Details

Numac
2014035628
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
1 juillet 2014
Datum inwerkingtreding
30 avril 2014

4 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 20 décembre 2013 relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2016 et mise à jour au 16-08-2024)

Numac Titel
2009201748 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'une commission d'experts en matière de sports de combat à risques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2014 et mise à jour au 01-07-2014)
2008035975 20 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 13 juillet 2007 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé [et d'éthique] (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2008 et mise à jour au 01-07-2014)
2009035581 18 JUIN 2009. - Arrêté ministériel établissant l'allocation par prestation pour le contrôle ou l'accompagnement des sportifs talentueux en ce qui concerne la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-12-2012 et mise à jour au 01-07-2014)
Numac Titel
2023015301 26 AVRIL 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'article 2 de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant les conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux.(TRADUCTION)
2023015302 26 AVRIL 2023. - Arrêté ministériel relatif aux conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux. (TRADUCTION)
2022042285 30 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux. (TRADUCTION)
2020015983 29 OCTOBRE 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux. (TRADUCTION)
2019014202 20 MAI 2019. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 2 de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux
2018013194 18 JUILLET 2018. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 2 de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux
2016036553 16 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions générales d'agrément et de subvention dans le secteur du sport organisé(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2016 et mise à jour au 16-08-2024)
2016036200 8 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2014 portant exécution du décret du 20 décembre 2013 relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique
2016036153 4 JUILLET 2016. - Arrêté ministériel portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-08-2018 et mise à jour au 08-06-2023)
2015036302 25 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté ministériel portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux dans l'année 2015
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