25 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royale d'Aéronomie spatiale de Belgique <AR2015-11-09/14, art. 2, 003; En vigueur : 25-11-2014> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2010 et mise à jour au 26-11-2015)

Numac

2010021029

Taal

FR

Type

Arrete

Publicatiedatum

9 mars 2010

Datum inwerkingtreding

1 avril 2010

25 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royale d'Aéronomie spatiale de Belgique (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2010 et mise à jour au 26-11-2015)

Numac	Titel
2002021422	10 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 23-06-2011)

Numac	Titel
2015021063	26 OCTOBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 février 2010 fixant l'organigramme de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique

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