Details
22 NOVEMBRE 2013. - Arrêté royal transposant partiellement la Directive 2011/17/UE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 et abrogeant divers arrêtés royaux relatifs à la métrologie
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1978080908 | 9 AOUT 1978. - ARRETE ROYAL relatif aux alcoomètres et aréomètres pour alcool |
| 1972122007 | 20 DECEMBRE 1972. - Arrêté royal concernant les poids de précision moyenne servant aux mesurages des quantités dans le circuit économique.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-2013 et mise à jour au 03-12-2013) |
| 1975031417 | 14 MARS 1975. - Arrêté royal relatif à la définition et au mesurage de la masse à l'hectolitre C.E.E. et de la masse à l'hectolitre des céréales.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-2013 et mise à jour au 03-12-2013) |
| 1975090933 | 9 SEPTEMBRE 1975. - Arrêté royal relatif aux poids de 1 milligramme à 50 kilogrammes.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-04-1998 et mise à jour au 01-12-2015) |
| 1977021804 | 18 FEVRIER 1977. - Arrêté royal relatif aux compteurs d'eau froide(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-1990 et mise à jour au 03-12-2013) |
| 1978080907 | 9 AOUT 1978. - Arrêté royal relatif aux tables alcoométriques.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-2013 et mise à jour au 03-12-2013) |
| 1989011089 | 30 MARS 1989. - Arrêté royal relatif aux manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-1990 et mise à jour au 03-12-2013) |
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