Details
9 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2006036914 | 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création du jury de la Communauté flamande de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-02-2008 et mise à jour au 27-07-2012) |
| 2008035154 | 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par2015-07-10/13, art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF2018-06-01/11, art. 4, 012; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-02-2008 et mise à jour au 23-11-2023) |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 1989029555 | 5 JUIN 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'[enseignement secondaire à temps plein] [et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel] organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial [...] |
| 1990030208 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein |
| 1997036302 |
16 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des inscriptions d'élèves de l'enseignement secondaire [ou dans le système d'apprentissage et de travail]. |
| 2008036281 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un régime modulaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 01-08-2025) |
| 2008036449 | 24 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-01-2009 et mise à jour au 01-08-2025) |
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