la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) > 1
			1°	nombre d'emplacements pour la volaille	1		N
			2°	nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines	1		N
			3°	nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais	1		N
			4°	nombre d'emplacements pour les grands mammifères	1		N
	b)	dans une zone d'habitat à caractère rural :
		1°	établissements dont la somme ((A/500) +(B/10) + (C/10) + (D/10)) > 1 et la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) ≤ 1
			1°	nombre d'emplacements pour la volaille	2		N
			2°	nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines	2		N
			3°	nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais	2		N
			4°	nombre d'emplacements pour les grands mammifères	2		N
		2°	établissements dont la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) > 1
			1°	nombre d'emplacements pour la volaille	1		N
			2°	nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines	1		N
			3°   4°	nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais   nombre d'emplacements pour les grands mammifères	1   1		N   N
	c)	dans une zone agricole :
		1°	établissements dont la somme ((A/1000) +(B/20) + (C/20) + (D/20)) > 1 et la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) ≤ 1
			1°	nombre d'emplacements pour la volaille	2		N
			2°	nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines	2		N
			3°	nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais	2		N
			4°	nombre d'emplacements pour les grands mammifères	2		N
		2°	établissements dont la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) > 1
			1°	nombre d'emplacements pour la volaille	1		N
			2°	nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines	1		N
			3°	nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais	1		N
			4°	nombre d'emplacements pour les grands mammifères	1		N
	d)	un établissement mixte relevant déjà du point a), b) ou c) avec, entre autres, comme composant
			1°	un élevage intensif de volailles ou de porcs avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles	1	X	N		R
			2°	un élevage intensif de porcs avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs à l'engraissement de plus de 30 kg	1	X	N		R
			3°	un élevage intensif de porcs avec plus de 750 emplacements pour les truies et les jeunes truies saillies	1	X	N		R

9.5 établissement mixte
  établissement où des animaux visés aux rubriques 9.3.1 et 9.4 sont élevés ou logés en commun.
  Pour l'application de cette rubrique :
  - les nombres d'emplacements des espèces animales séparées sont comptés s'ils sont supérieurs aux seuils respectifs pour l'obligation de permis dans la zone applicable (conformément à 9.3.1, 9.4.1, 9.4.2 et 9.4.3.).
  - on entend par :
  A. le nombre de têtes de volaille
  B. le nombre de porcs âgés de plus de 10 semaines
  C. le nombre de veaux à l'engrais
  D. le nombre de grands mammifères
  y compris :
  - les établissements pour la transformation ou le traitement d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, sans incorporation de déchets
  - les établissements pour le compostage d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, avec des déchets verts provenant de l'établissement propre et des terres qui font partie de l'établissement.
  remarque :
  les prairies utilisées uniquement pour faire paître les animaux ne font pas partie de l'établissement. a) dans une zone autre que les zones d'habitat à caractère rural et les zones agricoles : 1° établissements dont la somme ((A/50) +(B/5) + (C/5) + (D/5)) > 1 et la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) ≤ 1 1° nombre d'emplacements pour la volaille 2 N 2° nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines 2 N 3° nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais 2 N 4° nombre d'emplacements pour les grands mammifères 2 N 2° établissements dont la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) > 1 1° nombre d'emplacements pour la volaille 1 N 2° nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines 1 N 3° nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais 1 N 4° nombre d'emplacements pour les grands mammifères 1 N b) dans une zone d'habitat à caractère rural : 1° établissements dont la somme ((A/500) +(B/10) + (C/10) + (D/10)) > 1 et la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) ≤ 1 1° nombre d'emplacements pour la volaille 2 N 2° nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines 2 N 3° nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais 2 N 4° nombre d'emplacements pour les grands mammifères 2 N 2° établissements dont la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) > 1 1° nombre d'emplacements pour la volaille 1 N 2° nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines 1 N 3°
  4° nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais
  nombre d'emplacements pour les grands mammifères 1
  1 N
  N c) dans une zone agricole : 1° établissements dont la somme ((A/1000) +(B/20) + (C/20) + (D/20)) > 1 et la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) ≤ 1 1° nombre d'emplacements pour la volaille 2 N 2° nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines 2 N 3° nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais 2 N 4° nombre d'emplacements pour les grands mammifères 2 N 2° établissements dont la somme ((A/20.000) + (B/1.000) + (C/500) + (D/200)) > 1 1° nombre d'emplacements pour la volaille 1 N 2° nombre d'emplacements pour les porcs âgés de plus de 10 semaines 1 N 3° nombre d'emplacements pour les veaux à l'engrais 1 N 4° nombre d'emplacements pour les grands mammifères 1 N d) un établissement mixte relevant déjà du point a), b) ou c) avec, entre autres, comme composant 1° un élevage intensif de volailles ou de porcs avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles 1 X N R 2° un élevage intensif de porcs avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs à l'engraissement de plus de 30 kg 1 X N R 3° un élevage intensif de porcs avec plus de 750 emplacements pour les truies et les jeunes truies saillies 1 X N R
" ;
  21° dans la rubrique de classification 9.6, la partie introductive est remplacée par ce qui suit :

