Details

Numac
2009036144
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
13 janvier 2010
Datum inwerkingtreding
23 janvier 2010

16 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de néerlandais pour primo-arrivants dans la classe d'accueil pour primo-arrivants allophones et modifiant certains objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DGF2010-04-23/13, art. 2)

Numac Titel
2002036435 20 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les [objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] de la troisième année d'études du troisième degré de l'enseignement secondaire professionnel ordinaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-2002 et mise à jour au 13-01-2010)
2000036061 23 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : intitulé modifié par AGF2009-02-13/47, art. 6, 004; En vigueur : 13-07-2009) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 11-06-2015)
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