Details

Numac
2010035327
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
7 mai 2010
Datum inwerkingtreding
1 janvier 2011

19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture (cité comme : l'arrêté relatif à l'élevage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2013 et mise à jour au 13-09-2019)

Numac Titel
2008035114 9 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage de bovins (TRADUCTION)
1998016140 2 JUIN 1998. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,11°, 005; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2019-05-17/73, art. 66, 006; En vigueur : 23-09-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-1998 et mise à jour au 13-09-2019)
1992016077 25 MAI 1992. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant la commercialisation d'animaux de race. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 1° , 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,3°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-05-2010 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016132 2 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 2° , 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,4°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-1993 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016178 20 OCTOBRE 1992. - Arrêté royal relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 6°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,5°, 007; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016207 9 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 3°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,7°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
1993016200 9 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin. (NOTE : Intitulé modifié pour la Région wallonne et pour la Région de Bruxelles-Capitale, par ARW2007-03-01/47, art. 13, 009; En vigueur : 06-04-2007 et par ARR2007-06-21/39, art. 13, 010; En vigueur : 10-08-2007, comme suit : Arrêté royal portant des dispositions [...] de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin) (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 4°, 008; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,6°, 012; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1993 et mise à jour au 04-12-2018)
1993016211 10 DECEMBRE 1992. - ARRETE ROYAL relatif à l'amélioration des équidés. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 5°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,8°, 008; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 04-12-2018)
1997016039 31 JANVIER 1997. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 7°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,10°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-05-1997 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016135 3 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 9°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,15°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016177 21 OCTOBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 10°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,16°, 007; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1998 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016204 10 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 11°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,17°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
1993016237 23 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des équidés. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 12°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,18°, 006; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-10-1996 et mise à jour au 04-12-2018)
Numac Titel
2018012265 17 MAI 2018. - Arrêté du secrétaire-général modifiant l'arrêté du secrétaire-général portant délégation de certaines compétences aux membres du personnel du département agriculture et pêche (TRADUCTION)
2018030695 26 FEVRIER 2018. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'Arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010
2016036211 27 JUIN 2016. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010
2016035950 13 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 en ce qui concerne le fichier d'identification d'équidés
2016035087 23 DECEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant les articles 1, 2, 3 et 7 de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010
2015035442
2015035742 26 MARS 2015. - Arrêté ministériel modifiant les articles 1er et 2 de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, en ce qui concerne l'agrément de l'a.s.b.l. Vlaamse Piétrain Fokkerij
2015035469 3 MARS 2015. - Arrêté ministériel portant exécution de l'Arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, en ce qui concerne l'élevage des chiens
2015035397 30 JANVIER 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, en ce qui concerne l'agrément de l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association pour la tenue du livre généalogique de la race American Paint Horse
2013201096 1 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010 en ce qui concerne l'élevage canin
2011036028 1 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'organisation de l'élevage du 19 mars 2010, en ce qui concerne l'agrément de l'asbl Steunpunt Levend Erfgoed pour la gestion simplifiée
2011035074 11 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel portant exécution des articles 8, 36 et 42 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2019 et mise à jour au 13-09-2019)
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