9.6

petits ruminants   établissement dans lequel des petits ruminants, notamment des chèvres, moutons, daims, cerfs, chevreuils, etc., autres que ceux mentionnés à la rubrique 9.2.2°, a) et e), et à la rubrique 9.7 sont élevés ou logés :   y compris :- les établissements pour la transformation ou le traitement d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, sans incorporation de déchets   - les établissements pour le compostage d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, avec des déchets verts provenant de l'établissement propre et des terres qui font partie de l'établissement.   remarque :   les prairies utilisées uniquement pour faire paître les animaux ne font pas partie de l'établissement.

9.6 petits ruminants
  établissement dans lequel des petits ruminants, notamment des chèvres, moutons, daims, cerfs, chevreuils, etc., autres que ceux mentionnés à la rubrique 9.2.2°, a) et e), et à la rubrique 9.7 sont élevés ou logés :
  y compris :- les établissements pour la transformation ou le traitement d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, sans incorporation de déchets
  - les établissements pour le compostage d'effluents d'élevage provenant des effluents d'élevage produits à cet endroit, avec des déchets verts provenant de l'établissement propre et des terres qui font partie de l'établissement.
  remarque :
  les prairies utilisées uniquement pour faire paître les animaux ne font pas partie de l'établissement.
" ;
  22° dans la rubrique de classification 11.1., les modifications suivantes sont apportées :
  a) dans la partie introductive, un alinéa est ajouté qui est libellé comme suit :
  " remarque
  Un appareil installé individuellement dans un local pour la photocopie, la reproduction de plans ou l'impression électronique n'est pas classé, même si la puissance totale de tous les appareils de ce type installés individuellement dans un établissement ou une unité technico-écologique s'élève à 5 kW ou plus. ";
  b) le dernier alinéa est abrogé ;
  23° la rubrique de classification 12.1 est remplacée par ce qui suit :

12.1.	Production d'électricité      établissements non visés aux rubriques 20.1.5, 20.1.6 et 43.2 pour la production d'électricité, à l'exception des aspects qui concernent le cycle du combustible nucléaire :      exceptions :   -la production d'électricité à base d'énergie solaire n'est pas classée   -les groupes électrogènes mobiles utilisés temporairement pour l'alimentation électrique d'outils, d'appareils et d'installations utilisés lors de l'exécution des travaux de construction, de démolition ou de voirie proprement dits et les générateurs de secours mobiles ne sont pas classés dans la rubrique 12.1.   les établissements pour la production d'électricité tombant sous le coup des rubriques 15.5 et 19.8 ne sont pas classés dans la rubrique 12.1.   remarque :   Pour les générateurs de secours de moins de 500 heures d'exploitation par année civile, la puissance électrique (apparente) ne doit être prise en compte qu'à 50 % pour déterminer la puissance électrique (apparente) totale.
12.1.1°.	les établissements générant une tension alternative d'une puissance électrique apparente totale de :
	1°	a)	150 kVA à 800 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle	3					O
		b)	150 kVA à 200 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle	3					O
	2°	a)	plus de 800 kVA à 10.000 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle	2	T				A
		b)	plus de 200 kVA à 10.000 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle	2	T				A
	3°		plus de 10.000 kVA	1	M,T	A	P		B
12.1.2°.	les établissements générant une tension alternative d'une puissance électrique apparente totale de :
	1°	a)	150 kW à 800 kW lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle	3					O
		b)	150 kW à 200 kW lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle	3					O
	2°	a)	plus de 800 kW à 10.000 kW lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle	2	T				A
		b)	plus de 200 kW à 10.000 kW lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle	2	T				A
	3°		plus de 10.000 kW	1	M,T	A	P		B

