Artikel 1. Artikel 2.3.0.1 van het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne wordt vervangen door wat volgt:
"Art. 2.3.0.1. De bepalingen van dit hoofdstuk worden vastgesteld ter uitvoering van de wet van 26 maart 1971 op de bescherming van de oppervlaktewateren tegen verontreiniging en ter uitvoering van het decreet van 18 juli 2003 betreffende het integraal waterbeleid.
Dit hoofdstuk voorziet in de gedeeltelijke omzetting van richtlijn 2000/60/EG van het Europees Parlement en de Raad van 23 oktober 2000 tot vaststelling van een kader voor communautaire maatregelen betreffende het waterbeleid en richtlijn 2007/60/EG van het Europees Parlement en de Raad van 23 oktober 2007 over beoordeling en beheer van overstromingsrisico's.".
Nederlands (NL)
Français (FR)
Titel
8 JANUARI 2016. - Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne, wat betreft criteria voor overstromingsrisicobeheerdoelstellingen en oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen
Titre
8 JANVIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, pour ce qui est des critères pour les objectifs de gestion des risques d'inondation et des objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface
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Article 1er. L'article 2.3.0.1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement est remplacé par la disposition suivante :
" Art. 2.3.0.1. Les dispositions du présent chapitre sont établies en exécution de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution et en exécution du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau.
Le présent chapitre vise à transposer partiellement la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau et la directive 2007/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation. ".
" Art. 2.3.0.1. Les dispositions du présent chapitre sont établies en exécution de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution et en exécution du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau.
Le présent chapitre vise à transposer partiellement la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau et la directive 2007/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation. ".
Art. 2. Aan deel 2, hoofdstuk 2.3, afdeling 2.3.6, gewijzigd bij de besluiten van de Vlaamse Regering van 6 oktober 1998, 19 januari 1999, 20 april 2001, 21 mei 2010, 9 mei 2008, 23 december 2011 en 16 mei 2014, wordt een artikel 2.3.6.5 toegevoegd, dat luidt als volgt:
"Art. 2.3.6.5. De overstromingsrisicobeheerdoelstellingen en de oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen worden bepaald aan de hand van de criteria, vermeld in artikel 2 en 3 van bijlage 2.3.6, die bij dit besluit is gevoegd. Voor de beoordeling van het overstromingsrisico en het watertekort wordt gebruikgemaakt van afwegingskaders als vermeld in artikel 4 van bijlage 2.3.6.".
"Art. 2.3.6.5. De overstromingsrisicobeheerdoelstellingen en de oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen worden bepaald aan de hand van de criteria, vermeld in artikel 2 en 3 van bijlage 2.3.6, die bij dit besluit is gevoegd. Voor de beoordeling van het overstromingsrisico en het watertekort wordt gebruikgemaakt van afwegingskaders als vermeld in artikel 4 van bijlage 2.3.6.".
Art. 2. Les objectifs de gestion des risques d'inondation visent à réduire le risque d'inondation en Région flamande de façon durable, rapportant des bénéfices suffisants pour l'homme, l'activité économique, l'écologie et le patrimoine culturel.
Dans l'alinéa premier, on entend par objectifs de gestion des risques d'inondation : les objectifs, visés à l'article 3, § 2, 60° du décret du 18 juillet 2003.
Une combinaison optimale de mesures protectrices, préventives et encourageant une préparation accrue est déployée pour atteindre la réduction durable. Dans ce contexte, les effets du développement autonome résultant du changement climatique et de l'affectation changeante des sols sont pour le moins résorbés au moyen de mesures axées sur un rapport coût-efficacité optimal, dans lequel les bénéfices pour l'homme, l'activité économique, l'écologie et le patrimoine culturel sont pris en compte.
