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27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme du certificat partiel [...] et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant [, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés en application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013].
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008036281 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un régime modulaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 01-08-2025) |
| 2007036450 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019011731 | 15 MARS 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 février 2015 fixant la forme du certificat partiel, du certificat de module et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés par application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 |
| 2015036426 | 23 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 février 2015 fixant la forme du certificat partiel et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant pour ce qui est du certificat de module et du certificat partiel |
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