Details
9 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand mettant les fréquences nécessaires pour la radiodiffusion analogique à la disposition du " Vlaamse Radio- en Televisieomroep " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-2007 et mise à jour au 14-10-2020)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2003035837 | 18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand mettant les fréquences nécessaires pour la radiodiffusion analogique à la disposition du " Vlaamse Radio- en Televisieomroep " (Traduction). |
| 1988014280 | 10 DECEMBRE 1987. - Arrêté royal mettant les fréquences nécessaires à la disposition de la "Belgische Radio en Televisie, Nederlandse Uitzendingen". (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2017-04-21/08, art. 50; 004; En vigueur : 09-05-2017)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-07-2003 et mise à jour au 09-05-2017) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2020031449 | 18 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 1er et l'annexe de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 mars 2007 mettant les fréquences nécessaires pour la radiodiffusion analogique à la disposition du " Vlaamse Radio- en Televisieomroep " |
| 2020031459 | 18 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté ministériel déterminant les coordonnées géographiques et la hauteur d'antenne des fréquences conformément à l'article 1, alinea 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand mettant les fréquences nécessaires pour la radiodiffusion analogique à la disposition du " Vlaamse Radio- en Televisieomroep " (TRADUCTION) |
| 2017030262 |
21 AVRIL 2017. - [ Arrêté du Gouvernement flamand du 21 avril 2017 portant diverses dispositions d'exécution relatives aux organismes de radiodiffusion sonore communautaires, en réseau et locaux et modifiant divers arrêtés relatifs à la radiodiffusion sonore] |
| 2008201458 | 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 mars 2007 mettant les fréquences nécessaires pour la radiodiffusion analogique à la disposition du " Vlaamse Radio en Televisieomroep ". (Traduction). |
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