En ce qui concerne les aspects de respectivement la maîtrise des eaux et la sécurité, la navigation, l'écologie et l'approvisionnement en eau, les objectifs de gestion des risques d'inondation visent à :
1° une réduction durable et permanente du nombre de personnes affectées et des dommages économiques causés par les inondations ;
2° la rétention et l'écoulement efficace des eaux pour assurer la navigation, à moins qu'une interruption ne soit nécessaire pour la sécurité de la population ;
3° la mise en service de systèmes d'écoulement des crus qui sont compatibles avec la réalisation du bon état écologique ou du bon potentiel écologique, visés à l'article 5 du décret du 18 juillet 2003, et la réalisation des objectifs de conservation pour les zones spéciales de conservation, visées à l'article 36bis du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel et aux arrêtés du Gouvernement flamand du 23 avril 2014 désignant des zones spéciales de protection et portant établissement définitif des objectifs de conservation et des priorités y afférents ;
4° l'absence de jours où, pour cause de la pollution de l'eau brute dans les ressources pour la production d'eau, il y a pénurie en eau de surface destinée à la production d'eau potable à consommation humaine, grâce la prévention de crus et à la sauvegarde de l'accès à ces ressources et de leur fonctionnement.
Dans l'alinéa premier, on entend par objectifs de gestion des risques d'inondation : les objectifs, visés à l'article 3, § 2, 60° du décret du 18 juillet 2003.
Une combinaison optimale de mesures protectrices, préventives et encourageant une préparation accrue est déployée pour atteindre la réduction durable. Dans ce contexte, les effets du développement autonome résultant du changement climatique et de l'affectation changeante des sols sont pour le moins résorbés au moyen de mesures axées sur un rapport coût-efficacité optimal, dans lequel les bénéfices pour l'homme, l'activité économique, l'écologie et le patrimoine culturel sont pris en compte.
En ce qui concerne les aspects de respectivement la maîtrise des eaux et la sécurité, la navigation, l'écologie et l'approvisionnement en eau, les objectifs de gestion des risques d'inondation visent à :
1° une réduction durable et permanente du nombre de personnes affectées et des dommages économiques causés par les inondations ;
2° la rétention et l'écoulement efficace des eaux pour assurer la navigation, à moins qu'une interruption ne soit nécessaire pour la sécurité de la population ;
3° la mise en service de systèmes d'écoulement des crus qui sont compatibles avec la réalisation du bon état écologique ou du bon potentiel écologique, visés à l'article 5 du décret du 18 juillet 2003, et la réalisation des objectifs de conservation pour les zones spéciales de conservation, visées à l'article 36bis du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel et aux arrêtés du Gouvernement flamand du 23 avril 2014 désignant des zones spéciales de protection et portant établissement définitif des objectifs de conservation et des priorités y afférents ;
4° l'absence de jours où, pour cause de la pollution de l'eau brute dans les ressources pour la production d'eau, il y a pénurie en eau de surface destinée à la production d'eau potable à consommation humaine, grâce la prévention de crus et à la sauvegarde de l'accès à ces ressources et de leur fonctionnement.
Art. 3. In hetzelfde besluit, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 27 februari 2015, wordt een bijlage 2.3.6 ingevoegd, die bij dit besluit is gevoegd.
Art. 3. Les objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface visent à limiter les coûts et les menaces pour la société dus aux pénuries en eau et à assurer une offre durable d'eau pour l'homme, la navigation, l'approvisionnement en eau, l'industrie, l'agriculture, l'écologie, le patrimoine immobilier et la récréation.
A l'alinéa premier, on entend par objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface : les directives applicables en cas de pénurie en eau ou en cas de pénurie imminente en eau, afin d'en prévenir ou réduire les effets négatifs pour les objectifs visés à l'article 5, alinéa premier, 3°, 5°, 6° et 8° du décret du 18 juillet 2003.
