Details
30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2010 et mise à jour au 16-07-2018)
Numac | Titel |
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2002035155 | 18 JANVIER 2002. - Décret relatif aux objectifs finaux, aux objectifs de développement et aux objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial à temps plein (TRADUCTION). (Erratum, M.B. 12-04-2002, p. 15134 - 15138) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 17-06-2011) |
1998035933 | 14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011) |
2003035868 | 4 AVRIL 2003. - Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2003 et mise à jour au 27-02-2014) |
2004036500 | 30 AVRIL 2004. - Décret du Ministère de la Communauté flamande relatif à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre et portant des mesures urgentes en matière d'enseignement supérieur. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2005 et mise à jour au 27-02-2014) |
2008035636 | 14 MARS 2008. - Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 27-02-2014) |
2001036320 | 13 JUILLET 2001. - Décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-02-2017) |
1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
1978082102 | 21 AOUT 1978. - ARRETE ROYAL n° 2 fixant le nombre maximum de périodes par semaine de l'enseignement secondaire et professionnel secondaire complémentaire de plein exercice [...] <modifié par AR 21-07-1982, art. 9> <Remplacé pour la Communauté flamande par DCFL 19-04-1995, art. 91, comme suit : ARRETE ROYAL n° 2 fixant le nombre maximum de période par semaine de l'enseignement secondaire à temps plein> |
2008036196 | 4 JUILLET 2008. - Décret relatif aux budgets de fonctionnement dans l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental en ce qui concerne les budgets de fonctionnement. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2008 et mise à jour au 13-02-2017) |
2003035650 | 14 FEVRIER 2003. - Décret relatif à l'enseignement XIV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2003 et mise à jour au 13-02-2017) |
2008035154 | 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par2015-07-10/13, art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF2018-06-01/11, art. 4, 012; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-02-2008 et mise à jour au 23-11-2023) |
1991035653 | 27 MARS 1991. - DECRET relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves |
2007036095 | 8 JUIN 2007. - Décret relatif à l'aide financière aux études de la Communauté flamande (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-2007 et mise à jour au 28-06-2024) |
1991035535 | 27 MARS 1991. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire |
1959052901 |
29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
2007036482 | 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025) |
Numac | Titel |
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2019041415 | 28 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de la " Thomas More Kempen " |
2019041414 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen " |
2019041413 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de werforganisatie " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen " |
2019041460 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het transport en de logistiek " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen " |
2019041461 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het bouwkundig tekenen " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent " |
2019041462 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Arteveldehogeschool " |
2019041463 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het informatiebeheer: bibliotheek en archief " en tant que nouvelle formation de l'" Arteveldehogeschool " |
2019041466 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het productiebeheer " en tant que nouvelle formation de la " Katholieke Hogeschool Vives Zuid " |
2019041455 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de werforganisatie " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent " |
2019041464 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent " |
2019041456 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la " Katholieke Hogeschool Vives Zuid " |
2019030172 | 14 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromschanische systemen " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent |
2019030023 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Noord |
2019030020 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het logies-, restaurant- & cateringmanagement " en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
2019030021 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
2019010349 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Arteveldehogeschool |
2019030019 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het informatiebeheer: bibliotheek en archief " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel |
2019010346 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent |
2019010350 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het productiebeheer " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent |
2019030022 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation d'Odisee |
2019010467 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel |
2019010469 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen |
2019010468 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation d'Odisee |
2018015400 | 16 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant développement d'une qualification d'enseignement " graduaat in het programmeren " (graduat en programmation) |
2018032383 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation " graduaat in de voertuigtechnieken " comme nouvelle formation de l'institut supérieur Thomas More Mechelen-Antwerpen |
2018032391 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation " graduaat in de elektromechanische systemen " comme nouvelle formation de la Hogeschool PXL |
2018032384 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du " graduaat in de voertuigtechnieken " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid |
2017031265 | 8 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-10-2017 et mise à jour au 24-07-2025) |
2017012346 | 28 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre pour l'Evaluation Nouvelle Formation en vue de la réforme de formations HBO5 |
2017A30082 | — |
2015036291 | 25 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation applicable aux personnels et la réglementation relative à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formations et à la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et à l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg " |
2015035692 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation d'Odisee et du CVO Kisp-VTI Aalst |
2015035693 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool PXL et du PCVO Limburg |
2015035694 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'UC Leuven et du CVO ACE-Groep T |
2015035695 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel et du CVO COOVI |
2015035696 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool Gent et du CVO Panta Rhei |
2015035668 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Kempen et du CVO Hoger Instituut der Kempen |
2015035669 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Mechelen-Antwerpen et du CVO LBC-NVK `Antwerpen' |
2015035698 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid et du CVO HITEK |
2015035667 | 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études, l'organisation de l'offre de formations et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ICT " (TIC), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " hout " (bois) et " voeding " (alimentation) |
2015035319 |
27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme du certificat partiel [...] et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant [, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés en application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013]. |
2014036816 | 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et la réglementation relative à la validation des études, l'enseignement combiné et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) et " personenzorg " (soins aux personnes) |
2014035106 | 10 JANVIER 2014. - [Arrêté du Gouvernement flamand du 10 janvier 2014 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications en matière de reconnaissance des qualifications d'enseignement des niveaux 1 à 4 inclus] (Intitulé remplacé par AGF2021-07-16/34, art. 56, 004; En vigueur : 01-09-2021)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2014 et mise à jour au 28-08-2024) |
2013035862 | 20 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le cadre d'évaluation pour les nouvelles formations à transformer et les nouvelles formations HBO 5 |
2013035709 | 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le Règlement relatif aux formalités pour les demandes de mise en place d'une accréditation, d'une évaluation institutionnelle ou d'une évaluation nouvelle formation des formations en Communauté flamande |
2013A35709 | — |
2014A35927 | — |
2013201384 | 22 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement "graduaat in het winkelmanagement" (graduat en gestion de magasin) |
2013035108 | 11 JANVIER 2013. - [Arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2013 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications en matière de reconnaissance des qualifications professionnelles] (Intitulé remplacé par AGF2021-07-16/34, art. 54, 007; En vigueur : 01-09-2021)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-2013 et mise à jour au 20-09-2021) |
2011203970 | 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la désignation de l'organe d'accréditation de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 |
2011200189 | 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création, la composition et le fonctionnement de la 'Commissie HBO' (Commission de l'Enseignement supérieur professionnel HBO-5) |
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