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1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines "bijzondere educatieve noden", "chemie", "handel", "land- en tuinbouw", "lichaamsverzorging", "mechanica-elektriciteit", "personenzorg" et "textiel"
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2007036454 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'bijzondere educatieve noden' (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 05-04-2013) |
| 2009035964 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "textiel" (textile)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-2009 et mise à jour au 05-04-2013) |
| 2011035895 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2011 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2010035525 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " lichaamsverzorging ". (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-2010 et mise à jour au 19-10-2023) |
| 2007036450 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2007036482 | 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025) |
| 2008202740 | 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes] (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 14, 010; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2008 et mise à jour au 30-08-2024) |
| 2009035816 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 20, 010; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-09-2009 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2010035507 |
11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] |
| 2011035890 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'chemie' (chimie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 30-08-2024) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2016031867 | 15 DECEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant certains arrêtés de désignation des réserves naturelles et forestières en Région de Bruxelles-Capitale |
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