En ce qui concerne les aspects de la maîtrise des eaux et la sécurité, la navigation, l'écologie et l'approvisionnement en eau, les objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface visent respectivement à :
1° une consommation d'eau aussi efficace que possible de sorte que la qualité de l'environnement et de la société soit préservée, assurant l'assouvissement des propres besoins sans pour autant compromettre les possibilités des générations futures de pourvoir à leurs besoins ;
2° l'obtention d'un niveau du plan d'eau ne nécessitant pas d'ajustement au tirant d'eau normalement admis pour la navigation ;
3° la mise en service de systèmes d'écoulement des basses eaux qui sont compatibles avec la réalisation du bon état écologique ou du bon potentiel écologique, visés à l'article 5 du décret du 18 juillet 2003, et la réalisation des objectifs de conservation pour les zones spéciales de conservation, visées à l'article 36bis du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel et aux arrêtés du Gouvernement flamand du 23 avril 2014 désignant des zones spéciales de protection et portant établissement définitif des objectifs de conservation et des priorités y afférents ;
4° l'absence de jours où il y a pénurie en eau de surface, destinée à la production d'eau potable à consommation humaine, au moyen de :
a) la prévention d'une dégradation de la qualité de l'eau brute ;
b) la prévention de la salinisation de l'eau de surface destinée à la production d'eau à consommation humaine :
c) la prévention de débits de basses eaux trop bas :
d) la prévention de baisses du niveau de la nappe phréatique causées par des niveaux bas des eaux de surface.
A l'alinéa premier, on entend par objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface : les directives applicables en cas de pénurie en eau ou en cas de pénurie imminente en eau, afin d'en prévenir ou réduire les effets négatifs pour les objectifs visés à l'article 5, alinéa premier, 3°, 5°, 6° et 8° du décret du 18 juillet 2003.
En ce qui concerne les aspects de la maîtrise des eaux et la sécurité, la navigation, l'écologie et l'approvisionnement en eau, les objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface visent respectivement à :
1° une consommation d'eau aussi efficace que possible de sorte que la qualité de l'environnement et de la société soit préservée, assurant l'assouvissement des propres besoins sans pour autant compromettre les possibilités des générations futures de pourvoir à leurs besoins ;
2° l'obtention d'un niveau du plan d'eau ne nécessitant pas d'ajustement au tirant d'eau normalement admis pour la navigation ;
3° la mise en service de systèmes d'écoulement des basses eaux qui sont compatibles avec la réalisation du bon état écologique ou du bon potentiel écologique, visés à l'article 5 du décret du 18 juillet 2003, et la réalisation des objectifs de conservation pour les zones spéciales de conservation, visées à l'article 36bis du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel et aux arrêtés du Gouvernement flamand du 23 avril 2014 désignant des zones spéciales de protection et portant établissement définitif des objectifs de conservation et des priorités y afférents ;
4° l'absence de jours où il y a pénurie en eau de surface, destinée à la production d'eau potable à consommation humaine, au moyen de :
a) la prévention d'une dégradation de la qualité de l'eau brute ;
b) la prévention de la salinisation de l'eau de surface destinée à la production d'eau à consommation humaine :
c) la prévention de débits de basses eaux trop bas :
d) la prévention de baisses du niveau de la nappe phréatique causées par des niveaux bas des eaux de surface.
Art. 4. De Vlaamse minister, bevoegd voor het leefmilieu en het waterbeleid, is belast met de uitvoering van dit besluit.
Art. 4. § 1er Pour l'évaluation du risque d'inondation et de la pénurie en eau, on se sert de cadres d'évaluation.
Le cadre d'évaluation pour l'évaluation du risque d'inondation (figure 1) permet de faire une estimation du risque actuel d'inondations sur la base de la gravité des conséquences par rapport au risque d'inondations.
Le cadre d'évaluation pour l'évaluation quantitative de l'état de la pénurie en eau (figure 2) permet d'estimer l'état quantitatif actuel sur la base de la gravité des conséquences en fonction de la durée de la pénurie en eau.
