Details
20 FEVRIER 2009. - Décret relatif à la "Hogere Zeevaartschool" (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-04-2009 et mise à jour au 30-12-2024)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998035838 | 9 JUIN 1998. - Décret relatif à la " Hogere Zeevaartschool ". (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-1999 et mise à jour au 29-04-2009) |
| 1999035200 | 12 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au règlement électoral pour l'élection des membres du Conseil d'administration de la " Hogere Zeevaartschool " (Ecole supérieure de navigation) et de leurs suppléants et portant l'entrée en vigueur de l'article 60, § 1er, du décret du 9 juin 1998 relatif à la " Hogere Zeevaartschool " (TRADUCTION). |
| 1994036121 |
8 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée " Hogere Zeevaartschool Antwerpen-Oostende " (Ecole supérieure de Navigation Anvers/Ostende) |
| 1994036049 | 13 JUILLET 1994. - Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande. (Traduction) (NOTE : Titre V avec ses articles 254 à 281bis sont abrogés par DCFL2012-07-13/45, art. 62, 084; En vigueur : 01-10-2013)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2003035868 | 4 AVRIL 2003. - Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2003 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 2004035882 | 19 MARS 2004. - Décret relatif au statut de l'étudiant, à la participation dans l'enseignement supérieur, l'intégration de certaines sections de l'enseignement supérieur de promotion sociale dans les instituts supérieurs et l'accompagnement de la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (TRADUCTION) (NOTE 1 : art. 2.61, § 2, 4° modifié par DCFL2012-07-13/44, art. 43, 019; En vigueur : 01-10-2013) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-09-2004 et mise à jour au 27-02-2014) |
| 1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
| 1960092050 | 20 SEPTEMBRE 1960. - Lois coordonnées sur l'enseignement maritime |
| 2003035729 | 21 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les échelles de traitement et la concordance des fonctions des membres du personnel directeur et enseignant et fixant la structure de la carrière, les échelles de traitement et la concordance des fonctions des membres du personnel administratif et technique de la " Hogere Zeevaartschool ". (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-07-2003 et mise à jour au 08-08-2024) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2022040372 | 17 DECEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 novembre 2021 relatif à l'octroi d'allocations de projet dans le cadre du " Voorsprongfonds ", en exécution du plan de relance Résilience flamande (VV112) |
| 2021034442 | 26 NOVEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'allocations de projet dans le cadre du " Voorsprongfonds ", en exécution du plan de relance Résilience flamande (VV112)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-01-2022 et mise à jour au 08-04-2022) |
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