Details
11 OCTOBRE 2013. - Codification des dispositions décrétales relatives à l'enseignement supérieur (cité comme : Code de l'Enseignement supérieur) (NOTE : publié en format image PDF non récupérable) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-02-2014 et mise à jour au 08-08-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024007661 | 19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1979 accordant une allocation de fin d'année à certains titulaires d'une fonction rémunérée à charge du Trésor public, en ce qui concerne l'utilisation de l'allocation de fin d'année pour un leasing vélo |
| 2024007769 | 19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 2020 réglant le pécule de vacances et l'allocation de fin d'année pour les membres du personnel des universités en Communauté flamande, en ce qui concerne l'affectation de l'allocation de fin d'année au leasing vélo |
| 2024007773 | 19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la comptabilité générale, au compte annuel et au plan comptable des hautes écoles |
| 2024007881 | 19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au budget et au cadre organique des universités |
| 2024007815 | 19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2024-2025(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-2024 et mise à jour au 05-12-2024) |
| 2024007587 | 5 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand garantissant des salaires minimaux légaux adéquats pour le personnel de l'enseignement en Communauté flamande |
| 2024006743 | 17 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 janvier 2023 relatif à l'organisation de l'examen d'admission en médecine, en dentisterie et en médecine vétérinaire |
| 2024006744 | 17 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté Code flamand du Logement de 2021, en ce qui concerne l'élargissement des missions des sociétés de logement pour la réalisation de kots de base |
| 2024005967 | 26 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 1998 fixant, pour le personnel académique auprès des universités en Communauté flamande, la réglementation des absences, de la discipline, des positions administratives, des congés, de la fin du mandat, de l'examen de l'aptitude physique et du contrôle médical |
| 2024005248 | 19 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand, en ce qui concerne le personnel de l'enseignement fondamental, de l'enseignement artistique à temps partiel, de l'enseignement secondaire, de l'enseignement des adultes, des internats d'enseignement, des centres de soutien à l'apprentissage, des centres d'encadrement des élèves, de l'inspection et de l'enseignement supérieur |
| 2024201844 | 9 AVRIL 2024. - Arrêté royal modifiant le titre 6 relatif aux laboratoires du livre II du code du bien-être au travail |
| 2024003205 | 15 MARS 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le quota d'entrée pour la formation en médecine vétérinaire |
| 2024001439 | 9 FEVRIER 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté Code flamand du Logement de 2021, en ce qui concerne l'extension des missions de la VMSW à la réalisation de kots de base |
| 2024000294 | 22 DECEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le quota d'entrée pour la formation de médecine et la formation de dentisterie |
| 2023048788 | 8 DECEMBRE 2023. - Décret relatif aux comportements abusifs dans l'enseignement supérieur |
| 2023047392 | 17 NOVEMBRE 2023. - Arrêté ministériel fixant les dates du concours d'entrée en médecine, du concours d'entrée en médecine dentaire et du concours d'entrée en médecine vétérinaire en 2024 (TRADUCTION) |
| 2023047311 | 27 OCTOBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1er et 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024 et l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 2023 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024 |
| 2023045797 | 15 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation |
| 2023045612 | 31 AOUT 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur le congé politique, sur l'absence de prestations réduites, sur le congé d'accueil et sur le retour en service pour les membres du personnel de l'enseignement |
| 2023044043 | 7 JUILLET 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2023 et mise à jour au 28-11-2023) |
| 2023043814 | 30 JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement de NCOI SA comme institution enregistrée d'enseignement supérieur |
| 2023043237 | 16 JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 fixant le quota d'entrée pour la formation de médecine et la formation de dentisterie, en ce qui concerne l'augmentation du quota d'entrée pour la formation de médecine |
| 2023041148 | 17 FEVRIER 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés relatifs au congé pour prestations réduites en cas de maladie pour les membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande |
| 2023040937 | 10 FEVRIER 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2023 et mise à jour au 20-03-2024) |
| 2023030423 | 10 FEVRIER 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le quota d'entrée pour la formation de médecine et la formation de dentisterie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-06-2023 et mise à jour au 19-01-2024) |
| 2022043259 | 2 DECEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelier ayant une évaluation initiale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2023 et mise à jour au 30-12-2024) |
| 2022043344 | 2 DECEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 février 2003 fixant la structure de la carrière et les échelles de traitement du personnel administratif et technique des instituts supérieurs en Communauté flamande et l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 octobre 2018 fixant les échelles de traitement des membres du personnel enseignant des instituts supérieurs en Communauté flamande |
| 2022042625 | 14 OCTOBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 février 2022 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023 |
| 2022033078 | 15 JUILLET 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2022-2023 |
| 2022015645 | 15 JUILLET 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant la durée de validité des décisions sur les demandes des formations de Master of Tropical Medicine, avec la spécification " of Science ", proposée par l'Institut de Médecine tropicale, et de Master in Dance, proposée par P.A.R.T.S. (Performing Arts, Research and Training Studios) |
| 2022041796 | 8 JUILLET 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la Hogere Zeevaartschool, le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006, l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011 relatif à l'interruption de carrière des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves et l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juillet 2016 portant octroi d'allocations d'interruption pour crédit-soins, pour ce qui est de l'interruption de carrière |
