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13 NOVEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant recevabilité et équivalence de la demande de dérogation aux objectifs de développement de l'enseignement maternel ordinaire et aux objectifs finaux de l'enseignement primaire ordinaire, concernant la discipline sciences et technique et la discipline homme et société (NOTE : confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2016-01-15/08, art. 2)