La gravité des conséquences d'inondations ou de pénurie en eau est représentée dans les cadres d'évaluation au moyen de différents indicateurs quantifiables, basés sur les aspects visés aux articles 2 et 3 de la présente annexe. Les indicateurs sont intégrés aux plans de gestion des bassins hydrographiques, établis dans le cadre du décret du 18 juillet 2003. Les indicateurs sont évalués au moins tous les six ans et mis à jour, si nécessaire.
§ 2. Les cadres d'évaluation distinguent les trois états suivants :
1° l'état est acceptable, aucune action ne doit être entreprise pour améliorer l'état, désigné par la lettre A ;
2° l'état doit être amélioré, si possible, au moyen d'actions présentant un bon rapport coût-efficacité, désigné par la lettre B ;
3° l'état est inacceptable, des actions doivent être entreprises, désigné par la lettre C.
Le cadre d'évaluation pour l'évaluation du risque d'inondation (figure 1) permet de faire une estimation du risque actuel d'inondations sur la base de la gravité des conséquences par rapport au risque d'inondations.
Le cadre d'évaluation pour l'évaluation quantitative de l'état de la pénurie en eau (figure 2) permet d'estimer l'état quantitatif actuel sur la base de la gravité des conséquences en fonction de la durée de la pénurie en eau.
La gravité des conséquences d'inondations ou de pénurie en eau est représentée dans les cadres d'évaluation au moyen de différents indicateurs quantifiables, basés sur les aspects visés aux articles 2 et 3 de la présente annexe. Les indicateurs sont intégrés aux plans de gestion des bassins hydrographiques, établis dans le cadre du décret du 18 juillet 2003. Les indicateurs sont évalués au moins tous les six ans et mis à jour, si nécessaire.
§ 2. Les cadres d'évaluation distinguent les trois états suivants :
1° l'état est acceptable, aucune action ne doit être entreprise pour améliorer l'état, désigné par la lettre A ;
2° l'état doit être amélioré, si possible, au moyen d'actions présentant un bon rapport coût-efficacité, désigné par la lettre B ;
3° l'état est inacceptable, des actions doivent être entreprises, désigné par la lettre C.
-
(Figure non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 03-02-2016, p. 7830)
Figure 1. Cadre d'évaluation pour l'évaluation du risque d'inondations sur la base de la gravité des conséquences par rapport au risque d'inondations
Figure 1. Cadre d'évaluation pour l'évaluation du risque d'inondations sur la base de la gravité des conséquences par rapport au risque d'inondations
-
(Figure non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 03-02-2016, p. 7830)
Figure 2. Cadre d'évaluation pour l'évaluation de l'état quantitatif sur la base de la gravité des conséquences en fonction de la durée de la pénurie en eau de surface
Figure 2. Cadre d'évaluation pour l'évaluation de l'état quantitatif sur la base de la gravité des conséquences en fonction de la durée de la pénurie en eau de surface
BIJLAGE.
ANNEXE.
Art. N. Bijlage 2.3.6 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne
Bijlage 2.3.6. Overstromingsrisicobeheerdoelstellingen en oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen
Artikel 1. In deze bijlage wordt verstaan onder:
1° decreet van 18 juli 2003: het decreet van 18 juli 2003 betreffende het integraal waterbeleid;
2° overstromingsrisico: een overstromingsrisico als vermeld in artikel 3, § 2, 59°, van het decreet van 18 juli 2003;
3° watertekort: de kwantitatieve toestand van een oppervlaktewaterlichaam die gekenmerkt wordt door een significant onevenwicht tussen het watergebruik en de natuurlijke waterbeschikbaarheid waardoor de doelstellingen van het integraal waterbeleid, vermeld in artikel 5, eerste lid, 3°, 5°, 6° en 8°, van het decreet van 18 juli 2003 in het gedrang komen.
Art. 2. De overstromingsrisicobeheerdoelstellingen hebben tot doel de duurzame vermindering van het overstromingsrisico in het Vlaamse Gewest met voldoende baten voor de mens, de economische bedrijvigheid, de ecologie en het cultureel erfgoed.
