Details
19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant le règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement (VLAREL)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2011 et mise à jour au 07-05-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1984023676 |
22 MARS 1984. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant les conditions d'agrément des laboratoires en exécution du décret du 24 janvier 1984 portant des mesures en matière de gestion des eaux souterraines. |
| 1989029363 |
23 MARS 1989. - Arrêté de l'Exécutif flamand portant organisation de l'évaluation des incidences sur l'environnement de certaines catégories d'établissements incommodants. |
| 1989029364 | 23 MARS 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant pour la Région flamande les catégories de travaux et d'actes autres que des établissements incommodants pour lesquelles la demande de permis de bâtir doit contenir une évaluation des incidences sur l'environnement |
| 1994036141 | 29 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément des laboratoires chargés des analyses d'eau (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-08-2004 et mise à jour au 01-02-2011) |
| 2005035917 | 8 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-2005 et mise à jour au 08-12-2014) |
| 1974040205 | 2 AVRIL 1974. - Arrêté royal relatif aux conditions et modalités d'agréation des laboratoires et organismes chargés de l'essai et du contrôle d'appareils et de dispositifs dans le cadre de la lutte contre le bruit. (NOTE : Abrogé, en ce qui concerne la Région de Bruxelles-Capitale par ARR1994-06-23/48, art. 13, 2°, 002; En vigueur : 25-07-1994) (NOTE : Abrogé, en ce qui concerne la Région wallonne par ARW2010-07-01/07, art. 26, 005; En vigueur : 27-08-2010 ; voir également l'art. 27) (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-11-19/21, art. 87, 1°, 006; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-07-1994 et mise à jour au 01-02-2011) |
| 2003035094 | 13 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation relative à la qualité et la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-02-2007 et mise à jour au 08-03-2023) |
| 2007035507 |
8 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage [central] pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire. (Traduction) |
| 2009035107 | 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement (TRADUCTION) (NOTE : les mots " het Milieuhandhavingscollege ", tels qu'utilisés présent à l'acte réglementaire, ne doivent pas être lus comme " le Collège de Maintien environnemental ", mais comme " la Cour environnementale de la Région flamande "; voir M.B. 23-03-2010, p. 185522) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-2009 et mise à jour au 23-05-2025) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024001613 | 9 FEVRIER 2024. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2025 et mise à jour au 16-05-2025) |
| 2023045354 | 31 AOUT 2023. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-02-2024 et mise à jour au 26-02-2024) |
| 2023043194 | 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2023 et mise à jour au 08-10-2024) |
| 2023043239 | 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 08-10-2024) |
| 2022034106 | 28 OCTOBRE 2022. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) |
| 2022032988 | 18 JUILLET 2022. - Arrêté ministériel fixant la procédure type pour les spécifications techniques des données d'analyse d'auto-analyse dans le cadre du contrôle de la qualité des matières premières et les spécifications techniques de l'échange de ces données entre l'OVAM et le laboratoire accrédité (TRADUCTION) |
| 2020044628 | 16 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-2023 et mise à jour au 13-01-2023) |
| 2020031031 | 12 JUIN 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant prolongation des délais en matière d'environnement en cas d'urgence civile en matière de santé publique |
| 2020010035 | 16 DECEMBRE 2019. - Arrêté ministériel approuvant le " Compendium voor Monsterneming en Analyse " (Compendium pour échantillonnage et analyses)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-01-2021 et mise à jour au 11-01-2021) |
| 2019014243 | 3 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés en matière d'environnement et d'agriculture(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-2019 et mise à jour au 16-11-2022) |
| 2019030353 | 14 FEVRIER 2019. - Arrêté ministériel approuvant le " Compendium voor Monsterneming en Analyse " (Compendium pour échantillonnages et analyses) |
| 2018032398 | 21 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, l'arrêté VLAREBO du 14 décembre 2007, l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, le VLAREL du 19 novembre 2010 et l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets |
| 2018030812 | 30 MARS 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités relatives à l'élaboration, l'adoption et la révision de plans de politique spatiale et modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand dans le cadre de la réglementation de la planification stratégique spatiale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-2018 et mise à jour au 12-11-2018) |
| 2018011153 | 6 FEVRIER 2018. - Arrêté ministériel approuvant le " Compendium voor Monsterneming en Analyse "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2019 et mise à jour au 11-04-2019) |
| 2017030623 | 3 JUILLET 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 1re du VLAREL à la suite de la fixation du contenu et de la durée minimale de la formation continue et de son examen pour les techniciens en audit de chauffage |
| 2017012804 | 15 JUIN 2017. - Arrêté du chef du département Gestion opérationnelle de l'eau de la société flamande de l'environnement portant délégation de compétences aux membres du personnel du département (TRADUCTION) |
| 2017011245 | 17 FEVRIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités de l'évaluation des incidences de projets sur l'environnement et pour le rapport de sécurité environnementale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-2017 et mise à jour au 30-06-2023) |
| 2017020270 | 10 JANVIER 2017. - Arrêté ministériel approuvant le "Compendium voor Monsterneming en Analyse"(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-03-2018 et mise à jour au 08-03-2018) |
| 2016035300 | 4 MARS 2016. - Arrêté ministériel fixant le compendium pour l'échantillonnage et l'analyse. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2017 et mise à jour au 28-02-2017) |
| 2015036636 | 11 DECEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la subdivision de parcelles en classes sur la base d'une analyse du sol, telle que visé à l'article 13, § 3, du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006, et modifiant le VLAREL du 19 novembre 2010, pour ce qui est des dispositions relatives à l'agrément des laboratoires dans le cadre du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2016 et mise à jour au 08-02-2018) |
| 2015036121 | — |
| 2015035283 | 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le VLAREL en ce qui concerne les conditions particulières d'agrément d'entreprises de forage |
| 2015035147 | 29 JANVIER 2015. - Arrêté ministériel fixant le compendium pour l'échantillonnage et l'analyse. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-03-2016 et mise à jour au 25-03-2016) |
| 2014036521 | 16 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés en matière d'environnement, en ce qui concerne une adaptation à l'évolution de la technique et au Règlement CLP(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-09-2014 et mise à jour au 26-08-2016) |
| 2014035314 | 10 MARS 2014. - Arrêté ministériel fixant le compendium pour l'échantillonnage et l'analyse. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-2015 et mise à jour au 18-02-2015) |
| 2013035346 | 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le VLAREL et modifiant divers autres arrêtés en matière d'agréments relatifs à l'environnement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2013 et mise à jour au 24-09-2014) |
| 2013035272 | — |
| 2012204353 | 20 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mars 1993 fixant les modalités d'octroi de subventions pour l'achat d'appareils de mesure du bruit par les autorités provinciales et communales |
| 2011035643 | 25 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant approbation du compendium pour l'échantillonnage, le mesurage et l'analyse dans le cadre du "bodembescherming" (BOC), version 1.2 (TRADUCTION) |
| 2025003459 | 29 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel approuvant le recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) et modifiant le décret ministériel du 7 mai 2024 portant approbation du recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) et modifiant la décision du gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant établissement de la réglementation flamande sur les reconnaissances en matière d'environnement (TRADUCTION) |
| 2025003460 | 29 AVRIL 2025. - Décret ministériel approuvant le Compendium pour l'échantillonnage, la mesure et l'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 du décret du gouvernement flamand du 1er juin 1995 portant dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et le VLAREL du 19 novembre 2010 (TRADUCTION) |
| 2025003592 | 30 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel portant approbation du compendium pour l'échantillonnage et l'analyse (TRADUCTION) |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…