Details

Numac
2012035245
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
6 avril 2012
Datum inwerkingtreding
1 septembre 2012

3 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'algemene vorming' (formation générale) (NOTE : Annexe 10, 11 et 12 sont abrogées par AGF 2012-02-03/07, art. 6; En vigueur : 01-09-2014)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-04-2012 et mise à jour au 10-04-2017)

Numac Titel
2007035332 26 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Algemene Vorming " (Formation générale) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-03-2007 et mise à jour au 24-05-2012)
2012035245 3 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'algemene vorming' (formation générale) (NOTE : Annexe 10, 11 et 12 sont abrogées par AGF 2012-02-03/07, art. 6; En vigueur : 01-09-2014)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-04-2012 et mise à jour au 10-04-2017)
Numac Titel
2017040175 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " algemene vorming " [formation générale], " handel " [commerce] et " mechanica-elektriciteit " [mécanique-électricité]
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