12.1. Production d'électricité

  établissements non visés aux rubriques 20.1.5, 20.1.6 et 43.2 pour la production d'électricité, à l'exception des aspects qui concernent le cycle du combustible nucléaire :

  exceptions :
  -la production d'électricité à base d'énergie solaire n'est pas classée
  -les groupes électrogènes mobiles utilisés temporairement pour l'alimentation électrique d'outils, d'appareils et d'installations utilisés lors de l'exécution des travaux de construction, de démolition ou de voirie proprement dits et les générateurs de secours mobiles ne sont pas classés dans la rubrique 12.1.
  les établissements pour la production d'électricité tombant sous le coup des rubriques 15.5 et 19.8 ne sont pas classés dans la rubrique 12.1.
  remarque :
  Pour les générateurs de secours de moins de 500 heures d'exploitation par année civile, la puissance électrique (apparente) ne doit être prise en compte qu'à 50 % pour déterminer la puissance électrique (apparente) totale. 12.1.1°. les établissements générant une tension alternative d'une puissance électrique apparente totale de : 1° a) 150 kVA à 800 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle 3 Ob) 150 kVA à 200 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle 3 O2° a) plus de 800 kVA à 10.000 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle 2 T Ab) plus de 200 kVA à 10.000 kVA lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle 2 T A3° plus de 10.000 kVA 1 M,T A P B12.1.2°. les établissements générant une tension alternative d'une puissance électrique apparente totale de : 1° a) 150 kW à 800 kW lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle 3 Ob) 150 kW à 200 kW lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle 3 O2° a) plus de 800 kW à 10.000 kW lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle 2 T Ab) plus de 200 kW à 10.000 kW lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle 2 T A3° plus de 10.000 kW 1 M,T A P B
24° la rubrique de classification 12.2 est remplacée par ce qui suit :
  "

12.2	Transformateurs (utilisation de) d'une puissance nominale individuelle de :   Exceptions : Les transformateurs mobiles montés sur un chantier pour l'exécution de travaux de construction, de démolition ou de voirie proprement dits ne sont pas classés dans la rubrique 12.2.   Les transformateurs tombant sous le coup des rubriques 15.5 et 19.8 ne sont pas classés dans la rubrique 12.2.
			1°	100 kVA à 1.000 kVA	3
			2°	plus de 1.000 kVA	2	T

12.2 Transformateurs (utilisation de) d'une puissance nominale individuelle de :
  Exceptions : Les transformateurs mobiles montés sur un chantier pour l'exécution de travaux de construction, de démolition ou de voirie proprement dits ne sont pas classés dans la rubrique 12.2.
  Les transformateurs tombant sous le coup des rubriques 15.5 et 19.8 ne sont pas classés dans la rubrique 12.2. 1° 100 kVA à 1.000 kVA 3 2° plus de 1.000 kVA 2 T
25° dans la rubrique de classification 16.9.f), les mots " plus de 500.000 m3 " sont remplacés par les mots " plus de 500.000 Nm3 " ;
  26° la rubrique 19.6 est remplacée par ce qui suit :
  "

