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30 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne la réadaptation professionnelle, l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 (NOTE : Confirmé avec effet le 01-07-2009, à la date de son entréee en vigueur par L2010-04-28/01, art. 102)