Details
15 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mai 2014 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités d'Enseignement pour Adultes (Intitulé remplacé par ACF2025-07-18/42, art. 106, 004; En vigueur : 25-08-2025)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-2014 et mise à jour au 18-08-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2004203347 | 9 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-08-2009 et mise à jour au 15-10-2014) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019040777 | 20 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mai 2014 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale |
| 2015029433 | 2 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2015 portant règlement général des études de l'Enseignement pour Adultes de niveau secondaire (Intitulé remplacé par ACF2025-07-18/42, art. 113, 002; En vigueur : 25-08-2025)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-09-2015 et mise à jour au 18-08-2025) |
| 2015029434 | 2 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2015 portant règlement général des études de l'Enseignement pour Adultes de niveau supérieur de type court et de type long (Intitulé remplacé par ACF2025-07-18/42, art. 109, 003; En vigueur : 25-08-2025)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-09-2015 et mise à jour au 18-08-2025) |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…