	dépôts de bois (bois, écorce de bois, roseau, lin (partie ligneuse), paille ou autres matières), à l'exception des dépôts visés à la rubrique 48 et à la rubrique 19.8, d'une capacité de :
	1° lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle :
	a)	plus de 40 m3 à 400 m3 dans un local	3
	b)	plus de 200 m3 à 1.600 m3 en plein air	3
	c)	plus de 400 m3 dans un local	2	T
	d)	plus de 1.600 m3 en plein air	2	T
	2° lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle
	a)	plus de 40 m3 à 200 m3 dans un local	3
	b)	plus de 200 m3 à 800 m3 en plein air	3
	c)	plus de 200 m3 dans un local	2	T
	d)	plus de 800 m3 en plein air	2	T

dépôts de bois (bois, écorce de bois, roseau, lin (partie ligneuse), paille ou autres matières), à l'exception des dépôts visés à la rubrique 48 et à la rubrique 19.8, d'une capacité de : 1° lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle : a) plus de 40 m3 à 400 m3 dans un local 3 b) plus de 200 m3 à 1.600 m3 en plein air 3 c) plus de 400 m3 dans un local2Td) plus de 1.600 m3 en plein air 2 T 2° lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle a) plus de 40 m3 à 200 m3 dans un local 3 b) plus de 200 m3 à 800 m3 en plein air 3 c)plus de 200 m3 dans un local2Td) plus de 800 m3 en plein air 2 T
" ;
  27° la rubrique de classification 20.1.6.2° est remplacée par ce qui suit :
  "

	2° lorsque l'activité concerne
	a)	4 éoliennes ou plus susceptibles d'avoir un impact considérable sur une zone spécialement protégée	1	E	B
	b)	20 éoliennes ou plus	1	E	B

2° lorsque l'activité concerne a) 4 éoliennes ou plus susceptibles d'avoir un impact considérable sur une zone spécialement protégée 1 E B b) 20 éoliennes ou plus 1 E B
" ;
  28° dans la rubrique de classification 20.3.3, la rubrique 20.3.5, la rubrique 25, la rubrique 26, la rubrique 29, la rubrique 30, la rubrique 33, la rubrique 36, la rubrique 40, la rubrique 41, la rubrique 42, la rubrique 44, les phrases suivantes sont abrogées :
  " remarque :
  " Les zones visées dans cette rubrique concernent les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone industrielle " la catégorie d'affectation de zone " activités économiques ", à l'exception des affectations de zone suivantes relevant de cette catégorie :
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour bureaux ;
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour commerce de détail ;
  - tampon pour terrains d'activités économiques. " ;
  29° la rubrique de classification 23.3 est remplacée par ce qui suit :
  "

23.3	dépôt de matières plastiques et d'objets en matière plastique, à l'exception de ceux visés aux rubriques 41 et 48, d'une capacité de :   remarque :   les dépôts de matières plastiques et d'objets en matière plastique tombant sous le coup de la rubrique 19.8 ne sont pas classés dans cette rubrique.
	1°	lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle :
		a)	plus de 10 tonnes à 200 tonnes dans un local	3
		b)	plus de 100 tonnes à 800 tonnes en plein air	3
		c)	plus de 200 tonnes dans un local	2	T
		d)	plus de 800 tonnes en plein air	2	T
	2°	lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle
		a)	plus de 10 tonnes à 20 tonnes dans un local	3
		b)	plus de 100 tonnes à 200 tonnes en plein air	3
		c)	plus de 20 tonnes dans un local	2	T
		d)	plus de 200 tonnes en plein air	2	T

23.3 dépôt de matières plastiques et d'objets en matière plastique, à l'exception de ceux visés aux rubriques 41 et 48, d'une capacité de :
  remarque :
  les dépôts de matières plastiques et d'objets en matière plastique tombant sous le coup de la rubrique 19.8 ne sont pas classés dans cette rubrique. 1° lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle : a) plus de 10 tonnes à 200 tonnes dans un local 3 b) plus de 100 tonnes à 800 tonnes en plein air 3 c) plus de 200 tonnes dans un local 2 T d) plus de 800 tonnes en plein air 2 T 2° lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle a) plus de 10 tonnes à 20 tonnes dans un local 3 b) plus de 100 tonnes à 200 tonnes en plein air 3 c) plus de 20 tonnes dans un local 2 T d) plus de 200 tonnes en plein air 2 T
" ;
  30° dans la rubrique de classification 28.2, les phrases suivantes sont abrogées :
  " remarque : Les zones visées dans cette rubrique sont les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé. Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone d'habitat à caractère rural ", la sous-catégorie d'affectation de zone " zone d'habitat et agricole ". " ;
  31° la rubrique de classification 30.2 est remplacée par ce qui suit :
  "