| 2022020988 | 22 AVRIL 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de mesures de la CCT V pour l'éducation de base, la CCT VI pour l'enseignement supérieur et la CCT XII pour les autres niveaux d'éducation qui produisent leurs effets les 1er septembre 2021 et 1er janvier 2022(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2022 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2022031338 | 25 FEVRIER 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-01-2023 et mise à jour au 16-05-2023) |
| 2022031012 | 4 FEVRIER 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de voertuigtechnieken " en tant que nouvelle formation de la " Karel de Grote Hogeschool, Katholieke Hogeschool Antwerpen " |
| 2022040398 | 28 JANVIER 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2018 établissant la liste des formations de bachelier pour lesquelles la participation à l'épreuve d'admission non contraignante constitue une condition d'inscription |
| 2022030725 | 21 JANVIER 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool ", et l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011 relatif à l'interruption de carrière des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne l'interruption de carrière pour aide de proximité |
| 2022030049 | 17 DECEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand octroyant une allocation de fonctionnement supplémentaire en 2021 aux instituts supérieurs en Communauté flamande pour les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 |
| 2022040372 | 17 DECEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 novembre 2021 relatif à l'octroi d'allocations de projet dans le cadre du " Voorsprongfonds ", en exécution du plan de relance Résilience flamande (VV112) |
| 2021034281 | 3 DECEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à une extension temporaire du congé pour cause de force majeure des membres du personnel de l'enseignement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-10-2023 et mise à jour au 18-10-2023) |
| 2021034442 | 26 NOVEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'allocations de projet dans le cadre du " Voorsprongfonds ", en exécution du plan de relance Résilience flamande (VV112)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-01-2022 et mise à jour au 08-04-2022) |
| 2021033861 | 22 OCTOBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'article 8 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2006 réglant certains congés pour les membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool " et l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 relatif au congé de circonstance, au congé pour cas de force majeure, au congé parental non rémunéré et au congé de naissance en cas de décès ou hospitalisation de la mère pour certains membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 avril 1990 relatif aux congés pour prestations réduites justifiés par des raisons sociales ou familiales et aux absences pour prestations réduites justifiées par des raisons personnelles, accordés aux membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne l'extension du congé de circonstance accordé lors du décès du partenaire ou d'un enfant |
| 2021043006 | 15 OCTOBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2021 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2021-2022 |
| 2021033593 | 12 OCTOBRE 2021. - Arrêté ministériel fixant les dates du concours d'entrée du médecin et du concours d'entrée du dentiste en 2022 (TRADUCTION) |
| 2021033305 | 10 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art infirmier de l'enseignement supérieur professionnel |
| 2021033199 | 3 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux mesures urgentes et temporaires dans l'enseignement à la suite de la crise du COVID-19, en ce qui concerne le jury d'examen dans l'enseignement fondamental, le tutorat par étudiants dans l'enseignement supérieur et les inscriptions dans l'enseignement obligatoire |
| 2021032815 | 16 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la Hogere Zeevaartschool, le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006, l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011 relatif à l'interruption de carrière des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves et l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juillet 2016 portant octroi d'allocations d'interruption pour crédit-soins, pour ce qui est de l'interruption de carrière |
| 2021031978 | 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement instaurant un certain nombre de mesures pour le personnel enseignant à la suite du COVID-19 |
| 2021032072 | 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019 portant reconnaissance du " educatieve master in de cultuurwetenschappen ", du " educatieve master in de economie ", du " educatieve master in de gezondheidswetenschappen ", du " educatieve master in de maatschappijwetenschappen ", du " educatieve master in de ontwerpwetenschappen ", du " educatieve master in de talen ", du " educatieve master in de wetenschappen en technologie " en tant que nouvelles formations de la " Universiteit Antwerpen ", en ce qui concerne l'ajout des implantations de Malines et de Turnhout pour le " educatieve master in de gezondheidswetenschappen " |
| 2021032108 | 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2021-2022 |
| 2021021462 | 25 JUIN 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het systeem- en netwerkbeheer " en tant que nouvelle formation de l'UC Leuven |
| 2021021463 | 25 JUIN 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de orthopedagogische begeleiding " en tant que nouvelle formation de l'UC Limbourg |
| 2021041632 | 23 AVRIL 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2021-2022(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-11-2021 et mise à jour au 04-05-2022) |
| 2021030925 | 26 MARS 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant diverses mesures consécutives au COVID-19 pour le personnel enseignant, l'accueil exceptionnel dans les internats, IPO et MPIGO, les accompagnateurs de bus dans l'enseignement spécial et le suivi des contacts par les centres d'encadrement des élèves pour le troisième trimestre de l'année scolaire 2020-2021 |
| 2021020619 | 12 MARS 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 novembre 2020 portant diverses mesures urgentes en raison de la pandémie du COVID-19 pour les centres d'encadrement des élèves, le personnel enseignant, les académies d'enseignement artistique à temps partiel, les centres d'éducation des adultes et les centres d'éducation de base portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 2020 attribuant un budget de fonctionnement supplémentaire aux écoles de l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécial à la suite des mesures qui ont été prises et des frais supplémentaires faits par les écoles dans ce cadre pour lutter contre la propagation du COVID-19 en ce qui concerne les internats |
