Details
20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou de la physique et/ou la chimie et/ou la biologie (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2015-02-27/04, art. 2)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2000036061 | 23 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : intitulé modifié par AGF2009-02-13/47, art. 6, 004; En vigueur : 13-07-2009) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 11-06-2015) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2016035633 | 11 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand régissant la recevabilité et l'équivalence d'une demande de dérogation aux objectifs finaux du troisième degré de l'enseignement secondaire général pour ce qui est des sciences naturelles ou de la physique et/ou de la chimie et/ou de la biologie |
| 2015035271 | 27 FEVRIER 2015. - DECRET sanctionnant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 2014 modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou de la physique et/ou la chimie et/ou la biologie |
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