Details

Numac
2009035724
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
13 août 2009
Datum inwerkingtreding
1 septembre 2009

15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection et à la gestion des espèces (cité comme : l'Arrêté des Espèces)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2009 et mise à jour au 10-10-2024)

Numac Titel
2004036372 4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-05-2005 et mise à jour au 13-08-2009)
1980092210 22 SEPTEMBRE 1980. - Arrêté royal relatif aux mesures de protection, applicables dans la Région flamande, en faveur de certaines espèces animales indigènes vivant à l'état sauvage, et ne tombant pas sous l'application des lois et arrêtés sur la chasse, la pêche et la protection des oiseaux. .(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-1987 et mise à jour au 13-08-2009)
1976021604 16 FEVRIER 1976. - Arrêté royal relatif aux mesures de protection en faveur de certaines espèces végétales croissant à l'état sauvage. (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par DRW 2001-12-06/56, art. 22; En vigueur : 22-01-2002) (NOTE : Abrogé par AGF2009-05-15/33, art. 54, 1°, 002; En vigueur : 01-09-2009 ; dispositions transitoires : voir art. 57, alinéa 2)
1981001973 9 SEPTEMBRE 1981. - Arrêté royal relatif à la protection des oiseaux en Région flamande. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-1987 et mise à jour au 13-08-2009)
1993035875 21 AVRIL 1993. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'introduction dans la nature d'espèces animales non indigènes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-06-2009 et mise à jour au 13-08-2009)
2008035627 30 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2009 et mise à jour au 12-06-2014)
1998036441 21 OCTOBRE 1997. - Décret concernant la conservation de la nature et le milieu naturel. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-01-1998 et mise à jour au 22-02-2024)
Numac Titel
2024009337 30 SEPTEMBRE 2024. - Arrêté ministériel fixant les modalités de cinq listes rouges portant exécution de l'article 5 de l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009.(TRADUCTION)
2023046122 23 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel prolongeant l'arrêté ministériel établissant un programme de protection des espèces pour les chauves-souris.(TRADUCTION)
2023020005 21 DECEMBRE 2022. - Arrêté Ministériel instituant un programme de protection de l'espèce pour la loutre d'Europe (Lutra lutra) (TRADUCTION)
2023030304 21 DECEMBRE 2022. - Arrêté ministériel prolongeant l'arrêté ministériel établissant un programme de protection des espèces pour la lamproie de Planer, la barbotte et la petite loche. (TRADUCTION)
2022042337 26 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté ministériel établissant un programme de protection des espèces pour les espèces protégées dans le port d'Anvers (TRADUCTION)
2022042342 26 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté Ministériel instituant un programme de protection de l'espèce pour le râle des genêts (Crex crex)(TRADUCTION)
2021040298 25 JANVIER 2021. - Arrêté ministériel prorogeant l'arrêté ministériel établissant un programme de protection des espèces du hamster (TRADUCTION)
2021040299 25 JANVIER 2021. - Arrêté ministériel prolongeant l'arrêté ministériel établissant un programme de protection des espèces du busard de Montagu (TRADUCTION)
2021030011 21 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel fixant un programme de protection des espèces pour le coléoptère du cerf (Lucanus cervus). (TRADUCTION)
2021030016 21 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel fixant un programme de protection des espèces pour la colombe d'été (Streptopelia turtur). (TRADUCTION)
2021030017 21 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel fixant un programme de protection des espèces pour les oiseaux de prairie avec un accent sur la barge à queue noire (Limosa limosa) et le courlis (Numenius arquata). (TRADUCTION)
2021020575 19 NOVEMBRE 2020. - Arrêté ministériel fixant quatre listes rouges en application de l'article 5 du décret sur les espèces du 15 mai 2009 (TRADUCTION)
2020043729 9 NOVEMBRE 2020. - Arrêté ministériel établissant un schéma de gestion du rat musqué (Ondatra zibethicus) (TRADUCTION)
2020031031 12 JUIN 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant prolongation des délais en matière d'environnement en cas d'urgence civile en matière de santé publique
2019041972 5 SEPTEMBRE 2019. - Arrêté ministériel prolongeant l'arrêté ministériel fixant un programme de protection des espèces pour la zone portuaire d'Anvers. (TRADUCTION)
2019031037 24 MAI 2019. - Arrêté ministériel adaptant l'arrêté ministériel du 12 mai 2014 établissant un code de bonne pratique en exécution de l'article 11 de l'Arrêté sur les Dommages des Espèces du 3 juillet 2009 et en exécution des articles 28 et 41 de l'Arrêté sur les Conditions d'Exercice de la Chasse du 25 avril 2014.(TRADUCTION)
2019040122 25 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009
2016036179 17 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté sur les Espèces du 15 mai 2009
2014036939 12 NOVEMBRE 2014. - Arrêté ministériel établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009
2014202322 30 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel apportant des modifications techniques limitées à l'arrêté ministériel du 7 mai 2011 fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux
2011035399 7 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-06-2011 et mise à jour au 16-06-2014)
2011035522 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-07-2011 et mise à jour au 29-03-2021)
2009203685 3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'indemnité pour des dommages causés par le gibier ou pour des dommages causés par des espèces protégées et pour modification du chapitre IV de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel (cité comme : l'Arrêté du 3 juillet 2009 sur les dommages causés par certaines espèces)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-08-2009 et mise à jour au 10-10-2024)
2025003435 23 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel modifiant l'article 3 du décret ministériel du 3 avril 2014 portant délégation de certains pouvoirs au responsable du département de la Chancellerie et des Affaires étrangères (TRADUCTION)
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