| 2021020644 | 12 MARS 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2018 établissant la liste des formations de bachelor pour lesquelles la participation à l'épreuve d'admission non contraignante constitue une condition d'inscription |
| 2021020670 | 26 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2006 réglant certains congés pour les membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool " et l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 relatif au congé de circonstance, au congé pour cas de force majeure, au congé parental non rémunéré et au congé de naissance en cas de décès ou hospitalisation de la mère pour certains membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 avril 1990 relatif au congé pour prestations réduites, justifié par des raisons sociales ou familiales et à l'absence pour prestations réduites pour convenance personnelle en faveur des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne l'extension du congé de naissance pour les membres du personnel de l'enseignement |
| 2021041029 | 26 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'interruption de carrière pour aide de proximité, la conversion de périodes en heures de puériculture, la reconnaissance des qualifications professionnelles pour les professions réglementées dans l'enseignement dans le cadre de la directive européenne 2005/36 et à un parcours d'accompagnement pour les directeurs dans l'enseignement fondamental, l'enseignement artistique à horaire réduit, l'enseignement secondaire, l'éducation des adultes et les centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-04-2021 et mise à jour au 30-05-2022) |
| 2021030326 | 22 JANVIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant diverses mesures à la suite du COVID-19 pour le personnel enseignant, l'accueil exceptionnel dans les internats, IPO et MPIGO, les accompagnateurs de bus dans l'enseignement spécial et le suivi des contacts par les centres d'encadrement des élèves pour le deuxième trimestre de l'année scolaire 2020-2021 |
| 2021030173 | 22 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel fixant les dates de l'examen d'entrée pour les médecins et de l'examen d'entrée pour les dentistes en 2021 (TRADUCTION) |
| 2021020232 | 18 DECEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la bourse de mobilité pour les étudiants qui passent une période à l'étranger dans le cadre de leur formation |
| 2021040163 | 18 DECEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juin 2019 relatif à la répartition du travail des commissaires du gouvernement dans le cadre du contrôle de l'enseignement supérieur et à certaines questions relatives au statut des commissaires du gouvernement |
| 2020044256 | 27 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés dans le cadre de l'assurance qualité dans l'enseignement supérieur |
| 2020043786 | 13 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à une extension temporaire du congé pour cause de force majeure et à l'adaptation urgente des titres des médecins dans les centres d'encadrement des élèves |
| 2020043824 | 30 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés, en ce qui concerne l'octroi d'une augmentation salariale linéaire supplémentaire et d'une augmentation barémique supplémentaire en application des cctXIobligation scolaire, cctIVéducation de base et cctVenseignement supérieur, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 avril 2005 accordant une échelle de traitement non acquise à certains membres du personnel de l'enseignement |
| 2020044518 | 23 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant le pécule de vacances et l'allocation de fin d'année pour les membres du personnel des universités en Communauté flamande(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-2021 et mise à jour au 19-08-2024) |
| 2020043794 | 16 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021 |
| 2020043398 | 2 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021 |
| 2020015739 | 18 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1994 réglant la procédure pour les projets de recherche scientifique appliquée à la gestion et à la pratique de l'enseignement |
| 2020015713 | 4 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation et de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mai 2019 relatif à l'accès à et l'organisation de la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire |
| 2020015455 | 28 AOUT 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant le congé parental corona pour le personnel enseignant |
| 2020015325 | 11 AOUT 2020. - Arrêté ministériel visant à déterminer le lieu de l'examen d'entrée en médecine et en dentisterie 2020. (TRADUCTION) |
| 2020042695 | 17 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 février 2003 relatif au congé de protection de la maternité des membres du personnel de l'enseignement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2006 réglant certains congés pour les membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool " |
| 2020042812 | 17 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de l'Ecole supérieure de Navigation et l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011 relatif à l'interruption de carrière des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne le congé parental à 1/10 temps, la flexibilisation de l'interruption de carrière, l'interruption de carrière pour aide de proximité, et le congé parental corona et l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 août 2016 relatif au crédit-soins pour les membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne le congé parental corona(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-08-2020 et mise à jour au 03-09-2020) |
| 2020015457 | 10 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le thème 'élaboration de tests standardisés, normés et validés pour tous les réseaux et organismes coordinateurs en Flandre' en tant que thème pour l'agrément et le subventionnement d'une antenne universitaire |
| 2020042295 | 26 JUIN 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het systeem- en netwerkbeheer " en tant que nouvelle formation de l'" Erasmushogeschool Brussel " |
| 2020041539 | 8 MAI 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant diverses mesures urgentes dans l'enseignement à la suite du COVID-19 |
| 2020030841 | 30 AVRIL 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de marketing- en de communicatiesupport " en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool Gent " |
| 2020010374 | 27 MARS 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du graduat " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de l'UC Leuven |
| 2020042793 | 6 MARS 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2020-2021(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-12-2020 et mise à jour au 07-06-2021) |
