Details
9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2010 et mise à jour au 13-02-2017)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2002036539 | 8 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant certaines matières relatives à l'étude individuelle accompagnée (BIS - Begeleid Individueel Studeren) (TRADUCTION). |
| 2002035155 | 18 JANVIER 2002. - Décret relatif aux objectifs finaux, aux objectifs de développement et aux objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial à temps plein (TRADUCTION). (Erratum, M.B. 12-04-2002, p. 15134 - 15138) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 17-06-2011) |
| 1998035933 | 14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011) |
| 2000035761 | 30 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant délégation de certaines compétences relatives à l'enseignement au Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions (TRADUCTION). |
| 1999035844 | 2 MARS 1999. - Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1999 et mise à jour au 31-12-2010) |
| 1991035841 |
12 JUIN 1991. - Décret relatif aux universités dans la Communauté flamande. |
| 1994036049 | 13 JUILLET 1994. - Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande. (Traduction) (NOTE : Titre V avec ses articles 254 à 281bis sont abrogés par DCFL2012-07-13/45, art. 62, 084; En vigueur : 01-10-2013)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2003035868 | 4 AVRIL 2003. - Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2003 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2004035882 | 19 MARS 2004. - Décret relatif au statut de l'étudiant, à la participation dans l'enseignement supérieur, l'intégration de certaines sections de l'enseignement supérieur de promotion sociale dans les instituts supérieurs et l'accompagnement de la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (TRADUCTION) (NOTE 1 : art. 2.61, § 2, 4° modifié par DCFL2012-07-13/44, art. 43, 019; En vigueur : 01-10-2013) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-09-2004 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2004036219 | 30 AVRIL 2004. - Décret relatif à l'aide financière aux études et aux services aux étudiants dans l'enseignement supérieur de la Communauté flamande. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-2006 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2004036500 | 30 AVRIL 2004. - Décret du Ministère de la Communauté flamande relatif à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre et portant des mesures urgentes en matière d'enseignement supérieur. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2005 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2008035636 | 14 MARS 2008. - Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 1986021118 | 11 AOUT 1986. - ARRETE ROYAL n° 439 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial |
| 1992035567 | 9 AVRIL 1992. - Décret relatif à l'enseignement-III. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1993 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2001036320 | 13 JUILLET 2001. - Décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2008203657 | 10 JUILLET 2008. - Décret portant diverses mesures urgentes relatives à l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2009 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1970070602 | 6 JUILLET 1970. - LOI sur l'enseignement [spécialisé] |
| 1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
| 2002036137 | 28 JUIN 2002. - Décret relatif à l'égalité des chances en éducation-I. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-2002 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2003035650 | 14 FEVRIER 2003. - Décret relatif à l'enseignement XIV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2003 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2009035809 | 8 MAI 2009. - Décret relatif à l'enseignement XIX(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2009 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1999035335 | 1 DECEMBRE 1998. - Décret relatif aux centres d'encadrement des élèves. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1999 et mise à jour au 25-06-2018) |
| 2009035655 | 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2010 et mise à jour au 16-07-2018) |
| 2004035898 | 7 MAI 2004. - Décret portant création de l'agence autonomisée externe de droit public " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen " (Agence flamande pour la formation d'entrepreneurs - Syntra Flandre) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-06-2007 et mise à jour au 08-07-2020) |
| 1991036305 |
31 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant les conditions de travail et le régime pécuniaire des enseignants [de l'apprentissage et des [ parcours d'entrepreneuriat] ] (Traduction) |
| 1967041824 | 18 AVRIL 1967. - ARRETE ROYAL fixant les règles de calcul du nombre d'éducateurs dans l'enseignement de l'Etat |
| 2009035656 | 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à la structure des certifications (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-07-2009 et mise à jour au 20-12-2023) |
| 1991035653 | 27 MARS 1991. - DECRET relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves |
| 1996035911 |
20 JUIN 1996. - [DECRET relatif au subventionnement d'associations coordinatrices de parents] |
| 2007036095 | 8 JUIN 2007. - Décret relatif à l'aide financière aux études de la Communauté flamande (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-2007 et mise à jour au 28-06-2024) |
| 2008203342 | 10 JUILLET 2008. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 11-08-2025) |
| 2009201242 | 13 FEVRIER 2009. - Décret portant organisation du sport scolaire (NOTE : Consutation des versions antérieures à partir du 26-03-2009 et mise à jour au 29-01-2010) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-03-2009 et mise à jour au 28-06-2024) |
| 1991035535 | 27 MARS 1991. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire |
| 2009035790 | 8 MAI 2009. - Décret relatif à la qualité de l'enseignement (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2009 et mise à jour au 27-08-2025) |
| 1997035456 | 25 FEVRIER 1997. - Décret relatif à l'enseignement fondamental (TRADUCTION). (NOTE : art. 34 modifié avec effet à une date indéterminée par DCFL2005-07-15/57, art. 2.3, 022; En vigueur : indéterminée )(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-04-1997 et mise à jour au 27-08-2025) |
| 1959052901 |
29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
| 2007036482 | 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025) |
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