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15 JANVIER 2009. - Arrêté 2008/470 du Collège de la Commission communautaire française organisant l'octroi d'un libre-parcours STIB et d'un libre-parcours MTB au personnel de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-06-2019 et mise à jour au 28-06-2019)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1994031512 | 20 OCTOBRE 1994. - Arrêté du Collège de la Commission communautaire française organisant l'octroi d'un libre-parcours STIB au personnel des organismes d'intérêt public de la Commission communautaire française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-1995 et mise à jour au 06-03-2009) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019030519 | 9 MAI 2019. - Arrêté 2018/2566 du Collège de la Commission communautaire français réglant l'intervention de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle pour l'utilisation des transports en commun publics |
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