| 2020030212 | 14 FEVRIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master après master " Master in Tropical Medicine " comme nouvelle formation de l'Instituut voor Tropische Geneeskunde |
| 2020020529 | 14 FEVRIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le quota d'entrée pour la formation de médecin et la formation de dentiste(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2023 et mise à jour au 24-02-2023) |
| 2020030231 | 31 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 |
| 2020040076 | 20 DECEMBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de marketing- en de communicatiesupport " en tant que nouvelle formation de la " Arteveldehogeschool " |
| 2020010085 | 20 DECEMBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de juridisch-administratieve ondersteuning " en tant que nouvelle formation de la " Thomas More Kempen " |
| 2020010030 | 20 DECEMBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de HVAC-systemen " en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool Gent " |
| 2020010134 | 20 DECEMBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de werforganisatie " en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool PXL " |
| 2020010136 | 20 DECEMBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réduction du volume des études de la formation de " master in de veiligheidswetenschappen " |
| 2020010094 | 14 NOVEMBRE 2019. - Arrêté ministériel fixant les dates et le lieu de l'examen d'admission en médecine et en dentisterie en 2020. (TRADUCTION) |
| 2019042532 | 18 OCTOBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 |
| 2019014537 | 27 AOUT 2019. - Arrêté ministériel établissant les tarifs pour les demandes d'évaluation de nouvelle formations, l'accréditation de formation et l'examen de l'institution dans l'enseignement supérieur en Communauté flamande (TRADUCTION) |
| 2019014189 | 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 1979 relatif à l'octroi d'un pécule de vacances aux agents de l'administration générale du Royaume et l'arrêté royal du 23 octobre 1979 accordant une allocation de fin d'année à certains titulaires d'une fonction rémunérée à charge du Trésor public |
| 2019041813 | 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2019 et mise à jour au 28-04-2020) |
| 2019041415 | 28 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de la " Thomas More Kempen " |
| 2019030597 | 19 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la répartition du travail des commissaires du gouvernement dans le cadre du contrôle de l'enseignement supérieur et à certaines questions relatives au statut des commissaires du gouvernement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-07-2019 et mise à jour au 04-02-2021) |
| 2019041414 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen " |
| 2019041413 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de werforganisatie " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen " |
| 2019041460 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het transport en de logistiek " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen " |
| 2019041461 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het bouwkundig tekenen " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent " |
| 2019041462 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Arteveldehogeschool " |
| 2019041463 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het informatiebeheer: bibliotheek en archief " en tant que nouvelle formation de l'" Arteveldehogeschool " |
| 2019041466 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het productiebeheer " en tant que nouvelle formation de la " Katholieke Hogeschool Vives Zuid " |
| 2019013664 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'accès à et l'organisation de la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2019 et mise à jour au 14-10-2020) |
| 2019041513 | 3 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de divers arrêtés, en ce qui concerne l'alignement sur le décret du 27 avril 2018 réglant les allocations dans le cadre de la politique familiale |
| 2019013617 | 3 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur le congé d'accueil et le congé dans le cadre du placement familial accordés aux membres du personnel de l'enseignement |
| 2019013237 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool West-Vlaanderen " |
| 2019013305 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " en tant que nouvelle formation de la " Karel de Grote Hogeschool, Katholieke Hogeschool Antwerpen " |
| 2019013306 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool PXL " |
| 2019013309 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " en tant que nouvelle formation de " Odisee " |
| 2019013310 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool Gent " |
| 2019013311 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " comme nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel |
| 2019013312 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " educatief graduaat in het secundair onderwijs " en tant que nouvelle formation de la " Arteveldehogeschool " |
| 2019013492 | 5 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2019 et mise à jour au 24-08-2020) |
| 2019011633 | 15 MARS 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2014 fixant la forme du diplôme d'enseignement supérieur et le contenu du supplément au diplôme correspondant, pour ce qui concerne le grade de gradué et les formations d'enseignant |
| 2019011731 | 15 MARS 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 février 2015 fixant la forme du certificat partiel, du certificat de module et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés par application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 |
| 2019030359 | 22 FEVRIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2018 établissant la liste des formations de bachelier pour lesquelles la participation à l'épreuve d'admission non contraignante constitue une condition d'inscription |
| 2019040584 | 25 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation |
| 2019040403 | 18 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre opérationnel pour l'organisation d'un master recherche |
| 2019040412 | 18 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre opérationnel pour la modification du volume des études |
| 2019040414 | 18 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation étendue nouvelle formation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2019 et mise à jour au 17-12-2020) |
| 2019010485 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Conflict and Development Studies |
| 2019010596 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le quota d'entrée pour la formation de médecin et la formation de dentiste |
| 2019010595 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance des formations de " Master in Diplomacy and Global Governance " et " Master in Global Peace, Security and Strategic Studies " comme nouvelles formations du " Vesalius College " |
