Details
26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de l'infrastructure de recherche et d'innovation en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-2015 et mise à jour au 30-07-2018)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018040460 | 8 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mai 2009 réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base et l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 novembre 2011 relatif au subventionnement par le " Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen " (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre) et abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 octobre 2007 relatif au subventionnement de l'infrastructure de recherche et d'innovation en Flandre |
| 2018011269 | 20 FEVRIER 2018. - Arrêté ministériel fixant la clé de répartition de l'infrastructure de recherche de moyenne envergure pour la recherche scientifique aux universités (clé Hercules) pour l'année budgétaire 2017 |
| 2017010912 | 23 JANVIER 2017. - Arrêté ministériel fixant la clé de répartition de l'infrastructure de recherche de moyenne envergure pour la recherche scientifique aux universités (Herculessleutel) pour l'année budgétaire 2016 |
| 2016035129 | 26 JANVIER 2016. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2015 |
| 2015035634 | 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 octobre 2007 relatif au subventionnement de l'infrastructure de recherche et d'innovation en Flandre |
| 2015036240 | 5 MARS 2015. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2014 |
| 2014035301 | 28 FEVRIER 2014. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2013 |
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