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Details

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Numac
2014036902
Bron
Justel
Status
Opgeheven
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
12 décembre 2014

26 NOVEMBRE 2014. - Arrêté ministériel établissant la liste des interdictions telle que visée à l'article 9 de l'arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-12-2015 et mise à jour au 07-12-2015)

Numac Titel
2015036504 26 NOVEMBRE 2015. - Arrêté ministériel établissant la liste des interdictions telle que visée à l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2016 et mise à jour au 16-12-2016)
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