| 2019010608 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Biochemistry and Biotechnology |
| 2019010606 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Management |
| 2019040128 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Bioscience Engineering: Cellular and Genetic Engineering |
| 2019040154 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Bachelor of Business Engineering |
| 2019040314 | 21 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre |
| 2019010476 | 14 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation d'un " Research Master of Gerontological Sciences " par la Vrije Universiteit Brussel |
| 2019030172 | 14 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromschanische systemen " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent |
| 2019030023 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Noord |
| 2019030020 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het logies-, restaurant- & cateringmanagement " en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
| 2019030021 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
| 2019010349 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Arteveldehogeschool |
| 2019030019 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het informatiebeheer: bibliotheek en archief " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel |
| 2019010346 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent |
| 2019010350 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het productiebeheer " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent |
| 2019030022 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation d'Odisee |
| 2019010384 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire |
| 2019030024 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " master in de dans " et du " Master of Dance " comme nouvelles formations de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
| 2019010467 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel |
| 2019010469 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen |
| 2019010468 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation d'Odisee |
| 2019030171 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy " |
| 2018015512 | 16 NOVEMBRE 2018. - Arrêté ministériel fixant les dates et le lieu de l'examen d'admission en médecine et en dentisterie en 2019 |
| 2018032380 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre opérationnel pour la réduction du volume des études de formations de master |
| 2018032383 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation " graduaat in de voertuigtechnieken " comme nouvelle formation de l'institut supérieur Thomas More Mechelen-Antwerpen |
| 2018015167 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux universités et instituts supérieurs en Communauté flamande |
| 2018032391 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation " graduaat in de elektromechanische systemen " comme nouvelle formation de la Hogeschool PXL |
| 2018032384 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du " graduaat in de voertuigtechnieken " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid |
| 2018032379 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation de l'évaluation institutionnelle(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-12-2018 et mise à jour au 17-12-2020) |
| 2018032393 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation en fonction de la propre gestion(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-12-2018 et mise à jour au 17-12-2020) |
| 2018014926 | 26 OCTOBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 2013 relatif aux conditions et à la procédure de reconnaissance de titres étrangers délivrés dans l'enseignement supérieur en exécution de la Décision Benelux M (2018) 1 du 25 janvier 2018 |
| 2018040743 | 5 OCTOBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant augmentation des échelles de traitement du personnel administratif et technique des instituts supérieurs en Communauté flamande(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2018 et mise à jour au 08-08-2024) |
| 2018040744 | 5 OCTOBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les échelles de traitement des membres du personnel enseignant des instituts supérieurs en Communauté flamande(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2018 et mise à jour au 08-08-2024) |
| 2018014204 | 21 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de " Master of Global Health " comme nouvelle formation de l'Universiteit Antwerpen, de l'Universiteit Gent, de la Katholieke Universiteit Leuven, de la transnationale Universiteit Limburg et de la Vrije Universiteit Brussel |
| 2018031783 | 13 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-2018 et mise à jour au 25-10-2023) |
| 2018013105 | 22 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des cours d'enseignement pour la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire |
| 2018040603 | 8 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le cadre pour l'Evaluation Nouvelle Formation spécifications " Educatieve Graduaatsopleiding " et " Educatieve Masteropleiding " |
| 2018012928 | 8 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences de base des enseignants |
| 2018012630 | 25 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor in digital design & development en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen |
| 2018040078 | 30 MARS 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-02-2019 et mise à jour au 25-07-2019) |
| 2018030684 | 16 MARS 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in digital design & development " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel |
| 2018011365 | 23 FEVRIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelier pour lesquelles la participation à l'épreuve d'admission non contraignante constitue une condition d'inscription(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2019 et mise à jour au 31-01-2023) |
| 2018030505 | 2 FEVRIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in het onderwijs : meertalig onderwijs " en tant que nouvelle formation de la " UC Leuven " |
| 2018010906 | 2 FEVRIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de toegepaste architectuur " en tant que nouvelle formation de la Thomas More Mechelen-Antwerpen |
| 2018011007 | 2 FEVRIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'examen d'admission en médecine et en dentisterie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-03-2023 et mise à jour au 03-03-2023) |
| 2018030393 | 19 JANVIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 1979 relatif à l'octroi d'un pécule de vacances aux agents de l'administration générale du Royaume et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 février 2000 relatif à la mise en disponibilité complète pour convenances personnelles préalable à la pension de retraite pour les membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves |
| 2018010362 | 22 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dispense de la condition de délivrer une formation équivalente en néerlandais pour la formation de Master of Biomedical Sciences |
| 2018010415 | 22 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dispense de la condition de délivrer une formation équivalente en néerlandais pour la formation de Master of Actuarial and Financial Engineering |
| 2017041030 | 15 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-01-2019 et mise à jour au 28-01-2019) |
| 2018030134 | 15 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-03-2019 et mise à jour au 07-03-2019) |
| 2017013678 | 29 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 juin 2017 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre |
| 2017040570 | 30 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-10-2017 et mise à jour au 20-04-2018) |
| 2017030453 | 16 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les ressorts des commissaires du Gouvernement flamand auprès des instituts supérieurs |
| 2017012925 | 9 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " Master of Transatlantic Affairs " comme nouvelle formation de l'Europacollege |
| 2017012694 | 2 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 juillet 1999 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes universitaires |
| 2017030376 | 28 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 relatif à l'établissement, la composition et le fonctionnement de la " Commissie Hoger Onderwijs " (Commission de l'Enseignement supérieur) |
| 2017040315 | 21 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand adaptant certains régimes de congé dans l'enseignement et dans les instituts supérieurs |
| 2017011486 | 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master " master in de handelswetenschappen " comme nouvelle formation de l'Universiteit Hasselt |
| 2017011145 | 17 FEVRIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-08-2017 et mise à jour au 14-08-2017) |
| 2017011189 | 17 FEVRIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-01-2018 et mise à jour au 25-01-2018) |
| 2017030123 | 17 FEVRIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2018 et mise à jour au 31-01-2018) |
| 2017010580 | 13 JANVIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Economics |
| 2017010581 | 13 JANVIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of African Studies |
| 2017010582 | 13 JANVIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Business and Information Systems Engineering |
| 2017010056 | 2 DECEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mai 2009 réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base |
| 2017A30082 | — |
| 2016036518 | 7 OCTOBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance des formations de master après master " Master in International Management and Strategy " et " Master in Innovation and Entrepreneurship " comme nouvelles formations de la Vlerick Business School |
| 2016036428 | 9 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la liste des cours d'enseignement pour la formation de bachelor en enseignement : enseignement secondaire |
| 2016036454 | 9 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 2bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juin 2004 relatif à certaines règles de fonctionnement concernant le Conseil de règlement des différends en matière de décisions sur la progression des études compétent pour l'enseignement supérieur |
| 2016036446 | 9 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux projets de transition dans les formations des enseignants(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-10-2016 et mise à jour au 10-10-2017) |
| 2016036387 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au crédit-soins pour les membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-09-2016 et mise à jour au 25-08-2020) |
| 2016036196 | 15 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant extension du volume d'études de la formation professionnelle de bachelor en art infirmier dans l'enseignement supérieur en Flandre |
| 2016036038 | 3 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant la déclaration d'intention visant le transfert de la formation "Bachelor in de toegepaste psychologie" |
| 2016035907 | 20 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la prise d'un arrêté d'exclusion pour ce qui est de la formation spécifique des enseignants du CVO Lino |
| 2016035914 | 4 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2017 et mise à jour au 22-03-2017) |
| 2016035908 | 4 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2017 et mise à jour au 22-03-2017) |
| 2016036267 | 4 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-2017 et mise à jour au 24-03-2017) |
| 2016035770 | 22 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation d'un " Research Master of Philosophy " par la Katholieke Universiteit Leuven et l'organisation commune d'un " Research Master of Philosophy " par l'Universiteit Antwerpen, l'Universiteit Gent et la Vrije Universiteit Brussel |
| 2016035773 | 15 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la Hogere Zeevaartschool et l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011 relatif à l'interruption de carrière des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, pour ce qui est de l'interruption de carrière pour congé parental, pour assistance médicale ou pour soins palliatifs |
| 2016035688 | 25 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation dénommée " International Joint Master of Science in Sustainable Territorial Development " |
| 2016035643 | 26 FEVRIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le thème " Recherche sur l'éducation en appui à la politique " comme thème pour l'agrément et le subventionnement d'une antenne universitaire |
| 2016035229 | 29 JANVIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master après master " Master of Deglutology " comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven |
| 2016035091 | 8 JANVIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Business Engineering |
| 2015036628 | 18 DECEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la dissolution sans liquidation de l'" Agentschap voor Innovatie door Wetenschap en Technologie " et réglant le transfert de ses activités à l'" Agentschap Innoveren en Ondernemen " |
| 2015036466 | 18 NOVEMBRE 2015. - Arrêté ministériel fixant les dates de l'examen d'admission aux formations de médecin et dentiste en l'an 2016 (TRADUCTION). |
| 2015036488 | 13 NOVEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 2013 relatif aux conditions et à la procédure de reconnaissance de titres étrangers délivrés dans l'enseignement supérieur |
| 2015036426 | 23 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 février 2015 fixant la forme du certificat partiel et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant pour ce qui est du certificat de module et du certificat partiel |
