Details
15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2002035911 | 19 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs de développement " formation générale et sociale " dans l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-07-2002 et mise à jour au 08-02-2007) |
| 2003200488 | 31 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'enseignement fondamental spécial de type 7. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-04-2003 et mise à jour au 08-02-2007) |
| 1996035836 |
20 JUIN 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches] du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire. |
| 1999035545 | 1 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'enseignement fondamental spécial de type 2. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-05-1999 et mise à jour au 08-02-2007) |
| 1997035859 | 27 MAI 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement et les objectifs finaux de l'enseignement fondamental ordinaire. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-1997 et mise à jour au 19-08-2015) |
| 2001036022 | 27 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'enseignement fondamental spécial de type 8. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-02-2002 et mise à jour au 22-08-2019) |
| 2002035406 | 23 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'Enseignement fondamental spécial de type 1. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-08-2019 et mise à jour au 22-08-2019) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008035460 | 22 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente la demande de dérogation aux objectifs finaux et objectifs de développement décrétaux " technologie d'information et de communication " dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION). (NOTE : Confirmé avec effet à la date de 23-08-2008 par DCFL2008-04-25/42, art. 2). |
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