30.2	la production
	1°	d'objets en argile, plâtre, cendre, etc., ou en céramique, terre cuite, béton et d'autres matériaux similaires, à l'exclusion de ceux visés aux rubriques 20.3.5., 30.2.2° et 30.9, avec une force motrice totale installée de :
		a)	5 kW à 10 kW	3
		b)	plus de 10 kW à 200 kW	2	A				O
		c)	plus de 200 kW	1		B			O
	2°	de clinkers (ciment) :
		a)	dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour	1	X, Yk	B		R	O,S
		b)	d'autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour	1	X, Yk	B		R	O,S
	3°	de chaux ou la calcination de dolomite ou de magnésite dans des fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour		1	X, Yk	B		R	O,S
	4°	d'oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité supérieure à 50 tonnes par jour		1	X	B		R	O,S

30.2 la production 1° d'objets en argile, plâtre, cendre, etc., ou en céramique, terre cuite, béton et d'autres matériaux similaires, à l'exclusion de ceux visés aux rubriques 20.3.5., 30.2.2° et 30.9, avec une force motrice totale installée de : a) 5 kW à 10 kW 3 b) plus de 10 kW à 200 kW 2 A Oc) plus de 200 kW 1 B O2° de clinkers (ciment) : a) dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour 1 X, Yk B R O,Sb) d'autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour 1 X, Yk B R O,S3° de chaux ou la calcination de dolomite ou de magnésite dans des fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour 1 X, Yk B R O,S4° d'oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité supérieure à 50 tonnes par jour 1 X B R O,S
" ;
  32° la rubrique de classification 33.4 est remplacée par ce qui suit :
  "

	1°	lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle
		a)	plus de 20 tonnes à 200 tonnes dans un local	3
		b)	plus de 200 tonnes à 800 tonnes en plein air	3
		c)	plus de 200 tonnes dans un local	2	T
		d)	plus de 800 tonnes en plein air	2	T
	2°	lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle
		a)	plus de 10 tonnes à 20 tonnes dans un local	3
		b)	plus de 100 tonnes à 200 tonnes en plein air	3
		c)	plus de 20 tonnes dans un local	2	T
		d)	plus de 200 tonnes en plein air	2	T

1° lorsque l'établissement est situé entièrement dans une zone industrielle a) plus de 20 tonnes à 200 tonnes dans un local 3 b) plus de 200 tonnes à 800 tonnes en plein air 3 c) plus de 200 tonnes dans un local 2 T d) plus de 800 tonnes en plein air 2 T 2° lorsque l'établissement est situé entièrement ou partiellement dans une zone autre qu'une zone industrielle a) plus de 10 tonnes à 20 tonnes dans un local 3 b) plus de 100 tonnes à 200 tonnes en plein air 3 c) plus de 20 tonnes dans un local 2 T d) plus de 200 tonnes en plein air 2 T
" ;
  33° dans la rubrique de classification 36.3.2°, les mots " capacité de traitement " sont remplacés par les mots " capacité de production " ;
  34° la rubrique de classification 36.4 est remplacée par ce qui suit :
  "

36.4	dépôts de caoutchouc et d'objets en caoutchouc, à l'exception de ceux visés à la rubrique 48, avec une capacité de :
	1°	plus de 10 tonnes dans un local	2	T
	2°	plus de 100 tonnes en plein air	2	T