| 2015036334 | 23 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant le montant de l'allocation de mobilité pour étudiants ou apprenants qui passent une période à l'étranger dans le cadre de leur formation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-02-2021 et mise à jour au 04-02-2021) |
| 2015036318 | 9 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle et au single audit d'application aux universités, aux instituts supérieurs et à un nombre d'autres institutions d'enseignement supérieur enregistrées d'office en Communauté flamande(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-11-2015 et mise à jour au 08-08-2019) |
| 2015204410 | 4 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les tarifs pour l'exécution d'une évaluation institutionnelle dans l'enseignement supérieur |
| 2015036165 | 4 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-08-2016 et mise à jour au 09-08-2016) |
| 2015036018 | 17 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de mondzorg " (bachelor en soins de bouche) en tant que nouvelle formation de la " UC Leuven " |
| 2015036019 | 17 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de mondzorg " (bachelor en soins de bouche) en tant que nouvelle formation de la " Arteveldehogeschool " |
| 2015035913 | 3 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 4 de l'arrêté royal du 30 janvier 1979 relatif à l'octroi d'un pécule de vacances aux agents de l'administration générale du Royaume |
| 2015035905 | 26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la sanction des études dans la forme d'enseignement 1 et 2(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 18-11-2022) |
| 2015035854 | 19 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre de l'évaluation institutionnelle 2015-2017 enseignement supérieur |
| 2015035860 | 19 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre de l'Evaluation Nouvelle Formation 2015-2021 dans l'enseignement supérieur |
| 2015035861 | 19 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre de l'accréditation de formation 2015-2021 dans l'enseignement supérieur |
| 2015035856 | — |
| 2015035825 | 29 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in wellbeing- en vitaliteitsmanagement " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid |
| 2015035751 | 22 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert de la capacité d'enseignement de la Katholieke Universiteit Leuven de l'implantation d'Oostende à l'implantation de Brugge |
| 2015035661 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in media en entertainment business " en tant que nouvelle formation de la Thomas More Mechelen-Antwerpen |
| 2015035692 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation d'Odisee et du CVO Kisp-VTI Aalst |
| 2015035694 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'UC Leuven et du CVO ACE-Groep T |
| 2015035695 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel et du CVO COOVI |
| 2015035696 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool Gent et du CVO Panta Rhei |
| 2015035668 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Kempen et du CVO Hoger Instituut der Kempen |
| 2015035669 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Mechelen-Antwerpen et du CVO LBC-NVK `Antwerpen' |
| 2015035698 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid et du CVO HITEK |
| 2015035665 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2015 et mise à jour au 30-09-2015) |
| 2015035540 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour les formations dénommées European Master of Food Science, Technology and Nutrition et International Master of Adapted Physical Activity |
| 2015035664 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation académique de bachelor " Bachelor of Social Sciences " en tant que nouvelle formation de l'Universiteit Gent et de la Vrije Universiteit Brussel |
| 2015035658 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master " Master of Fire Safety Engineering " comme nouvelle formation de l'Universiteit Gent |
| 2015035659 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in de bio-informatica " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen |
| 2015035660 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in de eerstelijnszorg " en tant que nouvelle formation de l'UC Leuven et de l'UC Limburg |
| 2015035662 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in sport en bewegen " en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen |
| 2015035663 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation académique de bachelor " bachelor in de handelswetenschappen " en tant que nouvelle formation de l'Universiteit Hasselt |
| 2015035678 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master " Master of Bioinformatics " comme nouvelle formation de l'Universiteit Gent |
| 2015035680 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant un régime de socle adapté à l'UC Leuven après transfert des formations de l'" UC Leuven Comenius Lerarenopleidingen " |
| 2015035746 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de " bachelor in de zorgtechnologie " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid |
| 2015035545 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-06-2016 et mise à jour au 21-06-2016) |
| 2015035561 | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-06-2016 et mise à jour au 23-06-2016) |
| 2015035306 | 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du master recherche " Master of Advanced Studies in Theology and Religion " et portant extension du volume des études de la formation de " master in de logopedische en audiologische wetenschappen " et de " master in de verzekeringen " |
| 2015035319 |
27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme du certificat partiel [...] et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant [, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés en application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013]. |
| 2015035137 | 16 JANVIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant changement de la dénomination officielle de la " Groep T - Internationale Hogeschool Leuven " |
| 2015035078 | 9 JANVIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Epidemiology |
| 2015035019 | 19 DECEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant changement de la dénomination officielle de la " Katholieke Hogeschool Leuven " et de la " Katholieke Hogeschool Limburg " |
| 2015035081 | 12 DECEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme du diplôme d'enseignement supérieur et le contenu du supplément au diplôme correspondant(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2015 et mise à jour au 10-04-2019) |
| 2014036906 | 21 NOVEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du " Bachelor in International and European Law " comme nouvelle formation du " Vesalius College " |