In het eerste lid wordt verstaan onder overstromingsrisicobeheerdoelstellingen: de doelstellingen, vermeld in artikel 3, § 2, 60°, van het decreet van 18 juli 2003.
Om de duurzame vermindering te bereiken, wordt een optimale combinatie van protectieve, preventieve en paraatheidsverhogende maatregelen in rekening gebracht. Daarbij worden minstens de effecten van de autonome ontwikkeling ten gevolge van het veranderende klimaat en het veranderende landgebruik opgevangen via maatregelen die gericht zijn op een zo groot mogelijke kosten-batenefficiëntie, waarbij rekening gehouden wordt met de baten voor de mens, de economische bedrijvigheid, de ecologie en het cultureel erfgoed.
De overstromingsrisicobeheerdoelstellingen streven voor de aspecten waterbeheersing en veiligheid, scheepvaart, ecologie en watervoorziening respectievelijk naar:
1° een duurzame of bestendige vermindering van het aantal getroffen mensen en van de economische schade ten gevolge van overstromingen;
2° het bufferen en het doelmatig afvoeren om scheepvaart te verzekeren, tenzij om veiligheidsoverwegingen voor de bevolking een stremming noodzakelijk is;
3° hoogwaterafvoeren die compatibel zijn met de realisatie van de goede ecologische toestand of het goede ecologische potentieel, vermeld in artikel 5 van het decreet van 18 juli 2003, en de realisatie van de instandhoudingsdoelen voor de speciale beschermingszones, vermeld in artikel 36bis van het decreet van 21 oktober 1997 betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk milieu, en de besluiten van de Vlaamse Regering van 23 april 2014 tot aanwijzing van de speciale beschermingszones en tot definitieve vaststelling van de bijhorende instandhoudingsdoelstellingen en prioriteiten;
4° geen enkele dag een tekort aan oppervlaktewater, bestemd voor de productie van drinkwater voor menselijke consumptie, door verontreiniging van ruwwater in de watervoorzieningen voor waterproductie door overstromingswater te vermijden en door de toegang tot die voorzieningen en de werking ervan zo veel mogelijk te vrijwaren.
Art. 3. De oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen hebben tot doel om de kosten en de bedreigingen voor de samenleving ten gevolge van watertekorten te beperken en te streven naar een duurzame beschikbaarheid van water voor de mens, scheepvaart, watervoorziening, industrie, landbouw, ecologie, onroerend erfgoed en recreatie.
In het eerste lid wordt verstaan onder oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen: de richtlijnen die gelden in geval van een watertekort of dreigend watertekort, om de negatieve gevolgen daarvan voor de doelstellingen, vermeld in artikel 5, eerste lid, 3°, 5°, 6° en 8°, van het decreet van 18 juli 2003 te voorkomen of te beperken.
De oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen streven voor de aspecten waterbeheersing en veiligheid, scheepvaart, ecologie en watervoorziening respectievelijk naar:
1° een zo efficiënt mogelijk gebruik van water zodat de kwaliteit van de leefomgeving en de maatschappij behouden blijft, waarbij voorzien wordt in de eigen behoeften, zonder de mogelijkheden van toekomstige generaties om in hun behoeften te voorzien in gevaar te brengen;
2° een waterstand waarbij geen aanpassing aan de normaal toegelaten diepgang voor de scheepvaart nodig is;
3° laagwaterafvoeren die compatibel zijn met de realisatie van de goede ecologische toestand of het goede ecologische potentieel, vermeld in artikel 5 van het decreet van 18 juli 2003, en de realisatie van de instandhoudingsdoelen voor de speciale beschermingszones, vermeld in artikel 36bis van het decreet van 21 oktober 1997 betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk milieu en de besluiten van de Vlaamse Regering van 23 april 2014 tot aanwijzing van de speciale beschermingszones en tot definitieve vaststelling van de bijhorende instandhoudingsdoelstellingen en prioriteiten;
4° geen enkele dag een tekort aan oppervlaktewater, bestemd voor de productie van drinkwater voor menselijke consumptie, door:
a) een degradatie van de ruwwaterkwaliteit te vermijden;
b) de verzilting van oppervlaktewater, bestemd voor de productie van water voor menselijke aanwending, tegen te gaan;
c) te lage laagwaterdebieten tegen te gaan;
d) dalingen van grondwaterpeilen ten gevolge van lage oppervlaktewaterpeilen tegen te gaan.