36.4 dépôts de caoutchouc et d'objets en caoutchouc, à l'exception de ceux visés à la rubrique 48, avec une capacité de : 1° plus de 10 tonnes dans un local 2 T 2° plus de 100 tonnes en plein air 2 T
" ;
  35° dans la rubrique de classification 45, les phrases suivantes sont abrogées :
  " Sauf stipulation contraire, les zones visées dans cette rubrique sont les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé.
  Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone industrielle " la catégorie d'affectation de zone " activités économiques ", à l'exception des affectations de zone suivantes relevant de cette catégorie :
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour bureaux ;
  - terrain d'activités économiques régional spécifique pour commerce de détail ;
  - tampon pour terrains d'activités économiques. " ;
  36° dans la rubrique de classification 45.14, les phrases suivantes sont abrogées :
  " (Les zones visées dans cette rubrique sont les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé. Si la destination a été fixée dans un plan d'exécution spatial, il faut entendre par " zone d'habitat à caractère rural ", la sous-catégorie d'affectation de zone " zone d'habitat et agricole ".) " ;
  37° la rubrique de classification 45.16 est remplacée par ce qui suit :
  "

45.16	Traitement et transformation, à l'exclusion du seul conditionnement des matières premières ci-après, qu'elles aient été ou non préalablement transformées, en vue de la fabrication de produits alimentaires ou d'aliments pour animaux issus :
	1°	uniquement de matières premières animales (autre que le lait exclusivement), avec une capacité de production supérieure à 75 tonnes de produits finis par jour		1	X	B	R
	2°	uniquement de matières premières végétales, avec une capacité de production supérieure à :
		a)	300 tonnes de produits finis par jour	1	X	B	R
		b)	600 tonnes de produits finis par jour lorsque l'installation fonctionne pendant une durée maximale de 90 jours consécutifs en un an	1	X	B	R
	3° matières premières animales et végétales, aussi bien en produits combinés qu'en produits séparés.   Cette rubrique ne s'applique pas si la capacité de production, exprimée en tonnes par jour, est supérieure à l'un de seuils suivants :   - 75 si A est égal ou supérieur à 10, - [300- (22,5 x A)] dans tous les autres cas,   où " A " est la proportion de matière animale (en pourcentage de poids) dans la quantité entrant dans le calcul de la capacité de production de produits finis.   L'emballage n'est pas compris dans le poids final du produit. Ce point ne s'applique pas si la matière première est seulement du lait. (note de bas de page C voir fin annexe 1)			1	X	A

45.16 Traitement et transformation, à l'exclusion du seul conditionnement des matières premières ci-après, qu'elles aient été ou non préalablement transformées, en vue de la fabrication de produits alimentaires ou d'aliments pour animaux issus : 1° uniquement de matières premières animales (autre que le lait exclusivement), avec une capacité de production supérieure à 75 tonnes de produits finis par jour 1 X B R2° uniquement de matières premières végétales, avec une capacité de production supérieure à : a) 300 tonnes de produits finis par jour 1 X B Rb) 600 tonnes de produits finis par jour lorsque l'installation fonctionne pendant une durée maximale de 90 jours consécutifs en un an 1 X B R3° matières premières animales et végétales, aussi bien en produits combinés qu'en produits séparés.
  Cette rubrique ne s'applique pas si la capacité de production, exprimée en tonnes par jour, est supérieure à l'un de seuils suivants :
  - 75 si A est égal ou supérieur à 10, - [300- (22,5 x A)] dans tous les autres cas,
  où " A " est la proportion de matière animale (en pourcentage de poids) dans la quantité entrant dans le calcul de la capacité de production de produits finis.
  L'emballage n'est pas compris dans le poids final du produit. Ce point ne s'applique pas si la matière première est seulement du lait. (note de bas de page C voir fin annexe 1) 1 X A
" ;
  38° dans la rubrique de classification 47, les mots " Magasins pour commerce de détail ou de gros " sont abrogés ;
  39° dans la rubrique de classification 53.2.1°, le membre de phase " (les zones visées dans cette rubrique sont les zones déterminées par les prescriptions urbanistiques d'un plan d'aménagement approuvé, d'un plan d'exécution spatial ou d'un permis de lotir non échu, dûment autorisé) " est abrogé ;
  40° la rubrique de classification 53.2.2° est remplacée par ce qui suit :
  "