| 2014036817 | 24 OCTOBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-06-2015 et mise à jour au 03-06-2015) |
| 2014036830 | 17 OCTOBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 1993 relatif au contrôle des absences pour cause de maladie, l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 2001 relatif aux mandats de directeur, de directeur général et de directeur coordonnateur dans l'enseignement non tertiaire et l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 relatif au congé de maladie, au congé pour prestations réduites en cas de maladie et à la mise en disponibilité pour cause de maladie pour certains personnels de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, pour ce qui concerne le congé de longue durée pour prestations réduites pour raisons médicales, et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2006 réglant certains congés et certaines mises en disponibilité pour les membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool " |
| 2014036659 | 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de `bachelor in de ecotechnologie' en tant que nouvelle formation de la `Katholieke Hogeschool Vives Zuid' |
| 2014036660 | 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de toegepaste gezondheidswetenschappen " (bachelor en sciences de santé appliquées) en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool West-Vlaanderen " |
| 2014036658 | 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant changement de la dénomination officielle de la " HUB-KAHO " |
| 2014036553 | 18 JUILLET 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enregistrement d'étudiants ayant des limitations fonctionnelles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-2015 et mise à jour au 27-01-2015) |
| 2014035967 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de digital arts en entertainment " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen |
| 2014035970 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif au budget et au cadre organique des universités en Communauté flamande pour ce qui est du cadre organique et de l'introduction du budget |
| 2014035938 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif au budget et au cadre organique pour les instituts supérieurs en Communauté flamande pour ce qui est de la procédure d'ajustement du budget |
| 2014035965 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mars 2014 établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy " |
| 2014204474 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master après master " Master of Digital Humanities " comme nouvelle formation de la " Katholieke Universiteit Leuven " |
| 2014204475 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in het energiemanagement " (bachelor en gestion énergétique) en tant que nouvelle formation de la " Hogeschool West-Vlaanderen " |
| 2014204488 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de Master of Fire Safety Engineering |
| 2014035921 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 février 2014 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire |
| 2014035922 | 23 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la détermination de l'allocation de mobilité sur avis du " Vlaamse Erasmuscomité " |
| 2014035738 | 16 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master " Master in gender en diversiteit " comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven, de l'Universiteit Gent et de la Vrije Universiteit Brussel |
| 2014035655 | 9 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les maximums pour l'octroi d'une pondération additionnelle par lieu d'implantation aux formations académiques de bachelor et de master dans la discipline " Audiovisuele en beeldende kunst " (Arts audiovisuels et plastiques) de la LUCA School of Arts |
| 2014035653 | 9 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant extension du volume des études d'une formation de master " Oosterse talen en culturen " (Langues et cultures orientales), de master " Taal- en regiostudies : arabistiek en islamkunde " (Etudes linguistiques et régionales : études arabes et islamiques), de master " Taal- en regiostudies : japanologie " (Etudes linguistiques et régionales : études japonaises) et de master " Taal- en regiostudies : sinologie " (Etudes linguistiques et régionales : études chinoises) |
| 2014036535 | 25 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au fait de prendre un arrêté d'exclusion et de donner un avertissement à certains fournisseurs de la formation spécifique des enseignants |
| 2014202797 | 4 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in Idea & Innovation Management " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushoge-school Brussel |
| 2014035453 | 4 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-12-2014 et mise à jour au 08-12-2014) |
| 2014202659 | 28 MARS 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la législation sur le pécule de vacances et l'allocation de fin d'année accordés aux membres du personnel de l'enseignement, des centres d'encadrement des élèves, des instituts supérieurs et des centres d'éducation de base et aux membres du personnel contractuel dans l'enseignement payés par la Communauté flamande |
| 2014035408 | 21 MARS 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-10-2014 et mise à jour au 13-05-2015) |
| 2014035236 | 7 FEVRIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2014 et mise à jour au 07-05-2015) |
| 2014201441 | 20 DECEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation de la liste des instituts supérieurs à la suite de la fusion des instituts supérieurs HUB-EHSAL et "Katholieke Hogeschool Sint-Lieven" pour créer l'institut supérieur HUB-KAHO |
| 2014035225 | 20 DECEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation de la liste des instituts supérieurs à la suite de la fusion des instituts supérieurs " Thomas More Antwerpen " et " Thomas More Mechelen " en l'institut supérieur " Thomas More Mechelen-Antwerpen " |
| 2025003256 | 4 AVRIL 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2025-2026 |
| 2024011759 | 13 DECEMBRE 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 décembre 2022 établissant la liste des formations de bachelier ayant une évaluation initiale |
| 2025004841 | 6 JUIN 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 juillet 1999 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes universitaires, en ce qui concerne la prolongation du fonctionnement de l'antenne Elaboration de tests standardisés, normés et validés pour l'ensemble des réseaux et organismes coordinateurs en Flandre |
| 2025005568 | 14 JUILLET 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2025-2026 |
| 2025006007 | 18 JUILLET 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de bachelier " Bachelier en dentisterie " en tant que nouvelle formation de la Vrije Universiteit Brussel |
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