Art. 4. § 1.Voor de beoordeling van het overstromingsrisico en het watertekort wordt gebruikgemaakt van afwegingskaders.
Het afwegingskader voor de overstromingsrisicobeoordeling (figuur 1) laat toe een inschatting te maken van het huidige overstromingsrisico op basis van de ernst van de gevolgen in relatie tot de kans van het voorkomen van overstromingen.
Het afwegingskader voor de kwantitatieve toestandsbeoordeling van het watertekort (figuur 2) laat toe de huidige kwantitatieve toestand in te schatten op basis van de ernst van de gevolgen in functie van de duur van het watertekort.
De ernst van de gevolgen van overstromingen of watertekort worden in de afwegingskaders voorgesteld aan de hand van verschillende kwantificeerbare indicatoren, gebaseerd op de aspecten, vermeld in artikel 2 en 3 van deze bijlage. De indicatoren zitten vervat in de stroomgebiedbeheerplannen, opgemaakt in het kader van het decreet van 18 juli 2003. De indicatoren worden minstens elke zes jaar geëvalueerd en, als dat nodig is, geactualiseerd.
§ 2. Bij de afwegingskaders worden de volgende drie toestanden onderscheiden:
1° de toestand is aanvaardbaar, er is geen actie nodig om de toestand te verbeteren, aangeduid met de letter A;
2 de toestand moet, indien mogelijk, verbeterd worden aan de hand van kostenefficiënte acties, aangeduid met de letter B;
3° de toestand is onaanvaardbaar, er moet actie ondernomen worden, aangeduid met de letter C.
Bijlage 2.3.6. Overstromingsrisicobeheerdoelstellingen en oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen
Artikel 1. In deze bijlage wordt verstaan onder:
1° decreet van 18 juli 2003: het decreet van 18 juli 2003 betreffende het integraal waterbeleid;
2° overstromingsrisico: een overstromingsrisico als vermeld in artikel 3, § 2, 59°, van het decreet van 18 juli 2003;
3° watertekort: de kwantitatieve toestand van een oppervlaktewaterlichaam die gekenmerkt wordt door een significant onevenwicht tussen het watergebruik en de natuurlijke waterbeschikbaarheid waardoor de doelstellingen van het integraal waterbeleid, vermeld in artikel 5, eerste lid, 3°, 5°, 6° en 8°, van het decreet van 18 juli 2003 in het gedrang komen.
Art. 2. De overstromingsrisicobeheerdoelstellingen hebben tot doel de duurzame vermindering van het overstromingsrisico in het Vlaamse Gewest met voldoende baten voor de mens, de economische bedrijvigheid, de ecologie en het cultureel erfgoed.
In het eerste lid wordt verstaan onder overstromingsrisicobeheerdoelstellingen: de doelstellingen, vermeld in artikel 3, § 2, 60°, van het decreet van 18 juli 2003.
Om de duurzame vermindering te bereiken, wordt een optimale combinatie van protectieve, preventieve en paraatheidsverhogende maatregelen in rekening gebracht. Daarbij worden minstens de effecten van de autonome ontwikkeling ten gevolge van het veranderende klimaat en het veranderende landgebruik opgevangen via maatregelen die gericht zijn op een zo groot mogelijke kosten-batenefficiëntie, waarbij rekening gehouden wordt met de baten voor de mens, de economische bedrijvigheid, de ecologie en het cultureel erfgoed.