	2°	situé dans une zone autre que les zones visées au point 1 avec un débit pompé net de :
		a)	30.000 m3 maximum par an		3
		b)	plus de 30.000mü par an et l'abaissement du niveau de la nappe phréatique :
			1°	est limité à quatre mètres maximum au-dessous du niveau du sol	3
			2°	excède quatre mètres maximum au-dessous du niveau du sol	2	W, T	N

2° situé dans une zone autre que les zones visées au point 1 avec un débit pompé net de : a) 30.000 m3 maximum par an 3 b) plus de 30.000mü par an et l'abaissement du niveau de la nappe phréatique : 1° est limité à quatre mètres maximum au-dessous du niveau du sol 3 2° excède quatre mètres maximum au-dessous du niveau du sol 2 W, T N
" ;
  41° la rubrique de classification 53. 8. est remplacée par ce qui suit :
  "

53.8	forages de puits de captage d'eaux souterraines et de captages d'eaux souterraines autres que ceux visés aux rubriques 53.1 à 53.7 et 53.12, dont :
	1°	le débit pompé total est inférieur ou égal à 5000 mü par an et
		a)	tous les puits ont une profondeur inférieure ou égale au critère de profondeur propre au site tel que reproduit sur la carte reprise à l'annexe 2ter du présent arrêté		3
		b)	un puits minimum a une profondeur supérieure au critère de profondeur propre au site tel que reproduit sur la carte reprise à l'annexe 2ter du présent arrêté		2	W	N
	2°	le débit pompé total est supérieur à 5000 mü par an et inférieur ou égal à 30.000 mü par an			2	W	N
	3°	le débit pompé total est supérieur à 30.000 mü par an			1	W	N

53.8 forages de puits de captage d'eaux souterraines et de captages d'eaux souterraines autres que ceux visés aux rubriques 53.1 à 53.7 et 53.12, dont : 1° le débit pompé total est inférieur ou égal à 5000 mü par an et a) tous les puits ont une profondeur inférieure ou égale au critère de profondeur propre au site tel que reproduit sur la carte reprise à l'annexe 2ter du présent arrêté 3 b) un puits minimum a une profondeur supérieure au critère de profondeur propre au site tel que reproduit sur la carte reprise à l'annexe 2ter du présent arrêté 2 W N 2° le débit pompé total est supérieur à 5000 mü par an et inférieur ou égal à 30.000 mü par an 2 W N 3° le débit pompé total est supérieur à 30.000 mü par an 1 W N
" ;
  42° la rubrique de classification " 57 Héliports " est renumérotée en rubrique de classification " 57.4 Héliports " ;
  43° la rubrique de classification 59.3° est remplacée par ce qui suit :
  "

Art. 53. A l'annexe 2C du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 novembre 2015, la liste III est remplacée par ce qui suit :
  " Liste III - Liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau
  Liste III - Liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau, transposant partiellement la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau.
  LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L'EAU

