19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant le règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement (VLAREL)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2011 et mise à jour au 29-12-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2026000664 | 15 JANVIER 2026. - Arrêté ministériel approuvant le compendium pour l'échantillonnage, la mesure et l'analyse de l'eau (WAC) (TRADUCTION) |
| 2026000665 | 15 JANVIER 2026. - Arrêté ministériel approuvant le Recueil pour l'échantillonnage, la mesure et l'analyse de l'air (LUC) (TRADUCTION) |
| 2026000669 | 15 JANVIER 2026. - Arrêté ministériel modifiant le VLAREL du 19 novembre 2010 relatif aux forfaits pour les laboratoires dans les disciplines de l'eau et de l'air (TRADUCTION) |
| 2025003592 | 30 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel portant approbation du compendium pour l'échantillonnage et l'analyse (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2025 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2025003460 | 29 AVRIL 2025. - Décret ministériel approuvant le Compendium pour l'échantillonnage, la mesure et l'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 du décret du gouvernement flamand du 1er juin 1995 portant dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et le VLAREL du 19 novembre 2010 (TRADUCTION) |
| 2025003459 | 29 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel approuvant le recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) et modifiant le décret ministériel du 7 mai 2024 portant approbation du recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) et modifiant la décision du gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant établissement de la réglementation flamande sur les reconnaissances en matière d'environnement (TRADUCTION) |
| 2024001613 | 9 FEVRIER 2024. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2025 et mise à jour au 16-05-2025) |
| 2023045354 | 31 AOUT 2023. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-02-2024 et mise à jour au 26-02-2024) |
| 2023043239 | 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 08-10-2024) |
| 2023043194 | 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2023 et mise à jour au 08-10-2024) |
| 2026000581 | 27 AVRIL 2023. - Décision du Conseil WBE modifiant la composition du Comité de gestion du Centre technique horticole de l'enseignement de la Communauté française à Gembloux |
| 2022034106 | 28 OCTOBRE 2022. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2023 et mise à jour au 22-09-2023) |
| 2022032988 | 18 JUILLET 2022. - Arrêté ministériel fixant la procédure type pour les spécifications techniques des données d'analyse d'auto-analyse dans le cadre du contrôle de la qualité des matières premières et les spécifications techniques de l'échange de ces données entre l'OVAM et le laboratoire accrédité (TRADUCTION) |
| 2020044628 | 16 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel approuvant le Compendium pour échantillonnage et analyses. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-2023 et mise à jour au 13-01-2023) |
| 2020031031 | 12 JUIN 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant prolongation des délais en matière d'environnement en cas d'urgence civile en matière de santé publique |
| 2020010035 | 16 DECEMBRE 2019. - Arrêté ministériel approuvant le " Compendium voor Monsterneming en Analyse " (Compendium pour échantillonnage et analyses)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-01-2021 et mise à jour au 11-01-2021) |
| 2019014243 | 3 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés en matière d'environnement et d'agriculture(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-2019 et mise à jour au 16-11-2022) |
| 2019030353 | 14 FEVRIER 2019. - Arrêté ministériel approuvant le " Compendium voor Monsterneming en Analyse " (Compendium pour échantillonnages et analyses) |
| 2018032398 | 21 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, l'arrêté VLAREBO du 14 décembre 2007, l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, le VLAREL du 19 novembre 2010 et l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets |
| 2018030812 | 30 MARS 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités relatives à l'élaboration, l'adoption et la révision de plans de politique spatiale et modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand dans le cadre de la réglementation de la planification stratégique spatiale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-2018 et mise à jour au 12-11-2018) |
| 2018011153 | 6 FEVRIER 2018. - Arrêté ministériel approuvant le " Compendium voor Monsterneming en Analyse "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2019 et mise à jour au 11-04-2019) |
| 2017030623 | 3 JUILLET 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 1re du VLAREL à la suite de la fixation du contenu et de la durée minimale de la formation continue et de son examen pour les techniciens en audit de chauffage |
| 2017012804 | 15 JUIN 2017. - Arrêté du chef du département Gestion opérationnelle de l'eau de la société flamande de l'environnement portant délégation de compétences aux membres du personnel du département (TRADUCTION) |
| 2017011245 | 17 FEVRIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités de l'évaluation des incidences de projets sur l'environnement et pour le rapport de sécurité environnementale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-2017 et mise à jour au 27-11-2025) |
| 2017020270 | 10 JANVIER 2017. - Arrêté ministériel approuvant le "Compendium voor Monsterneming en Analyse"(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-03-2018 et mise à jour au 08-03-2018) |
| 2016035300 | 4 MARS 2016. - Arrêté ministériel fixant le compendium pour l'échantillonnage et l'analyse. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2017 et mise à jour au 28-02-2017) |
| 2015036636 | 11 DECEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la subdivision de parcelles en classes sur la base d'une analyse du sol, telle que visé à l'article 13, § 3, du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006, et modifiant le VLAREL du 19 novembre 2010, pour ce qui est des dispositions relatives à l'agrément des laboratoires dans le cadre du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2016 et mise à jour au 08-02-2018) |
| 2015036121 | 27 AOUT 2015. - Arrêté du chef du département gestion opérationnelle de l'eau de la société flamande de l'environnement portant modification de l'arrêté du chef du département gestion opérationnelle de l'eau de la société flamande de l'environnement du 6 septembre 2012 portant délégation de compétences aux membres du personnel du département. (TRADUCTION) |
| 2015035283 | 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le VLAREL en ce qui concerne les conditions particulières d'agrément d'entreprises de forage |
| 2015035147 | 29 JANVIER 2015. - Arrêté ministériel fixant le compendium pour l'échantillonnage et l'analyse. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-03-2016 et mise à jour au 25-03-2016) |
| 2014036521 | 16 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés en matière d'environnement, en ce qui concerne une adaptation à l'évolution de la technique et au Règlement CLP(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-09-2014 et mise à jour au 26-08-2016) |
| 2014035314 | 10 MARS 2014. - Arrêté ministériel fixant le compendium pour l'échantillonnage et l'analyse. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-2015 et mise à jour au 18-02-2015) |
| 2013035346 | 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le VLAREL et modifiant divers autres arrêtés en matière d'agréments relatifs à l'environnement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2013 et mise à jour au 24-09-2014) |
| 2013035272 | 6 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du chef du département gestion opérationnelle de l'eau de la société flamande de l'environnement portant délégation de compétences aux membres du personnel du département (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-2015 et mise à jour au 28-06-2017) |
| 2012204353 | 20 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mars 1993 fixant les modalités d'octroi de subventions pour l'achat d'appareils de mesure du bruit par les autorités provinciales et communales |
| 2011035643 | 25 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant approbation du compendium pour l'échantillonnage, le mesurage et l'analyse dans le cadre du "bodembescherming" (BOC), version 1.2 (TRADUCTION) |
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