De overstromingsrisicobeheerdoelstellingen streven voor de aspecten waterbeheersing en veiligheid, scheepvaart, ecologie en watervoorziening respectievelijk naar:
1° een duurzame of bestendige vermindering van het aantal getroffen mensen en van de economische schade ten gevolge van overstromingen;
2° het bufferen en het doelmatig afvoeren om scheepvaart te verzekeren, tenzij om veiligheidsoverwegingen voor de bevolking een stremming noodzakelijk is;
3° hoogwaterafvoeren die compatibel zijn met de realisatie van de goede ecologische toestand of het goede ecologische potentieel, vermeld in artikel 5 van het decreet van 18 juli 2003, en de realisatie van de instandhoudingsdoelen voor de speciale beschermingszones, vermeld in artikel 36bis van het decreet van 21 oktober 1997 betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk milieu, en de besluiten van de Vlaamse Regering van 23 april 2014 tot aanwijzing van de speciale beschermingszones en tot definitieve vaststelling van de bijhorende instandhoudingsdoelstellingen en prioriteiten;
4° geen enkele dag een tekort aan oppervlaktewater, bestemd voor de productie van drinkwater voor menselijke consumptie, door verontreiniging van ruwwater in de watervoorzieningen voor waterproductie door overstromingswater te vermijden en door de toegang tot die voorzieningen en de werking ervan zo veel mogelijk te vrijwaren.
Art. 3. De oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen hebben tot doel om de kosten en de bedreigingen voor de samenleving ten gevolge van watertekorten te beperken en te streven naar een duurzame beschikbaarheid van water voor de mens, scheepvaart, watervoorziening, industrie, landbouw, ecologie, onroerend erfgoed en recreatie.
In het eerste lid wordt verstaan onder oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen: de richtlijnen die gelden in geval van een watertekort of dreigend watertekort, om de negatieve gevolgen daarvan voor de doelstellingen, vermeld in artikel 5, eerste lid, 3°, 5°, 6° en 8°, van het decreet van 18 juli 2003 te voorkomen of te beperken.
De oppervlaktewatertekortbeheerdoelstellingen streven voor de aspecten waterbeheersing en veiligheid, scheepvaart, ecologie en watervoorziening respectievelijk naar:
1° een zo efficiënt mogelijk gebruik van water zodat de kwaliteit van de leefomgeving en de maatschappij behouden blijft, waarbij voorzien wordt in de eigen behoeften, zonder de mogelijkheden van toekomstige generaties om in hun behoeften te voorzien in gevaar te brengen;
2° een waterstand waarbij geen aanpassing aan de normaal toegelaten diepgang voor de scheepvaart nodig is;
3° laagwaterafvoeren die compatibel zijn met de realisatie van de goede ecologische toestand of het goede ecologische potentieel, vermeld in artikel 5 van het decreet van 18 juli 2003, en de realisatie van de instandhoudingsdoelen voor de speciale beschermingszones, vermeld in artikel 36bis van het decreet van 21 oktober 1997 betreffende het natuurbehoud en het natuurlijk milieu en de besluiten van de Vlaamse Regering van 23 april 2014 tot aanwijzing van de speciale beschermingszones en tot definitieve vaststelling van de bijhorende instandhoudingsdoelstellingen en prioriteiten;
4° geen enkele dag een tekort aan oppervlaktewater, bestemd voor de productie van drinkwater voor menselijke consumptie, door:
a) een degradatie van de ruwwaterkwaliteit te vermijden;
b) de verzilting van oppervlaktewater, bestemd voor de productie van water voor menselijke aanwending, tegen te gaan;
c) te lage laagwaterdebieten tegen te gaan;
d) dalingen van grondwaterpeilen ten gevolge van lage oppervlaktewaterpeilen tegen te gaan.