Art. N.   Notes
  1 CAS : Chemical Abstracts Service.
  2 Numéro UE : Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs) ou Liste européenne des substances chimiques notifiées (Elincs)
  3 Lorsque des groupes de substances ont été sélectionnés, sauf indication expresse, des représentants typiques de ce groupe sont définis aux fins de l'établissement des normes de qualité environnementale.
  4 Uniquement le tétrabromodiphényléther (n° CAS 40088-47-9), le pentabromodiphényléther (n° CAS 32534-81-9), l'hexabromodiphényléther (n° CAS 36483-60-0) et l'heptabromodiphényléther (n° CAS: 68928-80-3)
  5 Nonylphénol (n° CAS 25154-52-3 ; n° UE 246-672-0), y compris les isomères 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5 ; n° UE 203-199-4) et 4-nonylphénol (ramifié) (n° CAS 84852-15-3 ; n° UE 284-325-5)
  6 Octylphénol (n° CAS 1806-26-4 ; n° UE 217-302-5), y compris l'isomère 4-(1,1',3,3'- tétraméthylbutyl)-phénol (n° CAS 140-66-9 ; n° UE 205-426-2)
  7 Y compris le benzo(a)pyrène (n° CAS 50-32-8 ; n° UE 200-028-5), le benzo(b)fluoranthène (n° CAS 205-99-2 ; n° UE 205-911-9), le benzo(g,h,i)perylène (n° CAS 191-24-2 ; n° UE 205-883-8), le benzo(k)fluoranthène (n° CAS 207-08-9 ; n° UE 205-916-6) et l'indéno(1,2,3-cd)pyrène (n° CAS 193-39-5 ; n° UE 205-893-2), mais à l'exception de l'anthracène, du fluoranthène et du naphtalène, qui sont énumérés séparément.
  8 Y compris le tributylétain-cation (n° CAS : 36643-28-4)
  9 les dioxines et composés de type dioxine se rapportent aux composés suivants :
  - sept dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) : 2,3,7,8-T4CDD (n° CAS 1746-01-6), 1,2,3,7,8-P5CDD (n° CAS 40321-76-4), 1,2,3,4,7,8-H6CDD (n° CAS 39227-28-6), 1,2,3,6,7,8-H6CDD (n° CAS 57653-85-7), 1,2,3,7,8,9-H6CDD (n° CAS 19408-74-3), 1,2,3,4,6,7,8-H7CDD (n° CAS 35822-46-9), 1,2,3,4,6,7,8,9-O8CDD (n° CAS 3268-87-9);
  - dix dibenzofurannes polychlorés (PCDF) : 2,3,7,8-T4CDF (CAS 51207-31-9), 1,2,3,7,8-P5CDF (CAS 57117-41-6), 2,3,4,7,8-P5CDF (CAS 57117-31-4), 1,2,3,4,7,8-H6CDF (CAS 70648-26-9), 1,2,3,6,7,8-H6CDF (CAS 57117-44-9), 1,2,3,7,8,9-H6CDF (CAS 72918-21-9), 2,3,4,6,7,8-H6CDF (CAS 60851-34-5), 1,2,3,4,6,7,8-H7CDF (CAS 67562-39-4), 1,2,3,4,7,8,9-H7CDF (CAS 55673-89-7), 1,2,3,4,6,7,8,9-O8CDF (CAS 39001-02-0) ;
  - douze biphényles polychlorés de type dioxine (PCB-TD) : 3,3',4,4'-T4CB (PCB 77, n° CAS 32598-13-3), 3,3',4',5-T4CB (PCB 81, n° CAS 70362-50-4), 2,3,3',4,4'-P5CB (PCB 105, n° CAS 32598-14-4), 2,3,4,4',5-P5CB (PCB 114, n° CAS 74472-37-0), 2,3',4,4',5-P5CB (PCB 118, n° CAS 31508-00-6), 2,3',4,4',5'-P5CB (PCB 123, n° CAS 65510-44-3), 3,3',4,4',5-P5CB (PCB 126, n° CAS 57465-28-8), 2,3,3',4,4',5-H6CB (PCB 156, n° CAS 38380-08-4), 2,3,3',4,4',5'-H6CB (PCB 157, n° CAS 69782-90-7), 2,3',4,4',5,5'-H6CB (PCB 167, n° CAS 52663-72-6), 3,3',4,4',5,5'-H6CB (PCB 169, n° CAS 32774-16-6), 2,3,3',4,4',5,5'-H7CB (PCB 189, n° CAS 39635-31-9)
  10 Le n° CAS 52315-07-8 se rapporte à un mélange d'isomères de cyperméthrine, d'alpha-cyperméthrine (n° CAS 67375-30-8), de bêta-cyperméthrine (n° CAS 65731-84-2), de thêta-cyperméthrine (n° CAS 71697-59-1) et de zêta-cyperméthrine (n° CAS 52315-07-8).
  11 Se rapporte au 1,3,5,7,9,11-hexabromocyclododécane (n° CAS: 25637-99-4), le 1,2,5,6,9,10-hexabromocyclododécane (n° CAS 3194-55-6), l'?-hexabromocyclododécane (n° CAS: 134237-50-6), le ?-Hexabromocyclododécane (n° CAS 134237-51-7) et le ?-hexabromocyclododécane (n° CAS 134237-52-8). ".