Art. 4. § 1.Voor de beoordeling van het overstromingsrisico en het watertekort wordt gebruikgemaakt van afwegingskaders.
Het afwegingskader voor de overstromingsrisicobeoordeling (figuur 1) laat toe een inschatting te maken van het huidige overstromingsrisico op basis van de ernst van de gevolgen in relatie tot de kans van het voorkomen van overstromingen.
Het afwegingskader voor de kwantitatieve toestandsbeoordeling van het watertekort (figuur 2) laat toe de huidige kwantitatieve toestand in te schatten op basis van de ernst van de gevolgen in functie van de duur van het watertekort.
De ernst van de gevolgen van overstromingen of watertekort worden in de afwegingskaders voorgesteld aan de hand van verschillende kwantificeerbare indicatoren, gebaseerd op de aspecten, vermeld in artikel 2 en 3 van deze bijlage. De indicatoren zitten vervat in de stroomgebiedbeheerplannen, opgemaakt in het kader van het decreet van 18 juli 2003. De indicatoren worden minstens elke zes jaar geëvalueerd en, als dat nodig is, geactualiseerd.
§ 2. Bij de afwegingskaders worden de volgende drie toestanden onderscheiden:
1° de toestand is aanvaardbaar, er is geen actie nodig om de toestand te verbeteren, aangeduid met de letter A;
2 de toestand moet, indien mogelijk, verbeterd worden aan de hand van kostenefficiënte acties, aangeduid met de letter B;
3° de toestand is onaanvaardbaar, er moet actie ondernomen worden, aangeduid met de letter C.
Art. N. Annexe 2.3.6 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
Annexe 2.3.6. Objectifs de gestion des risques d'inondation et objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface
Article 1er. Dans la présente annexe, on entend par :
1° décret du 18 juillet 2003 : le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau ;
2° risque d'inondation : un risque d'inondation tel que visé à l'article 3, § 2, 59° du décret du 18 juillet 2003 ;
3° pénurie en eau : l'état quantitatif d'une masse d'eau de surface, caractérisé par un déséquilibre important entre la consommation d'eau et la disponibilité naturelle en eau, compromettant les objectifs de la politique intégrée de l'eau, visés à l'article 5, alinéa premier, 3°, 5°, 6° et 8° du décret du 18 juillet 2003.
Annexe 2.3.6. Objectifs de gestion des risques d'inondation et objectifs de gestion de la pénurie en eau de surface
Article 1er. Dans la présente annexe, on entend par :
1° décret du 18 juillet 2003 : le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau ;
2° risque d'inondation : un risque d'inondation tel que visé à l'article 3, § 2, 59° du décret du 18 juillet 2003 ;
3° pénurie en eau : l'état quantitatif d'une masse d'eau de surface, caractérisé par un déséquilibre important entre la consommation d'eau et la disponibilité naturelle en eau, compromettant les objectifs de la politique intégrée de l'eau, visés à l'article 5, alinéa premier, 3°, 5°, 6° et 8° du décret du 18 juillet 2003.
(Figuur niet opgenomen om technische redenen, zie B.St. van 03-02-2016, p. 7827)
Figuur 1. Afwegingskader voor de overstromingsrisicobeoordeling op basis van de ernst van de gevolgen in relatie tot de kans van het voorkomen van overstromingen
Figuur 1. Afwegingskader voor de overstromingsrisicobeoordeling op basis van de ernst van de gevolgen in relatie tot de kans van het voorkomen van overstromingen
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(Figuur niet opgenomen om technische redenen, zie B.St. van 03-02-2016, p. 7828)
Figuur 2. Afwegingskader voor de kwantitatieve toestandsbeoordeling op basis van de ernst van de gevolgen in functie van de duur van het oppervlaktewatertekort
Figuur 2. Afwegingskader voor de kwantitatieve toestandsbeoordeling op basis van de ernst van de gevolgen in functie van de duur van het oppervlaktewatertekort
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